Télécharger des documents de réunions

Réunion de la Commission en mai 2026

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion en mai 2026 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion en mai 2026 (ZIP, 240 Ko)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion en mai 2026

Réunion de la Commission en mai 2026

• Publié le 28 novembre 2025
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants (PDF, 3 pages, 840 Ko)

Réunion de la Commission en mars 2026

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion en mars 2026 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion en mars 2026 (ZIP, 52.3 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion en mars 2026

Réunion de la Commission en mars 2026

• Publié le 11 février 2026
  • CMD 26-M3.13 - Mémoire du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné (PDF, 6 pages, 411 Ko)
• Publié le 3 février 2026
  • CMDs 26-M3.8, 26-M4.4, 26-M5.12, 26-M6.4, 26-M7.3 - Mémoire de la Première Nation de Hiawatha (PDF, 21 pages, 855 Ko)
  • CMDs 26-M3.9, 26-M4.5, 26-M5.13, 26-M6.5, 26-M7.4 - Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 22 pages, 1.87 Mo)
  • CMDs 26-M4.6, 26-M5.14, 26-M7.5 - Mémoire de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island (PDF, 23 pages, 647 Ko)
  • CMD 26-M4.7 - Mémoire de la Première Nation Kebaowek (PDF, 18 pages,334 Ko)
  • CMD 26-M5.15 - Mémoire de la Première Nation Kebaowek (PDF, 9 pages, 224 Ko)
  • CMD 26-M6.6 - Mémoire de la Première Nation Kebaowek (PDF, 12 pages, 254 Ko)
  • CMD 26-M7.6 - Mémoire de la Première Nation Kebaowek (PDF, 14 pages, 471 Ko)
  • CMD 26-M4.8 - Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 22 pages, 374 Ko)
  • CMD 26-M7.7 - Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 28 pages, 403 Ko)
  • CMD 26-M4.10 - Mémoire de la Première Nation Sagkeeng Anicinabe (PDF,13 pages, 228 Ko)
  • CMD 26-M5.18 - Mémoire du Passamaquoddy Recognition Group Inc. (PDF, 65 pages, 4.52 Mo)
  • CMD 26-M4.11 - Mémoire des Algonquins de l’Ontario (PDF, 8 pages, 8.61 Mo)
  • CMDs 26-M3.12, 26-M5.19, 26-M7.10 - Mémoire de la Athabasca Chipewyan First Nation (PDF, 16 pages, 540 Ko)
  • CMD 26-M5.4 - Mémoire du Council of the Rural Community of Fundy Shores (PDF, 3 pages, 346 Ko)
• Publié le 2 février 2026
  • CMDs 26-M3.11, 26-M4.9, 26-M5.17, 26-M6.7, 26-M7.9 - Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 46 pages, 554 KB)
  • CMD 26-M5.16 - Mémoire du Regroupement pour la surveillance du nucléaire (PDF, 26 pages, 1.14 Mo)
  • CMD 26-M3.10 - Mémoire de la Nation métisse de la Saskatchewan (PDF, 12 pages, 533 Ko)
  • CMD 26-M7.8 - Mémoire de Northwatch (PDF, 33 pages, 541 Ko)
  • CMD 26-M5.8 - Mémoire de Gordon Dalzell (PDF, 34 pages, 1.13 Mo)
  • CMD 26-M5.9 - Mémoire du Musquash Volunteer Fire-Rescue Department (PDF, 4 pages, 395 Ko)
  • CMDs 26-M4.2, 26-M5.10 - Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 38 pages, 448 Ko)
  • CMD 26-M3.7 - Mémoire du Kineepik Métis Local Inc. (PDF, 3 pages, 300 Ko)
  • CMDs 26-M4.3, 26-M5.11, 26-M6.3, 26-M7.2 - Mémoire de la Canadian Association of Nuclear Host Communities (PDF, 36 pages, 792 Ko)
• Publié le 29 janvier 2026
  • CMD 26-M5.6 - Mémoire de Bill Boutin (PDF, 3 pages, 276 Ko)
  • CMD 26-M7.1 - Mémoire de la Première Nation Alderville (PDF, 3 pages, 205 Ko)
  • CMD 26-M3.5 - Mémoire de la Première Nation Alderville (PDF, 4 pages, 210 Ko)
  • CMD 26-M4.1 - Mémoire de la Première Nation Alderville (PDF, 4 pages, 227 Ko)
  • CMD 26-M5.7 - Mémoire de la Première Nation Alderville (PDF, 4 pages, 209 Ko)
  • CMD 26-M6.2 - Mémoire de la Première Nation Alderville (PDF, 4 pages, 209 Ko)
  • CMD 26-M3.6 - Mémoire de l’Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 5 pages, 1.18 Mo)
• Publié le 27 janvier 2026
  • CMD 26-M10 - Mémoire du personnel de la CCSN - État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d’hydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 35 pages, 1.30 Mo)
  • CMD 26-M10.1 - Mémoire de Bruce Power - État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d’hydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 16 pages, 365 Ko)
  • CMD 26-M10.2 - Mémoire de la centrale nucléaire de Darlington et Pickering - État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d’hydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 14 pages, 483 Mo)
  • CMD 26-M3.3 - Mémoire du Northern Saskatchewan Environmental Quality Committee (PDF, 3 pages, 134 Ko)
  • CMD 26-M5.5 - Mémoire de Conexus Nuclear Inc. (PDF, 3 pages,239 KB)
• Publié le 21 janvier 2026
  • Avis de participation à une réunion de la Commission en mars 2026 - État des engagements en matière de recherche et développement de titulaires de permis sur les concentrations élevées d’hydrogène équivalent dans les tubes de force - Réf. : 2026-M-10 (PDF, 3 pages, 90 Ko)
  • CMD 26-M6.1 - Mémoire de l'Association canadienne de radioprotection (PDF, 4 pages, 210 Ko)
  • CMD 26-M3.4 - Mémoire de la Première Nation d’English River (PDF, 41 pages, 885 Ko)
• Publié le 15 janvier 2026
  • CMD 26-M3.1 - Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 3 pages, 232 Ko)
  • CMD 26-M3.2 and CMD 26-M5.2 - Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 336 Ko)
  • CMD 26-M5.1 - Mémoire de la Nuclear Innovation Institute (PDF, 5 pages, 266 Ko)
  • CMD 26-M5.3 - Mémoire de laville de Saugeen Shores (PDF, 2 pages, 221 Ko)
• Publié le 1er décembre 2025
  • CMD 26-M3 - Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance règlementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2024 (PDF, 125 pages, 1.62 Mo)
  • CMD 26-M4 - Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2024 (PDF, 185 pages, 2.52 Mo)
  • CMD 26-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2024 (PDF, 154 pages, 4.64 Mo)
• Publié le 13 novembre 2025
  • CMD 26-M6 - Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada 2024 (PDF, 182 pages, 2.02 Mo)
  • CMD 26-M5 - Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada 2024 (PDF, 230 pages, 3.41 Mo)
• Publié le 9 juillet 2025
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement de participants (PDF, 3 pages, 136 Ko)

Réunion de la Commission du 13 février 2026

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 13 février 2026 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 13 février 2026 (ZIP, 6.9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 13 février 2026

Réunion de la Commission du 13 février 2026

• Publié le 13 février 2026
  • CMD 26-M21.A - Revised Agenda for the February 13, 2026 Commission Meeting (PDF, 2 pages, 104 KB)
  • CMD 26-M22.B - Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN (PDF, 12 Pages, 1.64 Ko)
• Publié le 4 février 2026
  • CMD 26-M22.A - Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN (PDF, 7 pages, 421 Ko)
• Publié le 29 janvier 2026
  • CMD 26-M22 - Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Rapport d'étape sur les Centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 602 Ko)
• Publié le 22 janvier 2026
  • CMD 26-M21 - Ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 13 février 2026 (PDF, 2 pages, 95 Ko)
• Publié le 15 janvier 2026
  • CMD 26-M23 – Mémoire écrit du personnel de la CCSN (PDF, 7 pages, 335 Ko)
  • CMD 26-M24.1 – Mémoire écrit de Ontario Power Generation (en anglais) (PDF, 27 pages, 1.31 Mo)
• Publié le 9 janvier 2026
  • CMD 26-M20 – Avis de réunion de la Commission (PDF, 2 pages, 113 Ko)

Réunion de la Commission du 12 décembre 2025

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 12 décembre 2025 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 12 décembre 2025 (ZIP, 1.64 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 12 décembre 2025

Réunion de la Commission du 12 décembre 2025

• Publié le 4 décembre 2025
  • CMD 25-M36.A – Ordre du jour révisé de la réunion de la Commission du 12 décembre 2025 (PDF, 2 Pages, 118 Ko)
• Publié le 28 novembre 2025
  • CMD 25-M38 - Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Rapport d'étape sur les Centrales nucléaires (PDF, 11 pages, 616 Ko)
  • CMD 25-M36 - Ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 12 décembre 2025 (PDF, 2 pages, 104 Ko)
• Publié le 25 novembre 2025
  • CMD 25‑M39 – Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Mise à jour sur les critères de vérification de la conformité liés aux conditions de permis 11.1 et 15.4 établies dans le Manuel des conditions de permis accompagnant le permis de construction du projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington (PDF, 14 pages, 264 Ko)
• Publié le 5 novembre 2025
  • CMD 25-M36 Avis de réunion de la Commission (PDF, 2 pages, 101 Ko)

Réunion de la Commission du 7 octobre 2025

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 7 octobre 2025 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 7 octobre 2025 (ZIP, 26.3 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 7 octobre 2025

Réunion de la Commission du 7 octobre 2025

• Publié le 24 décembre 2025
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 7 octobre 2025 (PDF, 20 pages, 281 Ko)
• Publié le 1 octobre 2025
  • CMD 25-M32 - Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Rapport d'étape sur les Centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 473 Ko)
• Publié le 24 septembre 2025
  • CMD 25-M31 - Ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 7 octobre 2025 (PDF, 3 pages, 131 Ko)
  • CMD 25-M33 - Présentation du personnel de la CCSN - Participation du Canada à la 8e réunion d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (PDF, 123 pages, 11.76 Mo)
• Publié le 16 septembre 2025
  • CMD 25-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN -Rapport Initial d’événement - Accident du travail sur le site du Projet de la nouvelle centrale nucléaire de Darlington d’Ontario Power Generation (PDF, 8 Pages, 879 Ko)
• Publié le 3 septembre 2025
  • CMD 25-M35 - Examen par le personnel de la CCSN des résultats de la mise en service par OPG concernant le traitement et de l’entreposage des conteneurs de stockage à sec contenant du combustible refroidi pendant 6 ans à l’installation de gestion des déchets de Pickering (PDF, 7 pages, 411 Ko)
• Publié le 12 août 2025
  • CMD 25-M30 – Avis de réunion de la Commission (PDF, 2 pages, 2 Ko)

Réunion de la Commission du 3 juin 2025

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 3 juin 2025 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 3 juin 2025 (ZIP, 12.0 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 3 juin 2025

Réunion de la Commission du 3 juin 2025

• Publié le 15 août 2025
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 3 juin 2025 (PDF, 15 pages, 236 Ko)
• Publié le 2 juin 2025
  • CMD 25-M27 – Mise à jour technique sur les activités de recherche et développement liées à une concentration équivalente en hydrogène élevée (PDF, 14 pages, 840 Ko)
• Publié le 28 mai 2025
  • CMD 25-M24 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement – Hausse de l’impaction des poissons à la centrale nucléaire de Bruce‑A (PDF, 9 pages, 729 Ko)
• Publié le 27 mai 2025
  • CMD 25-M23 - Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Rapport d’étape sur les Centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 393 Ko)
• Publié le 26 mai 2025
  • CMD 25-M28 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement – Accident du travail sur le site PNCND d’OPG (PDF, 6 pages, 510 Ko)
  • CMD 25-M25 - Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour sur les résultats de l'étude de la Société de Gestion des Déchets Nucléaires sur les attitudes du public - Suivi #23712 (PDF, 3 pages, 213 Ko)
• Publié le 23 mai 2025
  • CMD 25-M22 - Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour sur le Programme des fonctionnaires désignés à l’intention de la Commission: 2024 (PDF, 36 pages, 926 Ko)
  • CMD 25-M22.A – Renseignements supplémentaires - Mise à jour sur le Programme des fonctionnaires désignés: 2024 (PDF, 40 pages, 1.23 Mo)
  • CMD 25-M20 – Ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 3 juin, 2025 (PDF, 3 pages, 123 Ko)
• Publié le 21 mai 2025
  • CMD 25-M11 – Présentation du personnel de la CCSN – Mise à jour du cadre réglementaire de la CCSN (PDF, 17 pages, 551 Ko)
• Publié le 16 mai 2025
  • CMD 25 M26 - Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport Initial d’évênement - Blessure au travail à l’établissement de McArthur River de Cameco Corporation (PDF, 7 pages, 1.04 Mo)
• Publié le 24 mars 2025
  • CMD 25-M29 – Avis de réunion de la Commission (PDF, 2 pages, 152 Ko)

Réunion de la Commission du 25-26 février 2025

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 25-26 février 2025 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 25-26 février 2025 (ZIP, 38.5 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 25-26 février 2025

