Historique du document GD-310, Document d'orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires

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Étape

• Publié le 28 mars 2012

Historique du document

• Le 28 mars 2012 : Publication de GD-310. Pour plus d'information, consulter le Bulletin d'information 12-14. Aussi, voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation (PDF). Veuillez noter que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine à la réception.
• Le 19 octobre 2011 : Voir les observations sur les commentaires reçus.
• Le 30 septembre 2011 : Fin de la période pour faire part de vos observations sur les commentaires reçus.
• Le 12 septembre 2011 : Invitation à commenter les commentaires reçus au cours de la période de consultation jusqu'au 30 septembre. Voir les commentaires provenant de la consultation et l'invitation à commenter pour plus de renseignements. Veuillez noter que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine à la réception.
• Le 18 août 2011 : Fin de la consultation.
• Du 15 juin 2011 au 18 août 2011 : Consultation – invitation à commenter le projet de document qui a été affiché sur le site Web de la CCSN pendant deux mois. Consultez la version de consultation du document, ainsi que le Bulletin d'information 11-10 pour obtenir plus d'information.

Description du document

Le document GD-310, Document d'orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires, explique de quelle façon satisfaire aux exigences du document d'application de la réglementation RD-310, Analyses de la sûreté pour les centrales nucléaires. Il établit les lignes directrices relatives à l'analyse de la sûreté, notamment la sélection des événements à analyser, les critères d'acceptation, les méthodes d'analyse de la sûreté, ainsi que la documentation et l'examen de l'analyse de la sûreté.

Règlements pertinents

• Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires
• Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document GD-310, Document d'orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires, veuillez communiquer avec :

Direction de l'évaluation et de l'analyse

Liens connexes

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