Expérience canadienne de la réalisation d’inspections axées sur la cybersécurité

Résumé de la présentation/du document technique présenté dans le cadre de la :
Conférence internationale sur la sécurité nucléaire : Façonner l’avenir
Du 11 au 15 mai 2026

Préparé par :
Eman Ibrahim
Chul Hwan Jung
Yubo Lei
John Sladek
Commission canadienne de sûreté nucléaire

Résumé :

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est chargée de surveiller l’utilisation sûre et sécuritaire de l’énergie et des matières nucléaires au Canada afin de protéger les personnes et l’environnement. Elle a déterminé que la norme CSA N290.7, Cybersécurité des installations nucléaires du Groupe CSA constitue le critère de vérification de la conformité en matière de cybersécurité dans les installations nucléaires à sécurité élevée comme les centrales nucléaires.

En 2015, le personnel de la CCSN a exigé que les titulaires de permis mettent en œuvre la version 2014 de cette norme. Depuis, la norme CSA N290.7 a été appliquée à l’ensemble des centrales nucléaires et des établissements de recherche et d’essais nucléaires. Les titulaires de permis doivent se conformer aux exigences de cette norme au moyen de pratiques établies et efficaces, y compris celles décrites dans les documents d’orientation de l’AIEA.

Dans le présent document, nous abordons les approches que la CCSN utilise pour vérifier la conformité aux exigences réglementaires. Nous traitons également des 2 types d’inspections que la CCSN effectue :

1. l’inspection du programme : examiner les documents de gouvernance du programme d’un titulaire de permis pour s’assurer qu’ils satisfont aux exigences et à l’orientation de la CCSN 
2. l’inspection de la mise en œuvre du programme : examiner les activités du titulaire de permis par rapport à la gouvernance de son programme pour s’assurer que le titulaire de permis respecte son programme ainsi que les exigences et l’orientation de la CCSN

De 2021 à 2023, le personnel de la CCSN a effectué des inspections visant à examiner les programmes de cybersécurité des titulaires de permis d’installations nucléaires à sécurité élevée afin de vérifier le respect des critères de vérification de la conformité de la CCSN (CSA N290.7‑14). En 2025, la CCSN a entrepris les inspections de la mise en œuvre du programme de cybersécurité et réalisé une inspection dans 1 installation à sécurité élevée.

Dans le présent document, nous décrivons la façon dont la CCSN planifie et réalise les inspections des programmes de cybersécurité dans les installations nucléaires à sécurité élevée.

Pour obtenir une copie du document correspondant au résumé, veuillez communiquer avec nous à info@cnsc-ccsn.gc.ca, ou en composant le 613‑995‑5894 ou le 1‑800‑668‑5284 (au Canada). Veuillez nous indiquer le titre et la date du résumé.