Réunion de la Commission du 25-26 février 2025

• Publié le 9 juillet 2025
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25 et 26 février 2025 (PDF, 42 pages, 519 Ko)
• Publié le 24 février 2025
  • CMD 25-M13.B - Ordre du jour révisé de la réunion publique de la Commission du 25 et 26 février, 2025 (PDF, 6 pages, 326 Ko)
• Publié le 21 février 2025
  • CMD 25-M9.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2023 (PDF, 32 pages, 899 Ko)
• Publié le 20 février 2025
  • CMD 25-M13.A – Ordre du jour révisé de la réunion publique de la Commission du 25 et 26 février, 2025 (PDF, 6 pages, 325 Ko)
  • CMD 25-M18.1 – Mémoire écrit de Bruce Power (en anglais seulement) (PDF, 8 pages, 285 Ko)
  • CMD 25-M10.A – Présentation du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche et des accélérateurs de catégorie IB au Canada: 2023 (PDF, 7 pages, 869 Ko)
  • CMD 25-M17 – Mémoire écrit du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 394 Ko)
• Publié le 19 février 2025
  • CMD 25-M10.2A – Mémoire supplémentaire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn pour Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, les accélérateurs de particules de catégorie IB au Canada: 2023 (PDF, 17 pages, 1.97 Mo)
  • CMD 25-M10.3A – Mémoire supplémentaire de la Première Nation Kebaowek pour Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, les accélérateurs de particules de catégorie IB au Canada: 2023 (PDF, 17 pages, 575 Ko)
  • Ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 25 et 26 février, 2025 (PDF, 6 pages, 229 Ko)
  • CMD 25-M18 – Mémoire écrit de Ontario Power Generation (PDF, 13 pages, 650 Ko)
  • CMD 25-M19 – Mémoire écrit de Bruce Power (PDF, 10 pages, 2.53 Mo)
  • CMD 25-M19.1 – Mémoire écrit de OPG (PDF, 14 pages, 907 Mo)
  • CMD 25-M8 - Présentation du personnel de la CCSN - La criminalistique nucléaire à la CCSN (PDF, 22 pages, 895 Ko)
• Publié le 30 janvier 2025
  • Avis de réunion hybride de la Commission du 25 et 26 février 2025 – Réf. CMD 25-M12 (PDF, 2 pages, 137 Ko)
• Publié le 29 janvier 2025
  • CMD 25-M9.22 – Mémoire de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island (PDF, 14 pages, 519 Ko)
  • CMD 25-M10.5 – Mémoire de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island (PDF, 9 pages, 446 Ko)
• Publié le 17 janvier 2025
  • CMD 25-M9.8 – Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 426 Ko)
  • CMD 25-M9.9 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 20 pages, 355 Ko)
  • CMD 25-M9.10 – Mémoire de Fundy North Fishermen's Association (PDF, 3 pages, 206 Ko)
  • CMD 25-M9.11 – Mémoire de Gordon Dalzell (PDF, 5 pages, 286 Ko)
  • CMD 25-M9.12 – Mémoire du Groupe Trois feux (PDF, 11 pages, 308 Ko)
  • CMD 25-M9.17 – Mémoire de Zachary Simon (PDF, 3 pages, 164 Ko)
  • CMD 25-M9.18 – Mémoire de Huron Shores Hospice (PDF, 3 pages, 94 Ko)
  • CMD 25-M9.19 – Mémoire de la Canadian Association of Nuclear Host Communities et de la Municipalité de Clarington (PDF, 6 pages, 311 Ko)
  • CMD 25-M9.20 – Mémoire du Nuclear Innovation Institute (PDF, 5 pages, 144 Ko)
  • CMD 25-M9.21 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 24 pages, 340 Ko)
• Publié le 14 janvier 2025
  • CMD 25-M9.2 - Mémoire de Grey Bruce Labour Council (PDF, 5 pages, 299 Ko)
  • CMD 25-M9.3 – Mémoire de Bruce Power Pensioners Association (PDF, 3 pages, 250 Ko)
  • CMD 25-M9.4 – Mémoire de Grey Bruce Public Health (PDF, 3 pages, 500 Ko)
  • CMD 25-M9.5 - Mémoire de la Première Nation Wolastoqey (PDF, 4 pages, 253 Ko)
  • CMD 25-M9.6 – Mémoire de CANDU (PDF, 4 pages, 278 Ko)
  • CMD 25-M9.7 – Mémoire de la ville de Saugeen Shores (PDF, 2 pages, 289 Ko)
  • CMD 25-M9.13 – Mémoire du Passamaquoddy Recognition Group Inc. (PDF, 122 pages, 5.03 Mo)
  • CMD 25-M9.14 – Mémoire de la municipalité ville de Kincardine (PDF, 3 pages, 187 Ko)
  • CMD 25-M9.15 – Mémoire de Musquash Fire - Rescue Department (PDF, 5 pages, 221 Ko)
  • CMD 25-M9.16 – Mémoire de Bill Boutin (PDF, 2 pages, 314 Ko)
  • CMD 25-M10.2 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 31 pages, 400 Ko)
  • CMD 25-M10.3 – Mémoire de la Première Nation Kebaowek (PDF, 13 pages, 399 Ko)
  • CMD 25-M10.4 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 13 pages, 609 Ko)
• Publié le 8 octobre 2024
  • Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2023 (PDF, 204 pages, 3.99 Mo)
• Publié le 11 septembre 2024
  • Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche et des accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2023 (PDF, 200 pages, 3.24 Mo)
• Publié le 28 août 2024
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche, et des accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2023 (PDF, 3 pages, 314 Ko)
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites nucléaires : 2023 (PDF, 3 pages, 219 Ko)
• Publié le 23 juillet 2024
  • Avis de participation révisé à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche, et des accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2023 (PDF, 3 pages, 219 Ko)
  • Avis de participation révisé à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites nucléaires : 2023 (PDF, 3 pages, 133 Ko)

Réunion de la Commission du 29 janvier 2025

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 29 janvier 2025 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 29 janvier 2025 (ZIP, 35.4 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 29 janvier 2025

Réunion de la Commission du 29 janvier 2025

• Publié le 14 juillet 2025
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29 janvier 2025 (PDF, 25 pages, 384 Ko)
• Publié le 13 mars 2025
  • CMD 25-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour de la Commission sur l’état d’avancement du Projet de microréacteur modulaire proposé aux laboratoires de Chalk River (PDF, 10 pages, 892 Ko)
• Publié le 24 janvier 2025
  • CMD 25-M2.B - Ordre du jour révisé de la réunion publique de la Commission du 29 janvier 2025 (PDF, 4 pages, 385 Ko)
  • CMD 25-M4.14 – Mémoire écrit de Chris Houston (PDF, 6 pages, 396 Ko)
• Publié le 22 janvier 2025
  • CMD 25-M5 – Mémoire écrit du personnel de la CCSN - Rapport d'étape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 397 Ko)
• Publié le 17 janvier 2025
  • CMD 25-M2.A – Ordre du jour revisé de la réunion de la Commission du 29 janvier 2025 (PDF, 4 pages, 280 Ko)
  • CMD 25-M4.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés du Canada : 2023 (PDF, 9 pages, 745 Ko)
  • CMD 25-M4.8A – Présentation de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 12 pages, 0.99 Mo)
  • CMD 25-M4.13 – Présentation de la Nation métisse de la Saskatchewan (PDF, 7 pages, 486 Ko)
  • CMD 25-M4.12 – Présentation de la Section locale 9 des Métis de Kineepik (PDF, 9 pages, 10.34 Mo)
  • CMD 25-M4.5A – Présentation du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné (PDF, 14 pages, 3.58 Mo)
  • CMD 25-M4.9A – Présentation de la Première Nation des Chipewyan d’Athabasca (ACFN) (PDF, 14 pages, 930 Ko)
• Publié le 15 janvier 2025
  • CMD25-M2 - Ordre du jour de la réunion de la Commission du 29 janvier 2025 (PDF, 4 pages, 279 Ko)
  • CMD25-M6 - Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour du personnel de la CCSN sur la décision relative à l’ajout des radionucléides comme produits chimiques sources de préoccupations mutuelles aux termes de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs (Suivi # 19575) (PDF, 4 pages, 315 Ko)
• Publié le 9 janvier 2025
  • Avis de réunion de la Commission du 29 janvier 2025 (PDF, 2 pages, 155 Ko)
• Publié le 18 décembre 2024
  • CMD 25-M4.1 - Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 3 pages, 288 Ko)
  • CMD 25-M4.2 - Mémoire du Northern Saskatchewan Environmental Quality Committee (PDF, 3 pages, 196 Ko)
  • CMD 25-M4.3 - Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 355 Ko)
  • CMD 25-M4.4 - Mémoire de la Première Nation d’English River (PDF, 34 pages, 689 Ko)
  • CMD 25-M4.5 - Mémoire du Bureau des terres et des ressources de Ya’thi Néné (PDF, 8 pages, 292 Ko)
  • CMD 25-M4.6 - Mémoire de l’Athabasca Joint Environmental Subcommittee (AJES) (PDF, 6 pages, 229 Ko)
  • CMD 25-M4.7 - Mémoire du Township of Nairn and Hyman (PDF, 21 pages, 859 Ko)
  • CMD 25-M4.8 - Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 23 pages, 760 Ko)
  • CMD 25-M4.9 - Mémoire de la Première Nation des Chipewyan d’Athabasca (ACFN) (PDF, 10 pages, 523 Ko)
  • CMD 25-M4.10 - Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 7 pages, 238 Ko)
  • CMD 25-M4.11 - Mémoire de Northwatch (PDF, 60 pages, 2.2 Mo)
• Publié le 9 octobre 2024
  • CMD 25-M4 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés du Canada : 2023 (PDF, 166 pages, 3.58 Mo)
• Publié le 24 juin 2024
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2023 (PDF, 3 pages, 288 Ko)

Réunion de la Commission du 7 novembre 2024

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 7 novembre 2024 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 7 novembre 2024 (ZIP, 29.5 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 7 novembre 2024

Réunion de la Commission du 7 novembre 2024

• Publié le 14 mars 2025
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 7 novembre 2024 (PDF, 27 pages, 427 Ko)
• Publié le 6 novembre 2024
  • CMD 24-M39.A – Ordre du jour revisé de la réunion de la Commission du 7 novembre 2024 (PDF, 4 pages, 121 Ko)
• Publié le 31 octobre 2024
  • Ordre du jour de la réunion de la Commission du 7 novembre 2024 (PDF, 4 pages, 116 Ko)
  • CMD 24-M40 - Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 355 Ko)
• Publié le 29 octobre 2024
  • CMD 24-M41 - Mises à jour du personnel de la CCSN sur les points des réunions de la Commission précédentes. (PDF, 1 pages, 1.03 Mo)
  • CMD 24-M41.1 – Mise à jour de Bruce Power sur les points des réunions de la Commission précédentes. (PDF, 9 pages, 183 Ko)
• Publié le 23 octobre 2024
  • CMD 24-M17.2A – CMD 24-M17.2A - Présentation de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 9 pages, 204 Ko)
  • CMD 24-M16.3A – CMD 24-M16.3A - Présentation de la la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 10 pages, 241 Ko)
  • CMD 24-M16.6A – CMD 24-M16.6A - Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 22 pages, 6.53 Mo)
• Publié le 10 octobre 2024
  • CMD 24-M17.2 – Mémoire de Manitoba Métis Federation (PDF, 21 pages, 2.69 Mo)
  • CMD 24-M17.3 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 8 pages, 190 Ko)
  • CMD 24-M17.4 – Mémoire de l'association canadienne de radioprotection (PDF, 5 pages, 185 Ko)
  • CMD 24-M17.5 – Mémoire de l’Institut de radioprotection du Canada (PDF, 17 pages, 731 Ko)
  • CMD 24-M17.6 – Mémoire de la Première Nation de Kebaowek (PDF, 12 pages, 335 Ko)
  • CMD 24-M16.2 – Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 632 Ko)
  • CMD 24-M16.3 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 20 pages, 1.42 Mo)
  • CMD 24-M16.4 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 9 pages, 173 Ko)
  • CMD 24-M16.5 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 9 pages, 407 Ko)
  • CMD 24-M16.6 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 32 pages, 611 Ko)
  • CMD 24-M16.7 – Mémoire de la Première Nation des Chippewas de Kettle et Stony Point (PDF, 10 pages, 186 Ko)
  • CMD 24-M16.8 – Mémoire de la Première Nation de Kebaowek (PDF, 18 pages, 922 Ko)
  • CMD 24-M16.9 – Mémoire de Mississaugas of Scugog Island First Nation (PDF, 16 pages, 341 Ko)
  • CMD 24-M16.10 – Mémoire de l’Institut de radioprotection du Canada (PDF, 9 pages, 360 Ko)
• Publié le 9 octobre 2024
  • Avis de réunion virtuelle de la Commission du 7 novembre 2024 (PDF, 2 pages, 137 Ko)
• Publié le 10 septembre 2024
  • Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2023 (PDF, 193 pages, 3.10 Mo)
• Publié le 28 août 2024
  • Avis révisé de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2023 (PDF, 2 pages, 235 Ko)
  • Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2023 (PDF, 2 pages, 290 Ko)
• Publié le 16 août 2024
  • Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2023 (PDF, 243 pages, 2.58 Mo) - (page couverture corrigée)
• Publié le 8 août 2024
  • Avis révisé de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2023 (PDF, 2 pages, 297 Ko)
  • Avis révisé de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2023 (PDF, 3 pages, 144 Ko)

Réunion de la Commission du 12 septembre 2024

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 12 septembre 2024 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 12 septembre 2024 (ZIP, 5.29 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 12 septembre 2024

Réunion de la Commission du 12 septembre 2024

• Publié le 21 novembre 2024
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12 septembre 2024, (PDF, 15 pages, 303 Ko)
• Publié le 6 septembre 2024
  • CMD 24-M31 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 443 Ko)
  • CMD 24-M32 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement - Metro Testing & Engineering Ltd. : Exposition d’une personne qui a dépassé, ou qui est susceptible d’avoir dépassé, les limites de dose de rayonnement applicables prescrites dans le Règlement sur la radioprotection (PDF, 4 pages, 373 Ko)
  • CMD 24-M33 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement - Ontario Power Generation : Perte de l'alimentation électrique de classe IV à la tranche 4 de la centrale nucléaire de Pickering (PDF, 4 pages, 376 Ko)
  • CMD 24-M34 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de la découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde à l’Hôpital Général de Vancouver (PDF, 6 pages, 266 Ko)
  • CMD 24-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement - Ontario Power Generation, Bruce Power : Exposition potentielle des travailleurs aux neutrons (PDF, 6 pages, 386 Ko)
  • CMD 24-M37 – Mémoire du personnel de la CCSN – Réponse de la CCSN aux préoccupations d’une députée concernant Best Theratronics Ltd. (PDF, 4 pages, 276 Ko)
• Publié le 4 septembre 2024
  • Ordre du jour de la réunion de la Commission du 12 septembre 2024 (PDF, 3 pages, 284 Ko)
• Publié le 13 août 2024
  • Avis de réunion virtuelle de la Commission du 12 septembre 2024 – Réf. CMD 24-M29 (PDF, 2 pages, 160 Ko)

Réunion de la Commission du 22 mai 2024

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 22 mai 2024 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 22 mai 2024 (ZIP, 10.7 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 22 mai 2024

Réunion de la Commission du 22 mai 2024

• Publié le 28 août 2024
  • Avis de réunion virtuelle de la Commission du 22 mai 2024 – Réf. CMD 24-M12 (PDF, 2 pages, 207 Ko)
  • Ordre du jour de la réunion de la Commission du 22 mai 2024 (PDF, 3 pages, 259 Ko)
• Publié le 25 juillet 2024
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22 mai 2024 (PDF, 17 pages, 411 Ko)
• Publié le 17 mai 2024
  • CMD 24-M21 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet des lacunes dans la formation sur la radioprotection aux Laboratoires Nucléaires Canadiens (PDF, 9 pages, 329 Ko)
• Publié le 16 mai 2024
  • CMD 24-M15 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 285 Ko)
• Publié le 10 mai 2024
  • CMD 24-M14 – Présentation du personnel de la CCSN – Mise à jour sur le Programme des fonctionnaires désignés : 2023 (PDF, 42 pages, 1.37 Mo)
  • CMD 24-M22 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de Mississauga Metals and Alloys Inc. (PDF, 5 pages, 298 Ko)
  • CMD 24-M23 – Présentation du personnel de la CCSN – Aperçu du rendement du secteur médical dans le domaine de la sûreté et de la réglementation en matière de radioprotection en 2023 (PDF, 25 pages, 675 Ko)
  • CMD 24-M24 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour sur la portée d’une évaluation environnementale pour le projet de microréacteur modulaire de Global First Power aux Laboratoires de Chalk River (PDF, 36 pages, 1.53 Mo)
  • CMD 24-M25 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement - Blessure au travail à l’installation de conversion de Port Hope de Cameco Corporation (PDF, 5 pages, 318 Ko)
  • CMD 24-M27 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de la Société d’énergie du Nouveau-Brunswick – Accord de sécurité financière et d’accès de la CCSN (PDF, 4 pages, 290 Ko)

Réunion de la Commission du 21 février 2024

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 21 février 2024 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 21 février 2024 (ZIP, 35.3 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 21 février 2024

