Historique du document REGDOC-2.11.1, Gestion des déchets, tome II : Gestion des stériles des mines d'uranium et des résidus des usines de concentration d'uranium

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Sommaire

REGDOC-2.11.1, tome II précise les exigences relativement à la saine gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium découlant des activités de préparation de l’emplacement, de construction et d’exploitation d’une nouvelle mine ou usine de concentration d’uranium ou de nouvelles installations de gestion des déchets dans les mines d’uranium et les usines de concentration d’uranium existantes au Canada, et de leur déclassement, dans le but de protéger l’environnement et de préserver la santé et la sécurité des personnes.

REGDOC-2.11.1, tome II remplace les documents de réglementations de la CCSN suivants :

• P-290, Gestion des déchets radioactifs [2004]
• RD/GD-370, Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium [2012]

Statut

Le 26 novembre 2018 : publié.

En savoir plus

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.11.1, Gestion des déchets, tome II : Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium, veuillez communiquer avec :

Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires

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