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ARCHIVÉ – 24-26 mars 2026 – Gatineau (QC)

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Réunion de la Commission du 24-26 mars 2026
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Télécharger (Original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 13 février 2026, 4. Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (Original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 13 février 2026, 4. Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (Original) : 5. Mise à jour du personnel de la CCSN sur l'État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d'hydrogène equivalent dand les tubes de force, Présentation du personnel de la CCSN, Présentation de Bruce Power et Ontario Power Generation Inc. Lecture en continu (Original) : 5. Mise à jour du personnel de la CCSN sur l'État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d'hydrogène equivalent dand les tubes de force, Présentation du personnel de la CCSN, Présentation de Bruce Power et Ontario Power Generation Inc.
Télécharger (Original) : 6. Rapport initial d'évènement, 6.1. Incendie de toiture chez Candu Energy Inc., Mémoire du personnel de la CCSN, Pause du matin Lecture en continu (Original) : 6. Rapport initial d'évènement, 6.1. Incendie de toiture chez Candu Energy Inc., Mémoire du personnel de la CCSN, Pause du matin
Télécharger (Original) : 7. Mise à jour - Best Theratronics Ltd. - Révision de la modification apportée par la Commission le 22 octobre 2025 à l’ordre no 7396415 d’un fonctionnaire désigné, 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause repas Lecture en continu (Original) : 7. Mise à jour - Best Theratronics Ltd. - Révision de la modification apportée par la Commission le 22 octobre 2025 à l’ordre no 7396415 d’un fonctionnaire désigné, 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause repas
Télécharger (Original) : 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Période de questions après la pause repas Lecture en continu (Original) : 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Période de questions après la pause repas
Télécharger (Original) : 9. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Original) : 9. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause de l'après-midi
Télécharger (Original) : 10. Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (Original) : 10. Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (Original) : 11. Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion publique pour le 24 mars 2026 Lecture en continu (Original) : 11. Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion publique pour le 24 mars 2026
Télécharger (Original) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024 : Présentation de la Première Nation Kebaowek, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause du matin Lecture en continu (Original) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024 : Présentation de la Première Nation Kebaowek, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause du matin
Télécharger (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause repas Lecture en continu (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause repas
Télécharger (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Période de questions après la pause repas Lecture en continu (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Période de questions après la pause repas
Télécharger (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn, Pause de l'après-midi
Télécharger (Original) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Présentation du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné Lecture en continu (Original) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Présentation du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné
Télécharger (Original) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Présentation de la Athabasca Chipewyan First Nation, Clôture de la réunion publique pour le 25 mars 2026 Lecture en continu (Original) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Présentation de la Athabasca Chipewyan First Nation, Clôture de la réunion publique pour le 25 mars 2026
Télécharger (Original) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Kineepik Métis Inc., Période de questions, Pause du matin Lecture en continu (Original) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Kineepik Métis Inc., Période de questions, Pause du matin
Télécharger (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation d’English River, Pause repas Lecture en continu (Original) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation d’English River, Pause repas
Télécharger (Original) : Période finale de questions après la pause repas, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Original) : Période finale de questions après la pause repas, Pause de l'après-midi
Télécharger (Original) : 3. Présentation à la Commission sur la repensée du processus de déclaration des données sur la surveillance réglementaire, Clôture de la réunion publique pour le 26 mars 2026 Lecture en continu (Original) : 3. Présentation à la Commission sur la repensée du processus de déclaration des données sur la surveillance réglementaire, Clôture de la réunion publique pour le 26 mars 2026
Réunion de la Commission du 24-26 mars 2026 (avec interprétation en français)
Date Durée Télécharger
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Lecture en continu
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Télécharger (Français) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 13 février 2026, 4. Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (Français) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 13 février 2026, 4. Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (Français) : 5. Mise à jour du personnel de la CCSN sur l'État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d'hydrogène equivalent dand les tubes de force, Présentation du personnel de la CCSN, Présentation de Bruce Power et Ontario Power Generation Inc. Lecture en continu (Français) : 5. Mise à jour du personnel de la CCSN sur l'État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d'hydrogène equivalent dand les tubes de force, Présentation du personnel de la CCSN, Présentation de Bruce Power et Ontario Power Generation Inc.
Télécharger (Français) : 6. Rapport initial d'évènement, 6.1. Incendie de toiture chez Candu Energy Inc., Mémoire du personnel de la CCSN, Pause du matin Lecture en continu (Français) : 6. Rapport initial d'évènement, 6.1. Incendie de toiture chez Candu Energy Inc., Mémoire du personnel de la CCSN, Pause du matin
Télécharger (Français) : 7. Mise à jour - Best Theratronics Ltd. - Révision de la modification apportée par la Commission le 22 octobre 2025 à l’ordre no 7396415 d’un fonctionnaire désigné, 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause repas Lecture en continu (Français) : 7. Mise à jour - Best Theratronics Ltd. - Révision de la modification apportée par la Commission le 22 octobre 2025 à l’ordre no 7396415 d’un fonctionnaire désigné, 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause repas
Télécharger (Français) : 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Période de questions après la pause repas Lecture en continu (Français) : 8. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Période de questions après la pause repas
Télécharger (Français) : 9. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Français) : 9. Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Pause de l'après-midi
Télécharger (Français) : 10. Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (Français) : 10. Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (Français) : 11. Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion publique pour le 24 mars 2026 Lecture en continu (Français) : 11. Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Clôture de la réunion publique pour le 24 mars 2026
Télécharger (Français) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024 : Présentation de la Première Nation Kebaowek, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause du matin Lecture en continu (Français) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024 : Présentation de la Première Nation Kebaowek, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause du matin
Télécharger (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause repas Lecture en continu (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Passamaquoddy Recognition Group Inc., Pause repas
Télécharger (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Période de questions après la pause repas Lecture en continu (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Période de questions après la pause repas
Télécharger (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn, Pause de l'après-midi
Télécharger (Français) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Présentation du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné Lecture en continu (Français) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Mémoire du personnel de la CCSN, Présentation du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné
Télécharger (Français) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Présentation de la Athabasca Chipewyan First Nation, Clôture de la réunion publique pour le 25 mars 2026 Lecture en continu (Français) : 3. Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2024, Présentation de la Athabasca Chipewyan First Nation, Clôture de la réunion publique pour le 25 mars 2026
Télécharger (Français) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Kineepik Métis Inc., Période de questions, Pause du matin Lecture en continu (Français) : 1. Ouverture, 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation du Kineepik Métis Inc., Période de questions, Pause du matin
Télécharger (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation d’English River, Pause repas Lecture en continu (Français) : 2. Rapports de surveillance réglementaire au Canada 2024, Présentation de la Première Nation d’English River, Pause repas
Télécharger (Français) : Période finale de questions après la pause repas, Pause de l'après-midi Lecture en continu (Français) : Période finale de questions après la pause repas, Pause de l'après-midi
Télécharger (Français) : 3. Présentation à la Commission sur la repensée du processus de déclaration des données sur la surveillance réglementaire, Clôture de la réunion publique pour le 26 mars 2026 Lecture en continu (Français) : 3. Présentation à la Commission sur la repensée du processus de déclaration des données sur la surveillance réglementaire, Clôture de la réunion publique pour le 26 mars 2026

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