Réunion de la Commission du 21 février 2024

• Publié le 28 août 2024
  • Décision de la Commission sur le REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires (PDF, 1 page, 163 Ko)
  • Décision de la Commission sur le REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement (PDF, 1 page, 170 Ko)
  • Décision de la Commission sur le REGDOC-2.4.5, Sûreté et qualification du combustible nucléaire (PDF, 1 page, 163 Ko)
  • Décision de la Commission sur le REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur (PDF, 1 page, 186 Ko)
  • Ordre du jour de la réunion de la Commission du 21 février 2024 (PDF, 3 pages, 319 Ko)
  • Avis de réunion de la Commission du 21 février 2024 – Réf. CMD 24-M1 (PDF, 2 pages, 259 Ko)
• Publié le 23 juillet 2024
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21 février 2024 (PDF, 20 pages, 428 Ko)
• Publié le 16 février 2024
  • CMD 24-M4 – Mémoire du personnel de la CCSN – REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 (PDF, 257 pages, 3.12 Mo)
• Publié le 15 février 2024
  • CMD 24-M4.A – Présentation du personnel de la CCSN – REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 (PDF, 20 pages, 549 Ko)
  • CMD 24-M5.A – Présentation du personnel de la CCSN – REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement (PDF, 27 pages, 514 Ko)
  • CMD 24-M6.A – Présentation du personnel de la CCSN – REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur (PDF, 19 pages, 736 Ko)
  • CMD 24-M7.A – Présentation du personnel de la CCSN – REGDOC-2.4.5, Sûreté du combustible nucléaire (PDF, 18 pages, 488 Ko)
• Publié le 14 février 2024
  • CMD 24-M3 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 309 Ko)
  • CMD 24-M5 – Mémoire du personnel de la CCSN – REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement (PDF, 415 pages, 8.60 Mo)
  • CMD 24-M6 – Mémoire du personnel de la CCSN – REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur (PDF, 118 pages, 2.08 Mo)
  • CMD 24-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN – REGDOC-2.4.5, Sûreté du combustible nucléaire (PDF, 104 pages, 1.74 Mo)
  • CMD 24-M8 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du radon dans certaines résidences privées à Elliot Lake (ON) (Suivi # 30589) (PDF, 3 pages, 254 Ko)
  • CMD 24-M9 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour du personnel de la CCSN sur la décision relative à l’ajout des radionucléides comme produits chimiques sources de préoccupations mutuelles aux termes de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs (Suivi # 19575) (PDF, 4 pages, 382 Ko)

Réunion de la Commission du 13-14 décembre 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 13-14 décembre 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 13-14 décembre 2023 - partie 1 (ZIP, 47.3 Mo)
• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 13-14 décembre 2023 - partie 2 (ZIP, 50.2 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 13-14 décembre 2023

Réunion de la Commission du 13-14 décembre 2023

• Publié le 12 septembre 2024
  • Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13 et 14 décembre 2023 (PDF, 50 pages, 508 Ko)
• Publié le 7 décembre 2023
  • CMD 23-M50 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 266 Ko)
  • CMD 23-M35.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 (PDF, 24 pages, 2.38 Mo)
  • CMD 23-M35.5A – Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan (PDF, 17 pages, 11.1 Mo)
  • CMD 23-M36.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada pour 2022 (PDF, 32 pages, 1.44 Mo)
  • CMD 23-M36.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada pour 2022 (PDF, 25 pages, 740 Ko)
  • CMD 23-M36.1A – Présentation d’Ontario Power Generation sur le rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering (PDF, 16 pages, 3.07 Mo)
  • CMD 23-M36.4A – Présentation de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 9 pages, 1.32 Mo)
  • CMD 23-M36.5A – Présentation de Paul Sedran, RESD Inc. (PDF, 9 pages, 475 Ko)
  • CMD 23-M36.12A – Présentation du Projet de transparence nucléaire (PDF, 10 pages, 544 Ko)
  • CMD 23-M37.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2022 (PDF, 24 pages, 1019 Ko)
  • CMD 23-M37.6A – Présentation du Bureau des terres et des ressources de Yà’thi Néné (PDF, 16 pages, 3.18 Mo)
• Publié le 29 novembre 2023
  • CMD 23-M52 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour sur la fuite d’eau lourde provenant du système d’épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A (PDF, 7 pages, 305 Ko)
• Publié le 27 novembre 2023
  • CMD 23-M51.A – Mémoire révisé du personnel de la CCSN (remplace le 23-M51) – Rapport initial d’événement – Hôpital de Vancouver - Découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde (PDF, 4 pages, 306 Ko)
  • CMD 23-M52.1 – Mémoire de Bruce Power - Mise à jour sur la fuite d’eau lourde provenant du système d’épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A (PDF, 6 pages, 238 Ko)
• Publié le 20 novembre 2023
  • CMD 23-M36.14 – Mémoire de Barry Pettit et Chris Hill (PDF, 695 pages, 29.1 Mo)
  • CMD 23-M36.19 – Mémoire de la municipalité de Kincardine (PDF, 3 pages, 568 Ko)
• Publié le 17 novembre 2023
  • CMD 23-M37.1 – Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 3 pages, 278 Ko)
  • CMD 23-M37.2 – Mémoire de l’Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 4 pages, 229 Ko)
  • CMD 23-M37.3 – Mémoire de la Bande indienne de Lac La Ronge (PDF, 3 pages, 280 Ko)
  • CMD 23-M37.4 – Mémoire de la Première Nation d’English River (PDF, 28 pages, 1.72 Mo)
  • CMD 23-M37.5 – Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 2 pages, 480 Ko)
  • CMD 23-M37.6 – Mémoire du Bureau des terres et des ressources de Yà’thi Néné (PDF, 6 pages, 300 Ko)
  • CMD 23-M37.7 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 500 Ko)
  • CMD 23-M37.8 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 9 pages, 344 Ko)
  • CMD 23-M37.9 – Présentation du Kineepik Métis Local no 9 (PDF, 12 pages, 1.35 Mo)
  • CMD 23-M37.10 – Mémoire du Ministère des relations gouvernementales de la Saskatchewan (PDF, 274 pages, 273 Ko)
  • CMD 23-M36.18 – Mémoire de Pickering Harbour Company Limited, Frenchman's Bay Harbour & Marine Service Company Limited (PDF, 3 pages, 243 Ko)
• Publié le 9 novembre 2023
  • CMD 23-M36.17 – Mémoire de Grey Bruce Public Health (PDF, 3 pages, 505 Ko)
• Publié le 7 novembre 2023
  • CMD 23-M36.15 – Mémoire de la Première Nation de Hiawatha (PDF, 69 pages, 3.46 Mo)
  • CMD 23-M36.16 – Mémoire du Grand Conseil de la Nation Waban-Aki (PDF, 4 pages, 333 Ko)
  • CMD 23-M35.7 – Mémoire de la Première Nation de Hiawatha (PDF, 30 pages, 819 Ko)
• Publié le 2 novembre 2023
  • CMD 23-M36.2 – Mémoire de la ville de Saugeen Shores (PDF, 2 pages, 318 Ko)
  • CMD 23-M36.3 – Mémoire de CANDU Owners Group Inc. (PDF, 3 pages, 258 Ko)
  • CMD 23-M36.4 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 19 pages, 410 Ko)
  • CMD 23-M36.5 – Mémoire de Paul Sedran, RESD Inc. (PDF, 26 pages, 862 Ko)
  • CMD 23-M36.6 – Mémoire de la Society of United Professionals (PDF, 6 pages, 1.12 Mo)
  • CMD 23-M36.7 – Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 5 pages, 6.53 Mo)
  • CMD 23-M36.8 – Mémoire de Kinectrics Inc. (PDF, 4 pages, 441 Ko)
  • CMD 23-M36.9 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 6 pages, 938 Ko)
  • CMD 23-M36.10 – Mémoire de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island (PDF, 23 pages, 599 Ko)
  • CMD 23-M36.11 – Mémoire de Gordon Dalzell (PDF, 25 pages, 484 Ko)
  • CMD 23-M36.12 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 6 pages, 310 Ko)
  • CMD 23-M36.13 – Mémoire du Passamaquoddy Recognition Group Inc. (PDF, 63 pages, 1.9 Mo)
  • CMD 23-M35.1 – Mémoire de la Société Nucléaire Canadienne (PDF, 3 pages, 281 Ko)
  • CMD 23-M35.3 – Mémoire de la Première Nation de Kebaowek (PDF, 10 pages, 365 Ko)
  • CMD 23-M35.4 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 503 Ko)
  • CMD 23-M35.5 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan (PDF, 23 pages, 657 Ko)
  • CMD 23-M35.6 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 5 pages, 206 Ko)
• Publié le 13 septembre 2023
  • CMD 23-M37 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2022 (PDF, 194 pages, 2.44 Mo)
• Publié le 1 septembre 2023
  • CMD 23-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada pour 2022 (PDF, 202 pages, 3.13 Mo)
  • CMD 23-M36.1 – Mémoire d’Ontario Power Generation sur le rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering (PDF, 60 pages, 5.8 Mo)
• Publié le 22 août 2023
  • CMD 23-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 (PDF, 126 pages, 3.97 Mo)

Réunion de la Commission du 1-2 novembre 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 1-2 novembre 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 1-2 novembre 2023 (ZIP, 46.4 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 1-2 novembre 2023

Réunion de la Commission du 1-2 novembre 2023

• Publié le 15 novembre 2023
  • CMD 23-M30.1B – Mémoire supplémentaire des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) - Réponse à la demande d’information de la Commission reçue durant la réunion de la Commission du 1er novembre 2023 (PDF, 3 pages, 382 Ko)
• Publié le 30 octobre 2023
  • CMD 23-M30.6A – Présentation de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 14 pages, 317 Ko)
  • CMD 23-M30.3A – Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 18 pages, 2.2 Mo)
  • CMD 23-M32.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.2.1, Performance Humaine, version 2 (PDF, 17 pages, 516 Ko)
  • CMD 23-M31.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2022 (PDF, 31 pages, 2.03 Mo)
  • CMD 23-M30.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022 (PDF, 26 pages, 1.49 Mo)
  • CMD 23-M30.1A – Présentation des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) au sujet du rapport de mi-parcours pour le site des Laboratoires de Chalk River (PDF, 22 pages, 6.76 Mo)
• Publié le 23 octobre 2023
  • CMD 23-M45 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 264 Ko)
• Publié le 19 octobre 2023
  • CMD 23-M39 – Présentation du personnel de la CCSN de la Mise à jour sur le programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) (PDF, 21 pages, 3.30 Mo)
  • CMD 23-M40 – Présentation du personnel de la CCSN sur la Participation du Canada à la 8e et 9e réunion d’examen conjointe de la Convention sur la sûreté nucléaire (PDF, 31 pages, 959 Ko)
  • CMD 23-M46 – Présentation du personnel de la CCSN sur la mise à jour sur les programmes de consultation et de mobilisation de la CCSN (PDF, 31 pages, 1.49 Mo)
• Publié le 12 octobre 2023
  • CMD 23-M30.9 – Mémoire de la Première Nation de Hiawatha (PDF, 36 pages, 1.4 Mo)
  • CMD 23-M30.10 – Mémoire de la Première Nation de Kebaowek (PDF, 12 pages, 472 Ko)
  • CMD 23-M32 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.2.1, Performance humaine, version 2 (PDF, 63 pages, 1.63 Mo)
• Publié le 4 octobre 2023
  • CMD 23-M31.1 – Mémoire de l’Association canadienne de radioprotection (PDF, 5 pages, 242 Ko)
  • CMD 23-M31.2 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 26 pages, 417 Ko)
  • CMD 23-M31.3 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 535 Ko)
  • CMD 23-M31.4 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 6 pages, 212 Ko)
  • CMD 23-M30.2 – Mémoire de la Première Nation de Chippewas de Kettle et Stony Point (PDF, 11 pages, 606 Ko)
  • CMD 23-M30.3 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwàkanagàn (PDF, 37 pages, 524 Ko)
  • CMD 23-M30.4 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 6 pages, 264 Ko)
  • CMD 23-M30.5 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 536 Ko)
  • CMD 23-M30.6 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 22 pages, 1.32 Mo)
  • CMD 23-M30.7 – Mémoire du Projet de transparence nucléaire (PDF, 7 pages, 194 Ko)
  • CMD 23-M30.8 – Mémoire d’Énergie atomique du Canada limitée (PDF, 3 pages, 343 Ko)
• Publié le 11 août 2023
  • CMD 23-M31 – Mémoire du personnel de la CCSN : Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2022 (PDF, 135 pages, 3.08 Mo)
• Publié le 4 août 2023
  • CMD 23-M30 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022 (PDF, 166 pages, 2.46 Mo)
  • CMD 23-M30.1 – Mémoire des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) au sujet du rapport de mi-parcours pour le site des Laboratoires de Chalk River (PDF, 76 pages, 4.73 Mo)

Réunion de la Commission du 20-21 septembre 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 20-21 septembre 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 20-21 septembre 2023 (ZIP, 60.7 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 20-21 septembre 2023

