Historique du document RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires

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Historique du document RD/GD-210, Programmes d'entretien des centrales nucléaires

Étape :

Publié en juin 2012

Historique du document

• 22 juin 2012 :Publication de RD/GD-98. Pour plus d'information, voir le Bulletin d'information 12-26. Voir également le rapport de consultation (PDF) et les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation (PDF). Veuillez noter que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine à la réception.
• 3 avril 2012 : Fin de la période pour faire part de vos observations sur les commentaires reçus.
• 8 mars au 29 mars 2012 : Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus au cours de la période de consultation pour une période de 15 jours ouvrables. Voir les commentaires provenant de la période de consultation et l'invitation à commenter pour plus de renseignements. Veuillez noter que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine à la réception.
• 23 février 2012 : La période de consultation a pris fin.
• Du 9 janvier 2012 au 23 février 2012. Invitation à commenter le projet de document qui a été affiché sur le site Web de la CCSN pendant 45 jours. Consultez la version de consultation du document, ainsi que le Bulletin d'information 12-02 pour obtenir plus d'information.

Description du document 

Le document RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, présente les exigences et les directives de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un programme de fiabilité pour une centrale nucléaire. Le programme de fiabilité assure que les systèmes importants pour la sûreté (SIS) respectent leurs critères définis de conception et de performance à des niveaux acceptables de fiabilité pendant toute la durée de vie de l'installation.

Le présent document comprend les exigences se trouvant dans la norme d'application de la réglementation S-98, rév.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, ainsi que des conseils additionnels. Aucun changement aux exigences n'est proposé dans cette révision.

Règlements pertinents

• Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires
• Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, veuillez communiquer avec :

Direction de l'évaluation et de l'analyse

Liens connexes

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