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Table ronde collaborative de la CCSN sur l’efficacité de la réglementation

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Partagez votre expérience d’utilisation de notre site Web en répondant à notre questionnaire. Il ne vous faudra pas plus de 10 minutes pour y répondre.

Joignez-vous à nous le 2 avril 2026 pour une séance de mobilisation sur l’efficacité de la réglementation et la réduction de la paperasse, au cours de laquelle nous discuterons de l’approche de la CCSN en matière d’efficacité de la réglementation et inviterons le public à nous faire part de ses points de vue.

Objectifs de la séance :

  • Présenter l’approche de la CCSN en matière d’efficacité de la réglementation et de l’Examen du fardeau administratif du gouvernement du Canada.
  • Expliquer comment la CCSN s’appuie sur les résultats de la mobilisation récente auprès de l’industrie et des Nations et communautés autochtones, ainsi que sur les engagements pris dans le cadre de l’Examen du fardeau administratif, pour réduire les formalités administratives tout en préservant la sûreté nucléaire, la transparence et la confiance du public.
  • Solliciter les points de vue des participants sur les défis actuels en matière d’efficacité de la réglementation, cerner les domaines d’amélioration prioritaires et explorer les possibilités concrètes d’améliorer l’efficacité du cadre de réglementation de la CCSN.

Assister à la séance interactive

Date : 2 avril 2026

Heure : De 13h30 à 15h30 (HE)

Lieu : Virtuel sur Teams (séance interactive; les participants peuvent activer leur micro et prendre la parole)

Inscrivez-vous afin d’obtenir les renseignements de connexion à la séance interactive.

Inscription : https://events.teams.microsoft.com/event/2576c74e-9feb-45d3-9441-91d4814bab86@bb89644a-48bf-49b7-8f8a-6f2519ea6bd4

Poser une question

L’objectif de cette séance de mobilisation est de vous permettre de partager votre point de vue et de poser des questions. Vous pouvez le faire pendant la séance interactive et vous pouvez également soumettre vos questions avant ou après la séance en communiquant avec nous par courriel à webinar-webinaire@cnsc-ccsn.gc.ca ou en utilisant le lien ci-dessous :

Soumettez votre question

Ordre du jour

Durée prévue Sujets Responsable
10 minutes

Accueil et mot de bienvenue

  • Mot de bienvenue de la direction de la CCSN
  • Reconnaissance des droits territoriaux
  • Présentation des objectifs de la séance
  • Revue de l’ordre du jour, des résultats attendus et des principes de mobilisation (transparence, respect, inclusion)
  • Présentation du groupe (selon le nombre de participants)
 Geneviève Boudrias, directrice générale, Direction de la politique de réglementation
15 minutes

Présentation : Approche de la CCSN en matière d’efficacité de la réglementation et d’examen de la paperasse

Objectif : Présenter aux participants un aperçu des efforts de la CCSN en matière d’efficacité de la réglementation et d’examen de la paperasse. La présentation portera aussi sur ce que la CCSN a entendu lors des récentes activités de mobilisation auprès de l’industrie et des Nations autochtones, organisées pour favoriser la transparence, recueillir des idées et permettre une conversation axée sur la détermination de gains d’efficacité et la réduction de la charge administrative.

 Geneviève Boudrias, directrice générale, Direction de la politique de réglementation; et Sophie Dagenais, directrice, Division de la coordination et de la modernisation de la réglementation
40 minutes

Table ronde collaborative – 1re partie

  1. Principaux sujets abordés lors des différentes réunions de mobilisation :
    • Plusieurs domaines clés cernés au cours de différentes réunions de mobilisation pour lesquels l’efficacité de la réglementation pourrait être améliorée, dont :
      1. les exigences en matière de rapports
      2. l’analyse coûts-avantages
      3. les guides de présentation d’une demande de permis
    • Voyez-vous la nécessité d’une plus grande efficacité dans ces domaines? Dans l’affirmative, quelles améliorations ou approches spécifiques recommanderiez-vous?
  2. Efficacité de la réglementation :
    • À votre avis, où la CCSN pourrait-elle le plus améliorer son efficacité – dans la délivrance de permis, les consultations sur la réglementation, les audiences de la Commission? Pourriez-vous nous donner des exemples concrets?
  3. Cadre de réglementation :
Sondages et discussions en table ronde : Les participants sont invités à répondre à des sondages et à partager leurs points de vue, leurs expériences et leurs recommandations.
5 minutes Pause
40 minutes

Table ronde collaborative – 2e partie

  1. Initiatives d’examen de la paperasse :
    • Y a-t-il d’autres domaines administratifs ou procéduraux pour lesquels vous voyez des possibilités d’amélioration de l’efficacité? Quels changements spécifiques suggéreriez-vous?
  2. Modernisation de la réglementation :
    • Quels types d’outils numériques, de technologies ou d’innovations des processus pourraient contribuer à simplifier les activités de réglementation, tout en préservant la sûreté et la transparence? Veuillez nous faire part de tout exemple concret ou de toute recommandation.
    • Avez-vous d’autres idées qui n’ont pas encore été abordées sur la manière dont la CCSN pourrait améliorer l’efficacité de la réglementation?
 Sondages et discussions en table ronde : Les participants sont invités répondre à des sondages et à partager leurs points de vue, leurs expériences et leurs recommandations.
10 minutes

Prochaines étapes et mot de la fin

  • Résumé de ce qui a été entendu : thèmes clés et idées partagées
  • Description des mesures de suivi et prochaines étapes
  • Remerciements et mot de la fin
 Geneviève Boudrias, directrice générale, Direction de la politique de réglementation

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