Réunion de la Commission du 20-21 septembre 2023

• Publié le 26 septembre 2023
  • CMD 23-M27.20B – Mémoire révisé de la Nation métisse de l’Ontario (PDF, 23 pages, 405 Ko)
• Publié le 15 septembre 2023
  • CMD 23-M34 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 327 Ko)
• Publié le 13 septembre 2023
  • CMD 23-M28.A – Présentation du personnel de la CCSN – REGDOC- 1.2.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Installation de traitement de catégorie IB (PDF, 13 pages, 462 Ko)
  • CMD 23-M41.1 – Présentation d’Énergie NB - Mise à jour au sujet de la perte partielle d’alimentation électrique de catégorie IV et fuite d’eau lourde de décembre 2022 à la centrale nucléaire de Point Lepreau d’Énergie NB (PDF, 9 pages, 1.68 Mo)
• Publié le 11 septembre 2023
  • CMD 23-M41 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de la perte partielle d’alimentation électrique de catégorie IV et fuite d’eau lourde de décembre 2022 à la centrale nucléaire de Point Lepreau d’Énergie NB (PDF, 4 pages, 162 Ko)
• Publié le 8 septembre 2023
  • CMD 23-M27.A – Présentation révisée du personnel de la CCSN (PDF, 38 pages, 2.44 Mo)
  • CMD 23-M27.1A – Présentation de Bruce Power (PDF, 45 pages, 10.92 Mo)
  • CMD 23-M27.17A – Présentation de la municipalité de Kincardine (PDF, 16 pages, 762 Ko)
  • CMD 23-M27.20A – Présentation de la Nation métisse de l’Ontario (PDF, 7 pages, 1.72 Mo)
  • CMD 23-M27.24A – Présentation de la Nuclear Innovation Institute (PDF, 16 pages, 1.94 Mo)
  • CMD 23-M27.28A – Présentation de l’Organization of Canadian Nuclear Industries (PDF, 11 pages, 813 Ko)
  • CMD 23-M38 – Présentation du personnel de la CCSN - Le gouvernement ouvert et la CCSN (PDF, 25 pages, 1.23 Mo)
• Publié le 31 août 2023
  • CMD 23-M27.21A – Présentation de la Historic Saugeen Métis (PDF, 13 pages, 3.26 Mo)
  • CMD 23-M28 – Mémoire du personnel de la CCSN – REGDOC- 1.2.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Installation de traitement de catégorie IB (PDF, 152 pages, 2.47 Mo)
• Publié le 11 août 2023
  • CMD 23-M27.30 – Mémoire de la Nation des Ojibway de Saugeen (PDF, 6 pages, 230 Ko)
• Publié le 8 août 2023
  • CMD 23-M27.2 – Mémoire du Grey Bruce Labour Council (PDF, 8 pages, 136 Ko)
  • CMD 23-M27.3 – Mémoire de Nuclear Promise X (PDF, 2 pages, 166 Ko)
  • CMD 23-M27.4 – Mémoire de la Kincardine and Community Healthcare Foundation (PDF, 3 pages, 364 Ko)
  • CMD 23-M27.5 – Mémoire de Frank Greening (PDF, 29 pages, 1.96 Mo)
  • CMD 23-M27.6 – Mémoire de la Bruce Power Pensioners Association (PDF, 2 pages, 126 Ko)
  • CMD 23-M27.7 – Mémoire de la Kincardine & District Chamber of Commerce (PDF, 3 pages, 113 Ko)
  • CMD 23-M27.8 – Mémoire de SNC-Lavalin (PDF, 6 pages, 192 Ko)
  • CMD 23-M27.9 – Mémoire du Lake Huron Coastal Centre (PDF, 3 pages, 859 Ko)
  • CMD 23-M27.10 – Mémoire de Grey Bruce Public Health (PDF, 3 pages, 398 Ko)
  • CMD 23-M27.11 – Mémoire de Paul Sedran, RESD Inc. (PDF, 36 pages, 900 Ko)
  • CMD 23-M27.11A – Présentation de Paul Sedran, RESD Inc. (PDF, 14 pages, 392 Ko)
  • CMD 23-M27.12 – Mémoire de BWXT Canada Ltd. (PDF, 4 pages, 253 Ko)
  • CMD 23-M27.13 – Mémoire de la ville de Saugeen Shores (PDF, 19 pages, 1.08 Mo)
  • CMD 23-M27.14 – Mémoire de United Way of Bruce Grey (PDF, 3 pages, 220 Ko)
  • CMD 23-M27.15 – Mémoire du Provincial Building and Construction Trades Council of Ontario (PDF, 4 pages, 174 Ko)
  • CMD 23-M27.16 – Mémoire de la Huron Chamber of Commerce Goderich, Central and North Huron (PDF, 3 pages, 157 Ko)
  • CMD 23-M27.17 – Mémoire de la municipalité de Kincardine (PDF, 5 pages, 202 Ko)
  • CMD 23-M27.18 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 4 pages, 242 Ko)
  • CMD 23-M27.19 – Mémoire de Aecon Group Inc. (PDF, 3 pages, 185 Ko)
  • CMD 23-M27.21 – Mémoire de la Historic Saugeen Métis (PDF, 8 pages, 273 Ko)
  • CMD 23-M27.22 – Mémoire du Carpenters Regional Council (PDF, 3 pages, 911 Ko)
  • CMD 23-M27.23 – Mémoire d’Habitat for Humanity Grey Bruce (PDF, 2 pages, 214 Ko)
  • CMD 23-M27.24 – Mémoire de la Nuclear Innovation Institute (PDF, 6 pages, 145 Ko)
  • CMD 23-M27.25 – Mémoire de l’Association nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 755 Ko)
  • CMD 23-M27.26 – Mémoire de Kinectrics Inc. (PDF, 4 pages, 298 Ko)
  • CMD 23-M27.27 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 473 Ko)
  • CMD 23-M27.28 – Mémoire de l’Organization of Canadian Nuclear Industries (PDF, 4 pages, 180 Ko)
  • CMD 23-M27.29 – Mémoire de Nuclear Transparency Project (PDF, 22 pages, 321 Ko)
• Publié le 8 juin 2023
  • CMD 23-M27 – Présentation du personnel de la CCSN pour le rapport de mi-parcours des activités autorisées de Bruce Power (PDF, 40 pages, 3.19 Mo)
  • CMD 23-M27.1 – Mémoire de Bruce Power pour le rapport de mi-parcours des activités autorisées de Bruce Power (PDF, 57 pages, 17.17 Mo)

Réunion de la Commission du 28 juin 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 28 juin 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 28 juin 2023 (ZIP, 12 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 28 juin 2023

Réunion de la Commission du 28 juin 2023

• Publié le 22 juin 2023
  • CMD 23-M25 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement : Laboratoires Nucléaires Canadiens – Arrêt des activités au site de Whiteshell des Laboratoires Nucléaires Canadiens suivant la découverte de non-conformités dans le programme de protection-incendie (PDF, 5 pages, 343 Ko)
  • CMD 23-M19 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 233 Ko)
  • CMD 23-M20.1 – Présentation de Bruce Power – Rapport initial d’événement : Fuite d’eau lourde provenant du système d’épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A (PDF, 15 pages, 3.93 Mo)
  • CMD 23-M21 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de l’État du programme des fonctionnaires désignés : 2022 (PDF, 35 pages, 1.01 Mo)
  • CMD 23-M22.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2 (PDF, 28 pages, 649 Ko)
  • CMD 23-M23 – Présentation du personnel de la CCSN - Mise à jour sur les programmes de financement de la CCSN (PDF, 22 pages, 1.03 Mo)
• Publié le 19 juin 2023
  • CMD 23-M20 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement : Bruce Power – Fuite d’eau lourde provenant du système d’épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A (PDF, 5 pages, 342 Ko)
  • CMD 23-M22 – Mémoire du personnel de la CCSN sur le REGDOC- 2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2 (PDF, 243 pages, 2.62 Mo)
  • CMD 23-M24 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial d’événement : Bruce Power – Évacuation incorrecte de déchets contaminés par le tritium par Bruce Power (PDF, 4 pages, 298 Ko)
  • CMD 23-M26 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour au sujet de l’ordre d’un inspecteur donné à Cameco Corporation en octobre 2022 (PDF, 5 pages, 325 Ko)

Réunion de la Commission du 2 mars 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 2 mars 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 2 mars 2023 (ZIP, 2.79 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 2 mars 2023

Réunion de la Commission du 2 mars 2023

• Publié le 23 février 2023
  • CMD 23-M8.A – Présentation du personnel de la CCSN sur la désignation d’analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN) (PDF, 15 pages, 764 Ko)
  • CMD 23-M13 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 144 Ko)
  • CMD 23-M14 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de la participation du Canada à la Septième réunion d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (PDF, 8 pages, 226 Ko)
  • CMD 23-M15 – Mémoire du personnel de la CCSN – Information sur la façon dont la CCSN répond aux événements signalés impliquant des sources scellées ou des appareils à rayonnement perdus, volés ou trouvés (PDF, 5 pages, 292 Ko)
• Publié le 8 février 2023
  • CMD 23-M8 – Mémoire du personnel de la CCSN sur la désignation d’analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN) (PDF, 13 pages, 381 Ko)

Réunion de la Commission du 25 janvier 2023

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 25 janvier 2023 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 25 janvier 2023 (ZIP, 10.3 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 25 janvier 2023

Réunion de la Commission du 25 janvier 2023

• Publié le 24 janvier 2023
  • CMD 23-M3.3 – Mémoire du Comité consultatif externe (PDF, 3 pages, 172 Ko)
• Publié le 20 janvier 2023
  • CMD 23-M4 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 122 Ko)
  • CMD 23-M7.1 – Présentation d’ Énergie NB Power – Rapport Initial d’événement - Perte partielle d’alimentation électrique de catégorie IV et fuite d’eau lourde à la centrale nucléaire de Point Lepreau (PDF, 13 pages, 6.86 Mo)
  • CMD 23-M3.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN - Réponses aux questions du Comité consultatif externe (CCE) au sujet de la mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d’hydrogène équivalent (Heq) (PDF, 7 pages, 260 Ko)
• Publié le 13 janvier 2023
  • CMD 23-M3 – Mémoire du personnel de la CCSN - Réponses aux questions du Comité consultatif externe (CCE) au sujet de la mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d’hydrogène équivalent (Heq) dans les tubes de force des réacteurs en exploitation prolongée (PDF, 14 pages, 405 Ko)
  • CMD 23-M3.1 – Mémoire de Bruce Power - Réponses aux questions du CCE au sujet de la mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d’hydrogène équivalent (Heq) dans les tubes de force des réacteurs en exploitation prolongée (PDF, 10 pages, 204 Ko)
  • CMD 23-M3.2 – Mémoire d’Ontario Power Generation - Réponses aux questions du CCE au sujet de la mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d’hydrogène équivalent (Heq) dans les tubes de force des réacteurs en exploitation prolongée (PDF, 11 pages, 325 Ko)
  • CMD 23-M5 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de la mise en œuvre de la méthode révisée de l’Agence internationale de l’énergie atomique pour l’application des garanties au niveau de l’État (PDF, 30 pages, 946 Ko)
  • CMD 23-M6 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour au sujet l’évaluation de la pertinence d’ajouter les radionucléides comme produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PDF, 3 pages, 211 Ko)
  • CMD 23-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport Initial d’événement - Perte partielle d’alimentation électrique de catégorie IV et fuite d’eau lourde à la centrale nucléaire de Point Lepreau d’Énergie NB (PDF, 4 pages, 489 Ko)

Réunion de la Commission du 15-16 décembre 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 15-16 décembre 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 15-16 décembre 2022 (ZIP, 27.3 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 15-16 décembre 2022

Réunion de la Commission du 15-16 décembre 2022

• Publié le 13 décembre 2022
  • CMD 22-M36.7A – Présentation du Bureau des terres et des ressources de Yà’thi Néné (PDF, 12 pages, 2.36 Mo)
• Publié le 9 décembre 2022
  • CMD 22-M45 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 145 Ko)
• Publié le 8 décembre 2022
  • CMD 22-M35.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2021 (PDF, 25 pages, 992 Ko)
  • CMD 22-M35.1A – Présentation de la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan (PDF, 27 pages, 2.69 Mo)
  • CMD 22-M36.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2021 (PDF, 20 pages, 1.03 Mo)
• Publié le 16 novembre 2022
  • CMD 22-M36.1 – Mémoire du Nuclear Transparency Project (PDF, 6 pages, 197 Ko)
  • CMD 22-M36.2 – Mémoire de la Première Nation d’English River (PDF, 22 pages, 557 Ko)
  • CMD 22-M36.3 – Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 2 pages, 224 Ko)
  • CMD 22-M36.4 – Mémoire du Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 5 pages, 685 Ko)
  • CMD 22-M36.5 – Mémoire du Kineepik Métis Local no 9 (PDF, 18 pages, 8.72 Mo)
  • CMD 22-M36.6 – Mémoire du Northern Saskatchewan Environmental Quality Committee (PDF, 3 pages, 179 Ko)
  • CMD 22-M36.7 – Mémoire du Bureau des terres et des ressources de Yà’thi Néné (PDF, 5 pages, 885 Ko)
• Publié le 3 novembre 2022
  • CMD 22-M35.1 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan (PDF, 35 pages, 1.75 Mo)
  • CMD 22-M35.2 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 37 pages, 2.12 Mo)
  • CMD 22-M35.3 – Mémoire du Nuclear Transparency Project (PDF, 5 pages, 156 Ko)
  • CMD 22-M35.4 – Mémoire de la Première nation de Kebaowek (PDF, 17 pages, 531 Ko)
• Publié le 12 septembre 2022
  • CMD 22-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2021 (PDF, 160 pages, 1.4 Mo)
• Publié le 24 août 2022
  • CMD 22-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada: 2021 (PDF, 125 pages, 3.99 Mo)

Réunion de la Commission du 1-3 novembre 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 1-3 novembre 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 1-3 novembre 2022 (ZIP, 48.5 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 1-3 novembre 2022

Réunion de la Commission du 1-3 novembre 2022

• Publié le 20 octobre 2022
  • CMD 22-M29 – Présentation du personnel de la CCSN sur le processus de certification pour équipement réglementé (PDF, 39 pages, 2.06 Mo)
  • CMD 22-M40 – Présentation du personnel de la CCSN sur la participation du Canada à la 7e réunion dexamen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (PDF, 138 pages, 6.99 Mo)
• Publié le 19 octobre 2022
  • CMD 22-M37.4 – Mémoire de Frank Greening (PDF, 74 pages, 1.51 Mo)
  • CMD 22-M37.5 – Mémoire de Paul Sedran (PDF, 38 pages, 901 Ko)
  • CMD 22-M37.5A – Présentation de Paul Sedran (PDF, 9 pages, 243 Ko)
  • CMD 22-M37.6 – Mémoire de lAssociation nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 316 Ko)
  • CMD 22-M37.7 – Mémoire de la Canadian Association of Nuclear Host Communities (PDF, 18 pages, 421 Ko)
• Publié le 18 octobre 2022
  • CMD 22-M32.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 (PDF, 28 pages, 1.51 Mo)
  • CMD 22-M33.10 – Mémoire du Grand Conseil du Traité no 3 (RSR LNC) (PDF, 16 pages, 1.89 Mo)
• Publié le 5 octobre 2022
  • CMD 22-M32.1 – Mémoire de lAssociation canadienne de radioprotection (RSR sur les substances nucléaires) (PDF, 6 pages, 186 Ko)
  • CMD 22-M32.2 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (RSR sur les substances nucléaires) (PDF, 23 pages, 397 Ko)
  • CMD 22-M32.3 – Mémoire du Nuclear Transparency Project (RSR sur les substances nucléaires) (PDF, 6 pages, 165 Ko)
  • CMD 22-M33.1 – Mémoire dEvelyn Gigantes (RSR LNC) (PDF, 5 pages, 205 Ko)
  • CMD 22-M33.2 – Mémoire de lAssociation nucléaire canadienne (RSR LNC) (PDF, 3 pages, 426 Ko)
  • CMD 22-M33.3 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (RSR LNC) (PDF, 35 pages, 431 Ko)
  • CMD 22-M33.4 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (RSR LNC) (PDF, 78 pages, 1.65 Mo)
  • CMD 22-M33.5 – Mémoire de la Première Nation Sagkeeng Anicinabe (RSR LNC) (PDF, 24 pages, 325 Ko)
  • CMD 22-M33.6 – Mémoire de la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan (RSR LNC) (PDF, 22 pages, 291 Ko)
  • CMD 22-M33.7 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (RSR LNC) (PDF, 31 pages, 1.68 Mo)
  • CMD 22-M33.8 – Mémoire de la Première Nation des Chippewas de Kettle et Stony Point (RSR LNC) (PDF, 7 pages, 391 Ko)
  • CMD 22-M33.9 – Mémoire du Nuclear Transparency Project (RSR LCN) (PDF, 6 pages, 128 Ko)
• Publié le 23 septembre 2022
  • CMD 22-M34.14 – Mémoire de la Première Nation des Chippewas de Kettle et Stony Point (PDF, 10 pages, 535 Ko)
• Publié le 21 septembre 2022
  • CMD 22-M34.1 – Mémoire du Passamaquoddy Recognition Group Inc. (PDF, 37 pages, 477 Ko)
  • CMD 22-M34.2 – Mémoire du Helmy Ragheb (PDF, 10 pages, 911 Ko)
  • CMD 22-M34.3 – Mémoire du Grand Conseil de la Nation Waban-Aki (PDF, 3 pages, 220 Ko)
  • CMD 22-M34.4 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 35 pages, 2.42 Mo)
  • CMD 22-M34.5 – Mémoire du Nuclear Transparency Project (PDF, 6 pages, 132 Ko)
  • CMD 22-M34.6 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 27 pages, 541 Ko)
  • CMD 22-M34.7 – Mémoire du Grey Bruce Health Unit (PDF, 3 pages, 583 Ko)
  • CMD 22-M34.8 – Mémoire de la municipalité de Kincardine (PDF, 3 pages, 734 Ko)
  • CMD 22-M34.9 – Mémoire de la ville de Saugeen Shores (PDF, 2 pages, 145 Ko)
  • CMD 22-M34.10 – Mémoire de Gordon W. Dalzell (PDF, 29 pages, 302 Ko)
  • CMD 22-M34.11 – Mémoire de la Nation Ojibway de Saugeen (PDF, 3 pages, 95 Ko)
  • CMD 22-M34.12 – Mémoire de lAssociation nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 563 Ko)
  • CMD 22-M34.13 – Mémoire de la Nation Wolastoqey au Nouveau-Brunswick (PDF, 6 pages, 367 Ko)
• Publié le 31 août 2022
  • CMD 22-M34 – Version en anglais de la section 3.8 au sujet de Gentilly-2 pour le CMD 22-M34 (RSR SCN) (PDF, 7 pages, 199 Ko)
• Publié le 25 août 2022
  • CMD 22-M37.1 – Mémoire dOntario Power Generation au sujet de la mise à jour au sujet de la découverte de concentrations élevées dhydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 19 pages, 10.6 Mo)
  • CMD 22-M37.2 – Mémoire dÉnergie NB au sujet de la mise à jour au sujet de la découverte de concentrations élevées dhydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 10 pages, 374 Ko)
  • CMD 22-M37.3 – Mémoire de Bruce Power au sujet de la mise à jour au sujet de la découverte de concentrations élevées dhydrogène équivalent dans les tubes de force (PDF, 26 pages, 608 Ko)
• Publié le 22 août 2022
  • CMD 22-M37 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet de la mise à jour au sujet de la découverte de concentrations élevées dhydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée (PDF, 40 pages, 759 Ko)
• Publié le 16 août 2022
  • CMD 22-M32 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 (PDF, 118 pages, 2.68 Mo)
• Publié le 25 juillet 2022
  • CMD 22-M33 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire pour les sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2021 (PDF, 87 pages, 1.78 Mo)
• Publié le 21 juillet 2022
  • CMD 22-M34 – Mémoire du personnel de la CCSN concernant le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 (PDF, 171 pages, 4.02 Mo)

