Emballage et transport
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Le domaine de sûreté et de réglementation Emballage et transport traite de l’emballage et du transport sûrs des substances nucléaires. Cette page énumère divers documents de recherche et documents techniques liés à ce sujet.
Aperçu
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) et Transports Canada réglementent conjointement l’emballage et le transport des substances nucléaires au Canada, lesquels sont assujettis aux exigences des règlements suivants :
- Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires, 2015 (RETSN 2015) de la CCSN
- Règlement sur le transport des matières dangereuses de Transport Canada
Le RETSN 2015 s’appuie sur la série Normes de sûreté de l’AIEA no SSR-6, Règlement de transport des matières radioactives (version de 2018) de l’Agence internationale de l’énergie atomique grâce à des renvois à caractère dynamique.
Pour davantage de renseignements, consultez la page Emballage et transport de substances nucléaires.
Programme de recherche et de soutien
- RSP-660.2, Étude sur les statistiques relatives aux accidents impliquant de gros camions au Canada et en Ontario
- RSP-660.1, Évaluation probabiliste des risques liés au transport de matières radioactives : Accidents de gros camions sur les routes canadiennes
- RSP-0237, Utilisation et emplacement de moniteurs-portiques de détection du rayonnement au Canada
- RSP-0158, Doses reçues par les travailleurs de l’industrie du transport : Phase 2
Documents et résumés techniques
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