Historique du document REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs
Version actuelle
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) précise dans le document REGDOC-2.3.4 les exigences relatives à l’élaboration et à la mise en œuvre de programmes d’exploitation visant les installations dotées de réacteurs (centrales nucléaires, conceptions de réacteur avancé et petits réacteurs modulaires) et fournit de l’orientation à ce sujet.
Aperçu
Ce document d’application de la réglementation repose sur l’expérience d’exploitation (OPEX) et les pratiques exemplaires issues du contexte des centrales nucléaires refroidies à l’eau. Cette information sera mise à jour à mesure que de nouvelles données seront obtenues des conceptions de réacteur avancé et des petits réacteurs modulaires. Les promoteurs, les demandeurs et les titulaires de permis pour des conceptions de réacteur avancé et des petits réacteurs modulaires devraient appliquer l’information et les concepts présentés dans ce document d’application de la réglementation dans la mesure du possible et de la façon qui convient le mieux à la conception en question.
Historique du REGDOC-2.3.4
| Date | Étape importante | Document |
|---|---|---|
| Juin 2025 | Publication de la version 1.0 | REGDOC-2.3.4, version 1.0 |
| Du 30 janvier au 15 mai 2024 | Consultation (y compris les observations sur les commentaires reçus) | REGDOC-2.3.4 (ébauche) |
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