Réunion de la Commission du 15 septembre 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 15 septembre 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 15 septembre 2022 (ZIP, 9.30 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 15 septembre 2022

Réunion de la Commission du 15 septembre 2022

• Publié le 8 septembre 2022
  • CMD 22-M25 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 216 Ko)
• Publié le 7 septembre 2022
  • CMD 22-M27.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans lenvironnement (PDF, 32 pages, 1.27 Mo)
  • CMD 22-M28 – Rapport initial dévénement – Bruce Power - Découverte et contrôle inadéquat darticles suspects, travaux de réfection à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B (PDF, 4 pages, 316 Ko)
  • CMD 22-M39 – Présentation du personnel de la CCSN – État du programme des fonctionnaires désignés : 2021 (PDF, 44 pages, 1.24 Mo)
• Publié le 6 septembre 2022
  • CMD 22-M26 – Présentation de la Société indépendante dexploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et les obligations du SIERE en Ontario (PDF, 12 pages, 845 Ko)
• Publié le 31 août 2022
  • CMD 22-M27 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans lenvironnement (PDF, 216 pages, 3.99 Mo)

Réunion de la Commission du 28 juin 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 28 juin 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 28 juin 2022 (ZIP, 10 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 28 juin 2022

Réunion de la Commission du 28 juin 2022

• Publié le 27 juin 2022
  • CMD 22-M38 – Rapport Initial dévénement – Laboratoires Nucléaires Canadiens - Usine de traitement des eaux usées du projet de Port Hope des Laboratoires Nucléaires Canadiens – Dépassement des rejets de cuivre critères dans les effluents de l'usine (PDF, 4 pages, 156 Ko)
• Publié le 21 juin 2022
  • CMD 22-M23 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-1.1.2, Guide de présentation dune demande de permis : Permis de construction dune installation dotée de réacteurs, version 2 (PDF, 329 pages, 4.58 Mo)
  • CMD 22-M23.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-1.1.2, Guide de présentation dune demande de permis : Permis de construction dune installation dotée de réacteurs, version 2 (PDF, 21 pages, 264 Ko)
  • CMD 22-M20 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 9 pages, 254 Ko)
• Publié le 18 mars 2022
  • CMD 22-M12.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB (PDF, 20 pages, 561 Ko)
  • CMD 22-M12 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB (PDF, 139 pages, 1.94 Mo)

Réunion de la Commission du 24 mars 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 24 mars 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 24 mars 2022 (ZIP, 916 Ko)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 24 mars 2022

Réunion de la Commission du 24 mars 2022

• Publié le 17 mars 2022
  • CMD 22-M15 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 167 Ko)
• Publié le 11 mars 2022
  • CMD 22-M16 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial dévénement : Bruce Power - Concentration élevée dhydrogène équivalent (Heq) dans le joint dudgeonné du point dentrée dun tube de force retiré du service à Bruce (PDF, 4 pages, 299 Ko)
• Publié le 10 mars 2022
  • CMD 22-M13 – Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire à Jubilant DraxImage (PDF, 6 pages, 290 Ko)

Réunion de la Commission du 26-27 janvier 2022

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 26-27 janvier 2022 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 26-27 janvier 2022 (ZIP, 20.4 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 26-27 janvier 2022

Réunion de la Commission du 26-27 janvier 2022

• Publié le 14 février 2022
  • CMD 22-M5.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN pour la correction derreurs identifiées dans lannexe A du CMD 22-M5 (PDF, 3 pages, 203 Ko)
• Publié le 19 janvier 2022
  • CMD 22-M4 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 968 Ko)
  • CMD 22-M6.A – Présentation du personnel de la CCSC sur le Groupe de travail sur les comprimés diodure de potassium, Rapport de la phase I (PDF, 44 pages, 1.21 Mo)
• Publié le 14 janvier 2022
  • CMD 22-M7 – Présentation des Laboratoires Nucléaires Canadiens et Énergie atomique du Canada limitée au sujet du futur des Laboratoires de Chalk River (PDF, 57 pages, 6.67 Mo)
• Publié le 13 janvier 2022
  • CMD 22-M5 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de lExamen du processus du Rapport de surveillance réglementaire (PDF, 74 pages, 1.64 Mo)
• Publié le 12 janvier 2022
  • CMD 22-M8 – Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet lévaluation de la pertinence dajouter les radionucléides comme produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PDF, 3 pages, 189 Ko)
  • CMD 22-M6 – Mémoire du personnel de la CCSC sur le Groupe de travail sur les comprimés diodure de potassium, Rapport de la phase I (PDF, 127 pages, 4.71 Mo)

Réunion de la Commission des 15 et 16 décembre 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 15 et 16 décembre 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 15 et 16 décembre 2021 (ZIP, 26.9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 15 et 16 décembre 2021

Réunion de la Commission des 15 et 16 décembre 2021

• Publié le 9 décembre 2021
  • CMD 21-M34.2A – Présentation du Kineepik Métis Local, avec lappui du Northern Village of Pinehouse (PDF, 11 pages, 3.65 Mo)
  • CMD 21-M34.8A – Présentation du Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 11 pages, 1.82 Mo)
• Publié le 8 décembre 2021
  • CMD 21-M33.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires ainsi que des réacteurs de recherche au Canada : 2020 (PDF, 56 pages, 2.51 Mo)
  • CMD 21-M34.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2020 (PDF, 56 pages, 2.3 Mo)
  • CMD 21-M36.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2020 (PDF, 41 pages, 938 Ko)
  • CMD 21-M36.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2020 (PDF, 20 pages, 367 Ko)
  • CMD 21-M58 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 143 Ko)
• Publié le 24 novembre 2021
  • CMD 21-M34.8 – Mémoire du Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 7 pages, 365 Ko)
• Publié le 16 novembre 2021
  • CMD 21-M34.2 – Mémoire du Kineepik Métis Local, avec lappui du Northern Village of Pinehouse (PDF, 3 pages, 215 Ko)
  • CMD 21-M34.3 – Mémoire de la Première Nation dEnglish River (PDF, 18 pages, 801 Ko)
  • CMD 21-M34.4 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 571 Ko)
  • CMD 21-M34.5 – Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 3 pages, 230 Ko)
  • CMD 21-M34.6 – Mémoire de la Bande indienne de Lac La Ronge (PDF, 3 pages, 285 Ko)
  • CMD 21-M34.7 – Mémoire du Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 4 pages, 196 Ko)
  • CMD 21-M33.3 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 572 Ko)
  • CMD 21-M36.5 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 3 pages, 571 Ko)
• Publié le 2 novembre 2021
  • CMD 21-M36.1 – Mémoire du Grand Conseil de la Nation Waban-Aki (PDF, 3 pages, 251 Ko)
  • CMD 21-M36.2 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 21 pages, 616 Ko)
  • CMD 21-M36.3 – Mémoire de Gordon W. Dalzell (PDF, 60 pages, 581 Ko)
  • CMD 21-M36.4 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 15 pages, 328 Ko)
  • CMD 21-M33.1 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 15 pages, 328 Ko)
  • CMD 21-M33.2 – Mémoire des Algonquins de lOntario (PDF, 19 pages, 493 Ko)
  • CMD 21-M34.1 – Mémoire de la Première Nation de Curve Lake (PDF, 15 pages, 328 Ko)
• Publié le 14 septembre 2021
  • CMD 21-M34 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2020 (en anglais) (PDF, 222 pages, 5.74 Mo)
• Publié le 1 septembre 2021
  • CMD 21-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2020 (PDF, 238 pages, 4.59 Mo)
• Publié le 31 août 2021
  • CMD 21-M33 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires ainsi que des réacteurs de recherche au Canada : 2020 (PDF, 142 pages, 2.81 Mo)

Réunion de la Commission des 23 et 25 novembre 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 23 et 25 novembre 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 23 et 25 novembre 2021 (ZIP, 53 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 23 et 25 novembre 2021

Réunion de la Commission des 23 et 25 novembre 2021

• Publié le 18 novembre 2021
  • CMD 21-M32.4A – Présentation de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 17 pages, 351 Ko)
  • CMD 21-M32.6A – Présentation de la Première nation de Kebaowek (PDF, 25 pages, 9.83 Mo)
  • CMD 21-M32.7A – Présentation du Grand Council Treaty #3 (PDF, 12 pages, 593 Ko)
• Publié le 17 novembre 2021
  • CMD 21-M35.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire concernant lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2020 (PDF, 38 pages, 2.17 Mo)
  • CMD 21-M55 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 144 Ko)
  • CMD 21-M32.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le RSR LNC (PDF, 50 pages, 3.59 Mo)
• Publié le 12 novembre 2021
  • CMD 21-M32.1 – Présentation des Laboratoires Nucléaires Canadiens sur lInitiative dans la région de Port Hope (PDF, 33 pages, 6.79 Mo)
• Publié le 29 octobre 2021
  • CMD 21-M32.9 – Mémoire de la Communauté métisse historique de Saugeen (PDF, 6 pages, 314 Ko)
• Publié le 26 octobre 2021
  • CMD 21-M35.1 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 15 pages, 491 Ko)
  • CMD 21-M32.2 – Mémoire des Algonquins de lOntario (PDF, 19 pages, 524 Ko)
  • CMD 21-M32.3 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement et de Concerned Citizens of Renfrew County and Area (PDF, 25 pages, 597 Ko)
  • CMD 21-M32.4 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 51 pages, 5.9 Mo)
  • CMD 21-M32.5 – Mémoire de la Curve Lake First Nation (PDF, 25 pages, 405 Ko)
  • CMD 21-M32.6 – Mémoire de la Première nation de Kebaowek (PDF, 14 pages, 1.15 Mo)
  • CMD 21-M32.7 – Mémoire du Grand Council Treaty #3 (PDF, 17 pages, 13.97 Mo)
  • CMD 21-M32.8 – Mémoire de la Nation métisse de lOntario (PDF, 6 pages, 191 Ko)
• Publié le 10 septembre 2021
  • CMD 21-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2020 (PDF, 74 pages, 2.49 Mo)
• Publié le 27 août 2021
  • CMD 21-M32 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire pour les sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2020 (PDF, 107 pages, 2.13 Mo)

Réunion de la Commission du 5 octobre 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 5 octobre 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 5 octobre 2021 (ZIP, 7.57 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 5 octobre 2021

Réunion de la Commission du 5 octobre 2021

• Publié le 1 octobre 2021
  • CMD 21-M41 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 456 Ko)
• Publié le 28 septembre 2021
  • CMD 21-M49 – Rapport initial dévénement – Faillite de Mississauga Metals and Alloys (PDF, 12 pages, 1 Mo)
• Publié le 23 septembre 2021
  • CMD 21-M44 – Présentation de la Société indépendante dexploitation du réseau électrique (SIERE) (PDF, 12 pages, 1.03 Mo)
• Publié le 20 septembre 2021
  • CMD 21-M28 – Présentation du personnel de la CCSN portant lÉtat du programme des fonctionnaires désignés : 2020 (PDF, 38 pages, 2.32 Mo)
  • CMD 21-M29 – Présentation du personnel de la CCSN portant sur la dosimétrie et lévaluation des doses (PDF, 41 pages, 1.79 Mo)
  • CMD 21-M43 – Mise à jour dOntario Power Generation pour fournir des statistiques sur lendommagement des grappes (PDF, 3 pages, 286 Ko)
  • CMD 21-M45 – Examen par le personnel de la CCSN du processus pour le Rapport de surveillance réglementaire (PDF, 5 pages, 210 Ko)
  • CMD 21-M46 – Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire à Jubilant DraxImage (PDF, 7 pages, 494 Ko)
  • CMD 21-M47 – Rapport initial dévénement – Kinectrics Inc. - Accident industriel causant la mort dun travailleur le 14 juin 2021 (PDF, 5 pages, 980 Ko)
  • CMD 21-M48 – Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire au Service de Santé de lAlberta (PDF, 6 pages, 275 Ko)
  • CMD 21-M50 – Mise à jour du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaires sur les substances nucléaires présenté en novembre 2020 : renseignements sur les mesures dapplication de la loi par titulaire de permis (PDF, 4 pages, 229 Ko)

Réunion de la Commission du 3 septembre 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 3 septembre 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 3 septembre 2021 (ZIP, 13.9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 3 septembre 2021

Réunion de la Commission du 3 septembre 2021

• Publié le 26 août 2021
  • CMD 21-M37.1A – Présentation de Bruce Power (PDF, 20 pages, 904 Ko)
  • CMD 21-M37.2A – Présentation dOntario Power Generation (PDF, 13 pages, 843 Ko)
  • CMD 21-M37.3A – Présentation dÉnergie NB (PDF, 8 pages, 936 Ko)

• Publié le 25 août 2021
  • CMD 21-M37.2 – Mémoire dOntario Power Generation (PDF, 66 pages, 2.60 Mo)

• Publié le 23 août 2021
  • CMD 21-M37 – Présentation du personnel de la CCSN (PDF, 43 pages, 3.01 Mo)
  • CMD 21-M37.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN (PDF, 5 pages, 328 Ko)
  • CMD 21-M37.1 – Mémoire de Bruce Power (PDF, 62 pages, 1.87 Mo)
  • CMD 21-M37.3 – Mémoire dÉnergie NB (PDF, 20 pages, 1.29 Mo)

