Information scientifique et technique

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) tient compte des meilleures données scientifiques accessibles lorsqu’elle prend des décisions. Elle met en œuvre des initiatives et des programmes de recherche afin d’être au courant de la nouvelle information scientifique, de créer sa propre base de connaissances et de communiquer les résultats de ses recherches aux parties intéressées et aux scientifiques au Canada et à l’étranger.

Les recherches portent sur une grande variété de sujets, notamment les études sur la santé visant les travailleurs du nucléaire et les collectivités hôtes ainsi que la recherche sur les dépôts géologiques pour la gestion à long terme des déchets nucléaires.

Les initiatives et les programmes de recherche, dirigés par le personnel de la CCSN, sont souvent réalisés avec l’aide de tiers indépendants ou en collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux. Ceux-ci offrent une expertise précieuse, des installations de pointe et les meilleures données qui existent. Ces activités de recherche aident l’organisme de réglementation fédéral à comprendre les problèmes de sûreté nouveaux ou émergents et à en tenir compte, à connaître les points de vue de tiers sur la science nucléaire et à échanger des connaissances scientifiques avec les membres du secteur nucléaire et le grand public. Elles aident aussi à appuyer le mandat de la CCSN en ce qui a trait à la diffusion au public d’information objective sur les plans scientifique, technique ou réglementaire en ce qui concerne les activités de la Commission et du secteur qu’elle réglemente.

Recherche par sujet

Cette section présente toute l’information technique et scientifique pertinente actuellement affichée sur notre site Web. Vous pouvez effectuer des recherches par sujet en fonction de nos domaines de sûreté et de réglementation (DSR). Les DSR sont les catégories techniques dont la CCSN se sert pour réglementer l’ensemble des installations et des activités réglementées en vue d’évaluer, d’examiner et de vérifier les exigences réglementaires et le rendement et de présenter des rapports à ce sujet. Ces 14 DSR, qui composent un cadre complet, sont groupés en trois domaines fonctionnels – Gestion, Installations et équipement et Principaux contrôles et processus.

1. Système de gestion
2. Gestion du rendement humain
3. Conduite de l'exploitation
4. Analyse de la sûreté
5. Conception matérielle
6. Aptitude fonctionnelle
7. Radioprotection
8. Santé et sécurité classiques
9. Protection de l'environnement
10. Gestion des urgences et protection-incendie
11. Gestion des déchets
12. Sécurité
13. Garanties et non-prolifération
14. Emballage et transport

Rapports de recherche et résumés

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a le mandat de préserver la santé et la sécurité de la population canadienne et de leurs collectivités, de protéger leur environnement et aussi de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

Ce mandat demande des connaissances scientifiques objectives, et il constitue le fondement de dispositions législatives claires, de règlements pertinents et d’un processus décisionnel fiable et fondé sur des données probantes.

Pour faire progresser ces connaissances, nous réalisons des travaux de recherche scientifique qui font en sorte que les normes de sûreté nucléaire et les garanties du Canada soient aussi rigoureuses et efficaces que possible.

Le rapport La science de la sûreté contient de l’information sur certaines des principales activités de recherche que la CCSN a facilitées et soutenues. Le résultat de ces activités de recherche nous aide, en tant qu’organisme de réglementation fédéral, à comprendre et à traiter les problèmes de sûreté nouveaux ou émergents, à connaître le point de vue de tiers au sujet de la science nucléaire et à partager des connaissances scientifiques avec le secteur nucléaire et le grand public. Cette recherche contribue à appuyer notre mandat, qui consiste à diffuser au public de l’information scientifique, technique et réglementaire objective au sujet des activités de la Commission et de l’industrie qu’elle réglemente.

• La science de la sûreté – Rapport de recherche de la CCSN 2018-2023
• La science de la sûreté – Rapport de recherche de la CCSN 2016-2017 (HTML) (PDF)
• La science de la sûreté – Rapport de recherche de la CCSN 2015-2016 (PDF)
• La science de la sûreté – Rapport de recherche de la CCSN 2014-2015 (PDF)

Nous finançons aussi le Programme de soutien et de recherche. Ce programme externe nous donne accès à des conseils, de l'expertise, de l'expérience, de l’information et d’autres ressources indépendantes par l’entremise de contrats, de subventions ou de contributions avec le secteur privé et d’autres organismes et organisations au Canada et ailleurs. Les rapports produits dans le cadre du programme de recherche ne sont pas publiés au titre de rapports de la CCSN; seuls leurs résumés sont disponibles.

Résumés des rapports de recherche

Projets et partenariats de recherche

Nous travaillons en partenariat avec les grands organismes de recherche du Canada et de l’étranger. Certains de nos partenariats de recherche sont énumérés plus bas.

Organisation canadienne sur les effets de l’exposition au rayonnement sur la santé (OCEERS)

L’OCEERS a comme objectif l’amélioration de la compréhension des effets potentiels sur la santé découlant de l’exposition à de faibles doses de rayonnement.

Documents et articles techniques

La CCSN accorde une grande importance aux examens indépendants par les pairs et elle encourage le personnel technique à soumettre des articles pour publication dans des revues scientifiques.

• Documents, présentations et articles techniques