• Publié le 16 juillet 2021
  • CMD 21-M39 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial dévénement - Dépassement de la limite de la condition de permis relative à la concentration dhydrogène équivalent dans les tubes de force à la tranche 3 de la centrale de Bruce-A et à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B (PDF, 18 pages, 1.31 Mo)

Réunion de la Commission du 8 juin 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 8 juin 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 8 juin 2021 (ZIP, 13.9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 8 juin 2021

Réunion de la Commission du 8 juin 2021

• Publié le 3 juin 2021
  • CMD 21-M21 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 265 Ko)
  • CMD 21-M23.A – Présentation du personnel de la CCSN pour les documents réglementaires REGDOC-2.7.1 et 2.7.2 (PDF, 20 pages, 1.03 Mo)
  • CMD 21-M27 – Rapport initial dévénement - Service de Santé de lAlberta : Dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire (PDF, 3 pages, 179 Ko)
• Publié le 28 mai 2021
  • CMD 21-M23 – Mémoire du personnel de la CCSN pour les documents réglementaires REGDOC-2.7.1 (Radioprotection) et 2.7.2 (Dosimétrie, tome I : Détermination de la dose professionnelle) (PDF, 453 pages, 13.11 Mo)
  • CMD 21-M25 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour au sujet des exigences réglementaires applicables pour le transport de lUF6 naturel (PDF, 3 pages, 302 Ko)
  • CMD 21-M26 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet du plan dengagement public de la CCSN pour Peterborough (PDF, 4 pages, 211 Ko)

Réunion de la Commission du 27 avril 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 27 avril 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 27 avril 2021 (ZIP, 9.29 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 27 avril 2021

Réunion de la Commission du 27 avril 2021

• Publié le 27 avril 2021
  • CMD 21-M16.1 – Présentation from Énergie NB Power - Mise à jour au sujet du feu au moteur de la pompe du circuit caloporteur primaire (PDF, 5 pages, 719 Ko)
• Publié le 21 avril 2021
  • CMD 21-M16 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 279 Ko)
  • CMD 21-M17 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour sur le rôle initial de la CCSN dans la mise en œuvre de la Gestion adaptative progressive de la SGDN (PDF, 39 pages, 2.28 Mo)
  • CMD 21-M17.1A – Présentation de la Société de gestion des déchets nucléaires au sujet de la mise en œuvre de la Gestion adaptative progressive (PDF, 25 pages, 3.85 Mo)
  • CMD 21-M18 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Projet pilote pour les rapports périodiques dexamens de la protection de lenvironnement (PDF, 23 pages, 1.32 Mo)
• Publié le 9 avril 2021
  • CMD 21-M17.1 – Mémoire de la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) au sujet de la mise en œuvre de la Gestion adaptative progressive (PDF, 40 pages, 1.48 Mo)

Réunion de la Commission du 21 janvier 2021

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 21 janvier 2021 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 21 janvier 2021 (ZIP, 1.70 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 21 janvier 2021

Réunion de la Commission du 21 janvier 2021

• Publié le 13 janvier 2021
  • CMD 21-M6 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de la non-prolifération et le programme de contrôles de l'importation/exportation (PDF, 43 pages, 1211 Ko)
• Publié le 12 janvier 2021
  • CMD 21-M11 – Mémoire du personnel de la CCSC – Rapport initial dévénement pour Orano Canada Inc, installation de McClean Lake (PDF, 11 pages, 844 Ko)
• Publié le 11 janvier 2021
  • CMD 21-M5 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de létat de préparation à la réglementation des petits réacteurs modulaires et des réacteurs avancés (PDF, 59 pages, 2364 Ko)
  • CMD 21-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 250 Ko)
  • CMD 21-M10 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial dévénement pour lUniversité de la Colombie-Britannique (PDF, 4 pages, 244 Ko)
• Publié le 8 janvier 2021
  • CMD 21-M4 – Présentation du personnel de la CCSN sur létat des tubes de pression dans les réacteurs CANDU en fonctionnement au Canada (PDF, 72 pages, 1402 Ko)
  • CMD 21-M8 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet du Rapport initial dévénement pour CancerCare Manitoba (PDF, 5 pages, 321 Ko)
  • CMD 21-M9 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet du Rapport initial dévénement pour Suncor Energy Inc. (PDF, 5 pages, 272 Ko)

Réunion de la Commission du 8-9-10 décembre 2020

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 8-9-10 décembre 2020 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 8-9-10 décembre 2020 (ZIP, 60,7 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 8-9-10 décembre 2020

Réunion de la Commission du 8-9-10 décembre 2020

• Publié le 3 décembre 2020
  • CMD 20-M41 – Mémoire du personnel de la CCSN sur le Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 125 Ko)
  • CMD 20-M24.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 73 pages, 1.81 Mo)
  • CMD 20-M22.9 – Présentation des Laboratoires Nucléaires Canadiens (PDF, 25 pages, 4.45 Mo)
  • CMD 20-M25.B – Présentation révisée du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium au Canada : 2019 (PDF, 61 pages, 2.48 Mo)
  • CMD 20-M36.5A – Présentation de la Algonquins of Pikwakanagan First Nation (PDF, 18 pages, 1.73 Mo)
  • CMD 20-M22.5A – Présentation de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 28 pages, 2.13 Mo)
• Publié le 2 décembre 2020
  • CMD 20-M24.1A – Présentation révisée dOntario Power Generation sur le projet de réfection de la centrale de Darlington (PDF, 36 pages, 2.96 Mo)
  • CMD 20-M24.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 19 pages, 309 Ko)
  • CMD 20-M22.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2019 (PDF, 57 pages, 791 Ko)
  • CMD 20-M22.C – Présentation révisée du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2019 (PDF, 52 pages, 2.32 Mo)
  • CMD 20-M25.9A – Présentation du Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 7 pages, 1.02 Mo)
  • CMD 20-M36.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCNS au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 51 pages, 624 Ko)
  • CMD 20-M36.C – Présentation révisée du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 61 pages, 3.51 Mo)
• Publié le 20 novembre 2020
  • CMD 20-M25.9 – Mémoire du Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 7 pages, 963 Ko)
  • CMD 20-M22.8 – Mémoire de la municipalité de Port Hope pour le RSR LNC (PDF, 4 pages, 160 Ko)
• Publié le 18 novembre 2020
  • CMD 20-M24.2 – Mémoire du Grand Conseil de la Nation Waban-Aki (PDF, 4 pages, 252 Ko)
  • CMD 20-M24.3 – Mémoire de la Curve Lake First Nation (PDF, 11 pages, 427 Ko)
  • CMD 20-M24.4 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 49 pages, 784 Ko)
  • CMD 20-M24.5 – Mémoire de Swim Drink Fish Canada / Lake Ontario Waterkeeper (PDF, 17 pages, 276 Ko)
  • CMD 20-M24.6 – Mémoire de Gordon W. Dalzell (PDF, 33 pages, 868 Ko)
  • CMD 20-M24.7 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 5 pages, 635 Ko)
  • CMD 20-M24.8 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 8 pages, 360 Ko)
  • CMD 20-M25.1 – Mémoire de la Saskatchewan Mining Association (PDF, 4 pages, 283 Ko)
  • CMD 20-M25.2 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 17 pages, 642 Ko)
  • CMD 20-M25.3 – Mémoire du Kineepik Métis Local #9 (PDF, 4 pages, 1.42 Mo)
  • CMD 20-M25.4 – Mémoire du Northern Saskatchewan Environmental Quality Committee (PDF, 4 pages, 459 Ko)
  • CMD 20-M25.5 – Mémoire de la Lac La Ronge Indian Band et le Kitsaki Management Limited Partnership (PDF, 5 pages, 272 Ko)
  • CMD 20-M25.6 – Mémoire de lAthabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 5 pages, 1.09 Mo)
  • CMD 20-M25.7 – Mémoire de la English River First Nation (PDF, 4 pages, 273 Ko)
  • CMD 20-M25.8 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 627 Ko)
  • CMD 20-M22.1 – Mémoire de la Curve Lake First Nation (PDF, 11 pages, 339 Ko)
  • CMD 20-M22.2 – Mémoire de Concerned Citizens of Renfrew County and Area (PDF, 13 pages, 700 Ko)
  • CMD 20-M22.3 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 630 Ko)
  • CMD 20-M22.4 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 23 pages, 428 Ko)
  • CMD 20-M22.5 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 42 pages, 955 Ko)
  • CMD 20-M22.6 – Mémoires des Algonquins de lOntario (PDF, 18 pages, 543 Ko)
  • CMD 20-M22.7 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 4 pages, 378 Ko)
  • CMD 20-M36.2 – Mémoire de la Curve Lake First Nation (PDF, 11 pages, 428 Ko)
  • CMD 20-M36.3 – Mémoire des Laboratoires Nucléaires Canadiens (PDF, 4 pages, 826 Ko)
  • CMD 20-M36.4 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement (PDF, 16 pages, 393 Ko)
  • CMD 20-M36.5 – Mémoire de la Algonquins of Pikwakanagan First Nation (PDF, 13 pages, 501 Ko)
  • CMD 20-M36.6 – Mémoire de Swim Drink Fish Canada / Lake Ontario Waterkeeper (PDF, 20 pages, 402 Ko)
  • CMD 20-M36.7 – Mémoires des Algonquins de lOntario (PDF, 20 pages, 590 Ko)
  • CMD 20-M36.8 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 630 Ko)
  • CMD 20-M36.9 – Mémoire de la municipalité de Port Hope (PDF, 4 pages, 247 Ko)
• Publié le 6 octobre 2020
  • CMD 20-M24 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 219 pages, 3.3 Mo)
  • CMD 20-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 100 pages, 1.83 Mo)
  • CMD 20-M36.A – Présentation du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2019 (PDF, 58 pages, 3.23 Mo)
  • CMD 20-M36.1 – Présentation de Cameco Corporation – Mise à jour sur le projet Vision in Motion (VIM) (PDF, 23 pages, 1.42 Mo)
• Publié le 5 octobre 2020
  • CMD 20-M22 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2019 (PDF, 72 pages, 2.36 Mo)
  • CMD 20-M22.A – Présentation du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2019 (PDF, 47 pages, 2.37 Mo)
  • CMD 20-M24.1 – Présentation dOntario Power Generation – Mise à jour sur le projet de réfection à la centrale nucléaire de Darlington (PDF, 34 pages, 3.89 Mo)
  • CMD 20-M25 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium en exploitation au Canada : 2019 (PDF, 37 pages, 1.29 Mo)
  • CMD 20-M25.A – Présentation du personnel de la CCSN – Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium en exploitation au Canada : 2019 (PDF, 39 pages, 2.36 Mo)

Réunion de la Commission du 5 novembre 2020

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 5 novembre 2020 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 5 novembre 2020 (ZIP, 11,9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 5 novembre 2020

Réunion de la Commission du 5 novembre 2020

• Publié le 29 octobre 2020
  • CMD 20-M23.A – Présentation du personnel pour le RSR DRSN et catégorie IB (PDF, 93 pages, 3.39 Mo)
  • CMD 20-M35.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome 2 : Gérer la consommation dalcool et de drogues , version 3 (PDF, 23 pages, 0.97 Mo)
  • CMD 20-M34 – Mémoire du personnel de la CCSN sur le Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 7 pages, 232 Ko)
• Publié le 28 octobre 2020
  • CMD 20-M37 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour au sujet de Mississauga Metals and Alloys (PDF, 7 pages, 437 Ko)
  • CMD 20-M38 – Mémoire du personnel de la CCSN – Mise à jour au sujet de CancerCare Manitoba (PDF, 2 pages, 244 Ko)
• Publié le 23 octobre 2020
  • CMD 20-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet du REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome 2 : Gérer la consommation dalcool et de drogues, version 3 (PDF, 120 pages, 2.87 Mo)
• Publié le 14 octobre 2020
  • CMD 20-M23.1 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de lenvironnement pour le RSR DRSN et catégorie IB (PDF, 14 pages, 590 Ko)
  • CMD 20-M23.2 – Mémoire de lAssociation canadienne de radioprotection pour le RSR DRSN et catégorie IB (PDF, 5 pages, 264 Ko)
• Publié le 2 septembre 2020
  • CMD 20-M23 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport de surveillance réglementaire en deux parties concernant l Utilisation des substances nucléaires au Canada : 2019 et les Accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2018 et 2019 (RSR DRSN et catégorie IB) (PDF, 149 pages, 4.01 Mo)

Réunion de la Commission du 16 septembre 2020

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 16 septembre 2020 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 16 septembre 2020 (ZIP, 4,81 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 16 septembre 2020

Réunion de la Commission du 16 septembre 2020

• Publié le 15 septembre 2020
  • CMD 20-M30 – Mémoire du personnel de la CCSN - Mise à jour au sujet de lincendie à linstallation de MacKay River pour Suncor Energy Inc. (PDF, 9 pages, 884 Ko)
• Publié le 11 septembre 2020
  • CMD 20-M20 – Mémoire du personnel de la CCSN sur le Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 187 Ko)
• Publié le 10 septembre 2020
  • CMD 20-M21 – Présentation par le personnel de la CCSN au sujet de Surveillance des programmes dentretien des centrales nucléaires par la CCSN (PDF, 36 pages, 1.77 Mo)
  • CMD 20-M26 – Présentation par le personnel de la CCSN de létat du programme des fonctionnaires désignés : 2019 (PDF, 38 pages, 1.73 Mo)
• Publié le 3 septembre 2020
  • CMD 20-M27 – Mémoire du personnel de la CCSN du Rapport initial dévénement pour le dépassement de la limite autorisée pour un non-travailleur du secteur nucléaire à CancerCare Manitoba (PDF, 3 pages, 370 Ko)
  • CMD 20-M29 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport initial dévénement pour lincendie au site de Tar Island de Suncor Energy Inc. (PDF, 3 pages, 364 Ko)

Réunion de la Commission du 17-18 juin 2020

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 17-18 juin 2020 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 17-18 juin 2020 (ZIP, 26 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 17-18 juin 2020

Réunion de la Commission du 17-18 juin 2020

• Publié le 12 juin 2020
  • CMD 20-M16 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport détape sur les installations du cycle du combustible nucléaire (PDF, 7 pages, 449 Ko)
• Publié le 11 juin 2020
  • CMD 20-M11.1 – Présentation par Gestion des situations durgence Ontario (GSUO) concernant la fausse alerte émise le 12 janvier 2020 par GSUO de lOntario pour la centrale nucléaire de Pickering (PDF, 27 pages, 600 Ko)
  • CMD 20-M10 – Mémoire du personnel de la CCSN sur le rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 13 pages, 197 Ko)
• Publié le 10 juin 2020
  • CMD 20-M9 – Présentation par le personnel de la CCSN concernant la Mission du Service intégré d'examen de la réglementation (SEIR) 2019 (PDF, 79 pages, 3.12 Mo)
  • CMD 20-M11 – Présentation par le personnel de la CCSN concernant la fausse alerte émise le 12 janvier 2020 par Gestion des situations d'urgence Ontario pour la centrale nucléaire de Pickering (PDF, 21 pages, 1.8 Mo)
  • CMD 20-M11.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN concernant la fausse alerte émise le 12 janvier 2020 (Rapport de Global Public Affairs et réponse de la direction) (PDF, 42 pages, 1.6 Mo)
  • CMD 20-M13.B – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de documents d'application de la réglementation sur la gestion des déchets et le déclassement (PDF, 37 pages, 1.92 Mo)
  • CMD 20-M14 – Présentation par le personnel de la CCSN concernant la Mission d'examen de l'état de préparation aux situations d'urgence de l'agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) au Canada en juin 2019 - Conclusions et réponse du Canada (PDF, 35 pages, 2.31 Mo)
  • CMD 20-M15 – Présentation de la Société indépendante d'exploitation du réseau électrique (SIERE) sur le rôle et le obligations du SIERE en Ontario, l'écart de l'offre énoncé dans son plan énergique de 2017 et l'impact sur les centrales nucléaires (PDF, 9 pages, 840 Ko)
  • CMD 20-M17 – Mémoire du personnel de la CCSN - Rapport initial d'événement - Dépassement de la limite autorisée pour un travailleur du secteur nucléaire des Services de santé de l'Alberta (PDF, 4 pages, 223 Ko)
• Publié le 3 juin 2020
  • CMD 20-M13.A – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet de documents dapplication de la réglementation sur la gestion des déchets et le déclassement (remplace le CMD 20-M13) (PDF, 842 pages, 14.66 Mo)

Réunion de la Commission du 3 mars 2020

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 3 mars 2020 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 3 mars 2020

Réunion de la Commission du 3 mars 2020

• Publié le 27 février 2020
  • CMD 20-M5 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 1,10 Mo)

Réunion de la Commission du 11-12 décembre 2019

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 11-12 décembre 2019 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 11-12 décembre 2019 (ZIP, 29,2 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 11-12 décembre 2019

Réunion de la Commission du 11-12 décembre 2019

• Publié le 10 décembre 2019
  • CMD 19-M48 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 4 pages, 638 Ko)
  • CMD 19-M50 – Mémoire du personnel de la CCSN – Rapport initial dévénement - Jubilant Draximage Inc. - Dépassement de la limite autorisée de rejet dans latmosphère (PDF, 8 pages, 530 Ko)
• Publié le 6 décembre 2019
  • CMD 19-M35.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 78 pages, 3.82 Mo)
  • CMD 19-M36.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium au Canada : 2018 (PDF, 74 pages, 2.81 Mo)
  • CMD 19-M36.6A – Présentation du Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 9 pages, 364 Ko)
  • CMD 19-M42 – Présentation du personnel de la CCSN pour mise à jour sur le Programme indépendant de surveillance réglementaire environnementale (PISE) (PDF, 22 pages, 2.74 Mo)
  • CMD 19-M47.A – Présentation du personnel de la CCSC sur le REGDOC-3.1.3 (PDF, 24 pages, 977 Ko)
  • CMD 19-M49 – Suivi au sujet de laudience du 30 mai 2018 pour le renouvellement du permis de Bruce Power (PDF, 5 pages, 4.00 Mo)
• Publié le 27 novembre 2019
  • CMD 19-M47 – REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances nucléaires, les installations nucléaires de catégorie II et les utilisateurs déquipement réglementé, de substances nucléaires et dappareils à rayonnement (PDF, 171 pages, 3,53 Mo)
• Publié le 15 novembre 2019
  • CMD 19-M35.4 – Mémoire de la Première Nation de Thessalon (PDF, 3 pages, 450 Ko)
  • CMD 19-M36.9 – Mémoire du Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 6 pages, 261 Ko)
• Publié le 14 novembre 2019
  • CMD 19-M35.1 – Mémoire de lAssociation nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 370 Ko)
  • CMD 19-M35.2 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 732 Ko)
  • CMD 19-M35.3 – Mémoire de Swim Drink Fish Canada / Lake Ontario Waterkeeper (PDF, 71 pages, 971 Ko)
  • CMD 19-M36.1 – Mémoire de lAssociation minière de la Saskatchewan (PDF, 3 pages, 237 Ko)
  • CMD 19-M36.2 – Mémoire du Grand Conseil de Prince Albert (PDF, 9 pages, 196 Ko)
  • CMD 19-M36.3 – Mémoire du Northern Saskatchewan Environmental Quality Committee (PDF, 4 pages, 408 Ko)
  • CMD 19-M36.4 – Mémoire de lAssociation nucléaire canadienne (PDF, 3 pages, 369 Ko)
  • CMD 19-M36.5 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 466 Ko)
  • CMD 19-M36.6 – Mémoire de Yathi Néné Land and Resource Office (PDF, 8 pages, 433 Ko)
  • CMD 19-M36.7 – Mémoire de la English River First Nation (PDF, 18 pages, 979 Ko)
  • CMD 19-M36.8 – Mémoire de lAssociation canadienne du droit de l'environnement de la part de Christie Simon (PDF, 17 pages, 373 Ko)
• Publié le 11 octobre 2019
  • CMD 19-M35 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de luranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 175 pages, 3,78 Mo)
  • CMD 19-M36 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration duranium au Canada : 2018 (PDF, 159 pages, 3,45 Mo)

Réunion de la Commission du 6-7 novembre 2019

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 6-7 novembre 2019 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 6-7 novembre 2019 (ZIP, 88,9 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 6-7 novembre 2019

Réunion de la Commission du 6-7 novembre 2019

• Publié le 1er novembre 2019
  • CMD 19-M38 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 637 Ko)
• Publié le 31 octobre 2019
  • CMD 19-M43 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet de létat des systèmes informatiques à commande numérique – Mesure de suivi #19298 (PDF, 10 pages, 1,34 Mo)
  • CMD 19-M30.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 34 pages, 866 Ko)
  • CMD 19-M30.B – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 49 pages, 937 Ko)
  • CMD 19-M30.6A – Mémoire supplémentaire de Swim Drink Fish Canada / Lake Ontario Waterkeeper (PDF, 93 pages, 1,18 Mo)
  • CMD 19-M39 – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport annuel sur les programmes 2019, Programme du cadre de réglementation (PDF, 33 pages, 1,39 Mo)
  • CMD 19-M40 – Présentation du Groupe CSA (PDF, 17 pages, 1,43 Mo)
  • CMD 19-M29.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 74 pages, 3,05 Mo)
  • CMD 19-M29.B – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 17 pages, 730 Ko)
  • CMD 19-M24.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2018 (PDF, 117 pages, 3,99 Mo)
  • CMD 19-M24.5A – Mémoire supplémentaire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 35 pages, 4,41 Mo)
  • CMD 19-M24.7A – Mémoire supplémentaire de Lake Ontario Waterkeeper et Sentinelle Outaouais (PDF, 36 pages, 5,88 Mo)
  • CMD 19-M24.10A – Mémoire révisé de la Première nation de Kebaowek (PDF, 16 pages, 1,54 Mo)
  • CMD 19-M24.10B – Présentation de la Première nation de Kebaowek (PDF, 21 pages, 14,2 Mo)
• Publié le 17 octobre 2019
  • CMD 19-M41 – Rapport initial dévénement - Provincial Health Services Authority - Exposition au-dessus de la limite règlementaire pour un travailleur non désigné comme travailleur de secteur nucléaire (PDF, 4 pages, 2,23 Mo)
• Publié le 15 octobre 2019
  • CMD 19-M29.3 – Mémoire l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 20 pages, 332 Ko)
• Publié le 11 octobre 2019
  • CMD 19-M30.8 – Mémoire d’Anna Tilman (PDF, 12 pages, 439 Ko)
  • CMD 19-M30.9 – Mémoire de Gordon Dalzell (PDF, 102 pages, 9,43 Mo)
• Publié le 10 octobre 2019
  • CMD 19-M29.1 – Mémoire Benoit Robert Poulet (PDF, 9 pages, 220 Ko)
  • CMD 19-M29.2 – Mémoire l’Association canadienne de radioprotection (PDF, 7 pages, 142 Ko)
  • CMD 19-M30.1 – Mémoire de Benoit Robert Poulet (PDF, 14 pages, 270 Ko)
  • CMD 19-M30.2 – Mémoire de Frank R. Greening (PDF, 10 pages, 474 Ko)
  • CMD 19-M30.2A – Mémoire supplémentaire de Frank R. Greening (PDF, 6 pages, 208 Ko)
  • CMD 19-M30.3 – Mémoire du Grand Conseil de la Nation Waban-Aki (PDF, 5 pages, 329 Ko)
  • CMD 19-M30.4 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 609 Ko)
  • CMD 19-M30.5 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 4 pages, 151 Ko)
  • CMD 19-M30.6 – Mémoire de Swim Drink Fish Canada / Lake Ontario Waterkeeper (PDF, 17 pages, 333 Ko)
  • CMD 19-M30.7 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 24 pages, 555 Ko)
  • CMD 19-M24.2 – Mémoire des Algonquins de l’Ontario (PDF, 25 pages, 435 Ko)
  • CMD 19-M24.3 – Mémoire de la municipalité de Port Hope (PDF, 4 pages, 163 Ko)
  • CMD 19-M24.4 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 4 pages, 148 Ko)
  • CMD 19-M24.5 – Mémoire de la Fédération des Métis du Manitoba (PDF, 58 pages, 2,09 Mo)
  • CMD 19-M24.6 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 17 pages, 390 Ko)
  • CMD 19-M24.7 – Mémoire de Lake Ontario Waterkeeper et Sentinelle Outaouais (PDF, 65 pages, 7,92 Mo)
  • CMD 19-M24.8 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 5 pages, 628 Ko)
  • CMD 19-M24.9 – Mémoire de Concerned Citizens of Renfrew County and Area (PDF, 39 pages, 4,77 Mo)
  • CMD 19-M24.10 – Mémoire de la Première nation de Kebaowek (PDF, 16 pages, 1,53 Mo)
• Publié le 9 septembre 2019
  • CMD 19-M30 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 310 pages, 4,50 Mo)
• Publié le 6 septembre 2019
  • CMD 19-M24 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire pour les sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2018 (PDF, 113 pages, 3,270 Ko)
• Publié le 5 septembre 2019
  • CMD 19-M29 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire sur lutilisation des substances nucléaires au Canada : 2018 (PDF, 148 pages, 3035 Ko)

Réunion de la Commission du 3 octobre 2019

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 3 octobre 2019 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 3 octobre 2019 (ZIP, 2,11 Mo)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 3 octobre 2019

Réunion de la Commission du 3 octobre 2019

• Publié le 26 septembre 2019
  • CMD 19-M25 – État du programme des fonctionnaires désignés : 2017 et 2018 (PDF, 5 pages, 1,72 Mo)
  • CMD 19-M32 – Rapport détape sur les centrales nucléaires (PDF, 32 pages, 624 Ko)

Réunion de la Commission du 15 mai 2019

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 15 mai 2019 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 15 mai 2019 (ZIP, 3,166 Ko)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 15 mai 2019

Réunion de la Commission du 15 mai 2019

• Publié le 13 mai 2019
  • CMD 19-M14 – Rapport d'étape sur les centrales nucléaires (PDF, 6 pages, 825 Ko)

• Publié le 9 mai 2019
  • CMD 19-M13 – Rapport d'événement initial – Cameco Corporation – Usine de concentration de Key Lake (PDF, 5 pages, 1,137 Ko)

• Publié le 24 avril 2019
  • CMD 19-M19 – Mémoire d'Ontario Power Generation – Réponses aux questions soulevées au sujet des générateurs de vapeur lors de la réunion de la Commission du 20 février 2019 (PDF, 5 pages, 209 Ko)

• Publié le 17 avril 2019
  • CMD 19-M15 – Réponse à une mesure de suivi de la réunion du 8 novembre 2018 – Fournir dans les prochains Rapports de surveillance réglementaire les taux de fréquence global de blessures à déclaration obligatoire, incluant les données relatives aux entrepreneurs (PDF, 4 pages, 127 Ko)
  • CMD 19-M16 – Réponse à une mesure de suivi de l’audience publique de mai 2018 – Mettre à la disposition du public le volume de déchets qui seront produits pendant le projet de remplacement des composants majeurs (RCM) pour les 6 tranches de la centrale de Bruce (PDF, 4 pages, 708 Ko)
  • CMD 19-M17 – Réponse à une mesure de suivi de la réunion des 12-13 décembre 2018 – Mise à jour au sujet de la recommandation pour l’uranium dans l’air ambiant et dans les eaux souterraines (PDF, 11 pages, 390 Ko)
  • CMD 19-M18 – Réponse à une mesure de suivi de la réunion des 12-13 décembre 2018 – Mise à jour au sujet du Rapport initial d’événement pour Isologic Radiopharmaceutiques Novateurs – Échelle internationale des événements nucléaires et radiologiques (INES) (PDF, 3 pages, 137 Ko)

Réunion de la Commission du 20 février 2019

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 20 février 2019 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez tous les documents pour la réunion du 20 février 2019 (ZIP, 65,268 Ko)

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 20 février 2019

Réunion de la Commission du 20 février 2019

• Publié le 8 avril 2019
  • CMD 19-M7.1A – Mémoire supplémentaire d’OPG suite à des questions posées durant la réunion de la Commission du 20 février 2019 (PDF, 33 pages, 731 Ko)

• Publié le 1 février 2019
  • CMD 19-M7.1 – Mémoire d’OPG pour la mise à jour au sujet de l’événement alpha à la centrale nucléaire de Darlington (PDF, 73 pages, 972 Ko)
  • CMD 19-M8 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le suivi au sujet de la publication des résultats des contrôles radiologiques réalisés à Port Hope (PDF, 4 pages, 402 Ko)

• Publié le 8 février 2019
  • CMD 19-M6 – Présentation du personnel de la CCSN sur la mise à jour au sujet de la remise en service de la tranche 2 de Darlington à OPG (PDF, 19 pages, 592 Ko)
  • CMD 19-M6.1 – Présentation d’OPG sur la mise à jour au sujet de la remise en service de la tranche 2 de Darlington (PDF, 32 pages, 3,224 Ko)
  • CMD 19-M7 – Mémoire du personnel de la CCSN pour la mise à jour au sujet de l’événement alpha à la centrale nucléaire de Darlington (PDF, 30 pages, 479 Ko)

• Publié le 14 février, 2019
  • CMD 19-M5 – Présentation du personnel de la CCSN sur la participation de la CCSN à l’Initiative du guichet unique (PDF, 19 pages, 687 Ko)

• Publié le 15 février, 2019
  • CMD 19-M4 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 9 pages, 203 Ko)
  • CMD 19-M9 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport initial d’événement au sujet du travailleur blessé au projet de Port Granby des LNC (PDF, 6 pages, 1071 Ko)
  • CMD 19-M10 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport initial d’événement au sujet de la panne de courant aux Laboratoires de Chalk River des LNC (PDF, 7 pages, 1578 Ko)

Réunion de la Commission du 12-13 décembre 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion des 12 et 13 décembre 2018 ou télécharger un seul document.

• Télécharger un document PDF en particulier pour la réunion des 12 et 13 décembre 2018

Réunion de la Commission du 12-13 décembre 2018

• Publié le 11 décembre 2018
  • CMD 18-M66 – Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet de l’effondrement du mur au port de Port Hope le 9 octobre 2018 (PDF, 9 pages, 972 Ko)

• Publié le 11 décembre 2018
  • CMD 18-M62 – Rapport initial d’événement – Bruce Power - Incendie à un transformateur électrique et fuite d’huile minérale à la tranche 8 de la centrale nucléaire de Bruce-B (PDF, 6 pages, 516 Ko)
  • CMD 18-M62.1 – Présentation de Bruce Power sur le Rapport initial d’événement pour l’incendie à un transformateur électrique et fuite d’huile minérale à la tranche 8 de la centrale nucléaire de Bruce-B (PDF, 9 pages, 1811 Ko)

• Publié le 7 décembre 2018
  • CMD 18-M55.1A – Présentation d’Ontario Power Generation pour le Rapport de mi-parcours pour le nouveau projet nucléaire de Darlington d’OPG (PDF, 22 pages, 2829 Ko)
  • CMD 18-M48.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2017 (PDF, 167 pages, 6105 Ko)
  • CMD 18-M48.7A – Mémoire révisé du Prince Albert Grand Council (PDF, 31 pages, 1810 Ko)
  • CMD 18-M48.10A – Présentation de Sagamok Anishnawbek (PDF, 13 pages, 179 Ko)
  • CMD 18-M47.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 117 pages, 3049 Ko)
  • CMD 18-M63 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 106 Ko)
  • CMD 18-M64.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet de l’Établissement de nouvelles catégories de permis pour la réglementation des installations de thérapie par hadron (PDF, 29 pages, 1022 Ko)

• Publié le 5 décembre 2018
  • CMD 18-M55.A – Présentation du personnel de la CCSN pour le Rapport de mi-parcours pour le nouveau projet nucléaire de Darlington d’OPG (PDF, 26 pages, 1169 Ko)
  • CMD 18-M65 – Rapport initial d’événement pour le dépassement de la limite de dose réglementaire aux extrémités d’un travailleur du secteur nucléaire à Isologic Radiopharmaceutiques Novateurs (PDF, 8 pages, 598 Ko)

• Publié le 3 décembre 2018
  • CMD 18-M48.9A – Mémoire révisé de Northwatch (PDF, 60 pages, 1925 Ko)

• Publié le 28 novembre 2018
  • CMD 18-M47.4 – Mémoire de Sagamok Anishnawbek (PDF, 26 pages, 367 Ko)
  • CMD 18-M48.10 – Mémoire de Sagamok Anishnawbek (PDF, 26 pages, 367 Ko)
  • CMD 18-M48.11 – Mémoire de l’Athabasca Chipewyan First Nation (PDF, 4 pages, 122 Ko)
  • CMD 18-M48.12 – Mémoire des Algonquins de l’Ontario (PDF, 82 pages, 13549 Ko)
  • CMD 18-M55 – Mémoire du personnel de la CCSN pour le Rapport de mi-parcours pour le nouveau projet nucléaire de Darlington d’OPG (PDF, 64 pages, 404 Ko)
  • CMD 18-M64 – Mémoire du personnel de la CCNSC au sujet de l’Établissement de nouvelles catégories de permis pour la réglementation des installations de thérapie par hadron (PDF, 23 pages, 328 Ko)

• Publié le 20 novembre 2018
  • CMD 18-M47.3 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 39 pages, 554 Ko)

• Publié le 15 novembre 2018
  • CMD 18-M48.1 – Mémoire du Athabasca Joint Engagement and Environmental Subcommittee (PDF, 6 pages, 537 Ko)
  • CMD 18-M48.2 – Mémoire de la communauté métisse de Pinehouse (PDF, 4 pages, 1137 Ko)
  • CMD 18-M48.3 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 421 Ko)
  • CMD 18-M48.4 – Mémoire de la Première nation d'English River (PDF, 21 pages, 697 Ko)
  • CMD 18-M48.5 – Mémoire de Ya’thi Néné Land and Resource Office (PDF, 8 pages, 500 Ko)
  • CMD 18-M48.6 – Mémoire de la Saskatchewan Environmental Society (PDF, 16 pages, 673 Ko)
  • CMD 18-M48.7 – Mémoire du Prince Albert Grand Council (PDF, 11 pages, 490 Ko)
  • CMD 18-M48.8 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l'environnement (PDF, 8 pages, 742 Ko)
  • CMD 18-M47.1 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 503 Ko)
  • CMD 18-M47.2 – Mémoire de Northwatch (PDF, 24 pages, 6788 Ko)
  • CMD 18-M55.1 – Mémoire d’Ontario Power Generation sur le Rapport de mi-parcours du nouveau projet nucléaire de Darlington (PDF, 54 pages, 2893 Ko)

• Publié le 9 octobre 2018
  • CMD 18-M47 – Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 178 pages, 2789 Ko)

• Publié le 12 octobre 2018
  • CMD 18-M48 – Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2017 (PDF, 202 pages, 4507 Ko)

Réunion de la Commission du 8 novembre 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 8 novembre 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 8 novembre 2018

Réunion de la Commission du 8 novembre 2018

• Publié le 12 décembre 2018
  • CMD 18-M39.7 – Courriel de M. Frank Greening (PDF, 30 pages, 6293 Ko)

• Publié le 2 novembre 2018
  • CMD 18-M58 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 10 pages, 316 Ko)
  • CMD 18-M39.A – Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 28 pages, 241 Ko)
  • CMD 18-M39.B – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 73 pages, 2789 Ko)

• Publié le 16 octobre 2018
  • CMD 18-M39.5 – Mémoire de l’Association canadienne du droit de l’environnement (PDF, 75 pages, 1740 Ko)
  • CMD 18-M39.6 – Mémoire de Sandy Greer (PDF, 9 pages, 121 Ko)

• Publié le 12 octobre 2018
  • CMD 18-M39.1 – Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (PDF, 4 pages, 619 Ko)
  • CMD 18-M39.2 – Mémoire du Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique (PDF, 4 pages, 70 Ko)
  • CMD 18-M39.3 – Mémoire de SOS Great Lakes (PDF, 5 pages, 165 Ko)
  • CMD 18-M39.4 – Mémoire de Gordon W. Dalzell (PDF, 59 pages, 217 Ko)

• Publié le 7 septembre 2018
  • CMD 18-M39 – Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 298 pages, 2838 Ko)

Réunion de la Commission du 3-4 octobre 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 3-4 octobre 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion des 3 et 4 octobre 2018

Réunion de la Commission du 3-4 octobre 2018

• Publié le 28 septembre 2018
  • CMD 18-M53 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 4 pages, 73 Ko)

• Publiés le 26 septembre 2018
  • CMD 18-M37.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 68 pages, 2162 Ko)
  • CMD 18-M38.A – Présentation du personnel de la CCSN de l’Aperçu du Programme de contrôle institutionnel pour les sites déclassés de mines et/ou d’usines de concentration en Saskatchewan (PDF, 38 pages, 1072 Ko)
  • CMD 18-M40.A – Présentation du personnel de la CCSN sur la Culture de surveillance réglementaire de la sûreté à la CCSN (PDF, 28 pages, 607 Ko)
  • CMD 18-M49 – Présentation du personnel de la CCSN (incluant les vidéos) – Information technique au sujet des substances nucléaires au Canada (PDF, 77 pages, 374 Ko)
  • CMD 18-M49 – Présentation du personnel de la CCSN (sans les vidéos) – Information technique au sujet des substances nucléaires au Canada (PDF, 76 pages, 4,872 Ko)
  • CMD 18-M54 – Présentation du personnel de la CCSN du Rapport annuel sur les programmes 2018, Programme du cadre de réglementation (PDF, 32 pages, 1025 Ko)

• Publié le 19 septembre 2018
  • CMD 18-M40 – Mémoire du personnel de la CCSN sur l’évaluation de la culture de surveillance de la sûreté réglementaire de la CCSN (PDF, 65 pages, 724 Ko)

• Publié le 12 septembre 2018
  • CMD 18-M37.1 – Mémoire de l’Association canadienne de radioprotection au sujet du Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 7 pages, 136 Ko)

• Publié le 10 septembre 2018
  • CMD 18-M38 – Mémoire du personnel de la CCSN au sujet de l’Aperçu du Programme de contrôle institutionnel pour les sites déclassés de mines et/ou d’usines de concentration en Saskatchewan (PDF, 56 pages, 958 Ko)

• Publié le 3 août 2018
  • CMD 18-M37 – Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2017 (PDF, 201 pages, 4446 Ko)

Réunion de la Commission du 22-23 août 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 22-23 août 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion des 22 et 23 août 2018

Réunion de la Commission du 22-23 août 2018

• CMD 18-M30 – Rapport d’étape du personnel de la CCSN sur les installations prototypes de gestion des déchets, les Laboratoires de Whiteshell et l’IRPH (PDF, 53 pages, 2963 Ko)
• CMD 18-M30.A – Présentation du personnel de la CCSN au sujet du Rapport d’étape sur les installations prototypes de gestion des déchets, les Laboratoires de Whiteshell et l’IRPH (PDF, 88 pages, 6297 Ko)
• CMD 18-M30-1 – Présentation des Laboratoires Nucléaires Canadiens (PDF, 73 pages, 12553 Ko)
• CMD 18-M30-2 – Mémoire du Concerned Citizens of Renfrew County and Area (PDF, 5 pages, 128 Ko)
• CMD 18-M30-3 – Mémoire de Dan Rudka (PDF, 11 pages, 418 Ko)
• CMD 18-M30-4 – Mémoire de Northwatch (PDF, 6 pages, 397 Ko)
• CMD 18-M30-5 – Mémoire du Port Hope Community Health Concerns Committee (PDF, 54 pages, 3982 Ko)
• CMD 18-M30-6 – Mémoire de Faye More (PDF, 43 pages, 5132 Ko)
• CMD 18-M30-7 – Mémoire de Philippe Giroul (PDF, 12 pages, 382 Ko)
• CMD 18-M31 – Présentation du personnel de la CCSN : Mise à jour sur le développement, le déploiement et la réglementation des petits réacteurs modulaires (PDF, 48 pages, 1853 Ko)
• CMD 18-M32 – Rapport de surveillance réglementaire pour les réacteurs de recherche et accélérateurs de catégorie 1B : 2016-2017 (PDF, 76 pages, 1895 Ko)
• CMD 18-M32.A – Présentation du personnel de la CCSN sur le Rapport de surveillance réglementaire pour les réacteurs de recherche et accélérateurs de catégorie 1B : 2016-2017 (PDF, 93 pages, 2579 Ko)
• CMD 18-M41 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires et mise à jour sur l’événement de contamination interne à Darlington (PDF, 9 pages, 253 Ko)
• CMD 18-M41-1 – Présentation d’Ontario Power Generation au sujet de la mise à jour sur l’événement de contamination interne à Darlington (PDF, 11 pages, 494 Ko)
• CMD 18-M42 – Présentation du personnel de la CCSN sur la 6e réunion d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion de combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (PDF, 127 pages, 9196 Ko)
• CMD 18-M43 – Rapport initial d’événement pour Air Canada - surexposition à un membre du public lors du transport de colis contenant des substances nucléaires (PDF, 4 pages, 230 Ko)
• CMD 18-M44 – Rapport initial d’événement - OPG Pickering - Arrêt imprévu causé par un afflux d'algues (PDF, 6 pages, 654 Ko)
• CMD 18-M45.A – Rapport initial d’événement – OPG Pickering - Arrêt imprévu causé par la contre-pression du refroidissement du condenseur (PDF, 4 pages, 366 Ko)
• CMD 18-M46 – Rapport initial d’événement – Université McMaster – Incident impliquant de la contamination personnelle (PDF, 6 pages, 223 Ko)

Réunion de la Commission du 25 juin 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 25 juin 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 25 juin 2018

Réunion de la Commission du 25 juin 2018

• CMD 18-M33 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 4 pages, 157 Ko)

Réunion de la Commission du 28 mai 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 28 mai 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 23 mai 2018

Réunion de la Commission du 28 mai 2018

• CMD 18-M26 – Rapport d’étape sur les centrales nucléaires (PDF, 8 pages, 285 Ko)

Réunion de la Commission du 4 avril 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 4 avril 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 4 avril 2018

Réunion de la Commission du 4 avril 2018

• CMD 18-M20 – Rapport d'etape sur les centrales nucleaires (PDF, 4 pages, 276 Ko)
• CMD 18-M21 – Présentation sur la gestion des urgences en Ontario (PDF, 39 pages, 267 Ko)

Réunion de la Commission du 15 mars 2018

Vous pouvez télécharger tous les documents de la réunion du 15 mars 2018 ou télécharger un seul document.

• Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion des 15 mars 2018

Réunion de la Commission du 15 mars 2018

• CMD 18-M9 – Rapport d'étape sur les centrales nucléaires (PDF, 5 pages, 1430 Ko)
• CMD 18-M10 – État du programme des fonctionnaires désignés : 2016
• CMD 18-M10.A – Présentation au sujet de l'État du programme des fonctionnaires désignés : 2016 (PDF, 22 pages, 427 Ko)
• CMD 18-M11 – REGDOC-2.1.2, Culture de sûreté
• CMD 18-M11.A – Présentation au sujet du REGDOC-2.1.2, Culture de sûreté (PDF, 35 pages, 531 Ko)
• CMD 18-M12 – REGDOC-1.1.1, Permis de préparation de l'emplacement et évaluation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs
• CMD 18-M12.A – Présentation au sujet du REGDOC-1.1.1, Permis de préparation de l'emplacement et évaluation de l'emplacement des nouvelles (PDF, 32 pages, 526 Ko)
• CMD 18-M13 – Rapport initial d'événement pour Bruce Power au sujet d'une défaillance des joints d'étanchéité d'une pompe du circuit caloporteur primaire à la tranche 4 de Bruce-A (PDF, 7 pages, 3460 Ko)
• CMD 18-M13.1 – Présentation de Bruce Power au sujet du Rapport initial d'événement (PDF, 13 pages, 1142 Ko)
• CMD 18-M14 – Rapport initial d'événement pour OPG au sujet du  bâtiment de traitement des déchets pour la réfection de Darlington – événement de contamination interne (PDF, 5 pages, 2149 Ko)
• CMD 18-M15 – Rapport initial d'événement pour 20/20 ND Technology Inc. au sujet du dépassement potentiel de la limite de dose d'un opérateur d'appareil d'exposition accrédité (PDF, 5 pages, 1125 Ko)
• CMD 18-M16 – Rapport initial d'événement pour 20/20 ND Technology Inc. au sujet d'un incendie d'un véhicule de gammagraphie industrielle – aucun dommage à l'appareil d'exposition (PDF, 9 pages, 1415 Ko)
• CMD 18-M18 – Rapport initial d'événement pour l'Hôpital régional de Windsor au sujet du dépassement d'une limite de dose par un travailleur du secteur nucléaire (PDF, 4 pages, 293 Ko)

Avis de non-responsabilité

Lire l’avis de non-responsabilité concernant les documents de réunions et les informations disponibles en anglais ou français seulement.

Désistement de responsabilité concernant l’information provenant de tiers

Une partie des informations sur cette page Web provient de sources externes. Le gouvernement du Canada n’assume aucune responsabilité concernant la précision, la pertinence ou la fiabilité des informations fournies par des sources externes. Ce contenu n’est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l’accessibilité.

Documents en français ou en anglais

Le contenu fourni par des sources externes est disponible en français ou en anglais seulement, selon sa provenance. Pour demander la version d’un document du personnel de la CCSN dans l’une des 2 langues officielles, veuillez envoyer un courriel à interventions@cnsc-ccsn.gc.ca.