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Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche et des accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2023

Résumé en langage clair

Le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires, des réacteurs de recherche et des accélérateurs de catégorie IB au Canada : 2023 présente des renseignements sur le rendement en matière de sûreté des installations autorisées au Canada indiquées ci-dessous (certaines pages Web sont disponibles en anglais seulement) :

Installations de traitement de l’uranium :

Installations de traitement des substances nucléaires :

Réacteurs de recherche :

Accélérateurs de catégorie IB :

La période de déclaration visée par ce rapport varie selon le type d’installation. Les installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires (ITUSN) font l’objet d’un rapport annuel; ce rapport couvre donc l’année civile 2023. Les réacteurs de recherche ont été inclus pour la dernière fois dans le rapport de surveillance réglementaire (RSR) de 2020; par conséquent, la période de déclaration couvre les années civiles 2021 à 2023. Les accélérateurs de catégorie IB ont été inclus pour la dernière fois dans le RSR de 2019; par conséquent, la période de déclaration couvre les années civiles 2020 à 2023.

Au cours des périodes de déclaration respectives, toutes les installations ont été exploitées de manière sûre. Les données de surveillance ont démontré que les personnes et l’environnement sont demeurés protégés.

Ce rapport fait aussi le point sur les activités de réglementation du personnel de la CCSN associées à la mobilisation des Autochtones, à l’information publique, à la mobilisation des collectivités et aux aspects pertinents du Programme indépendant de surveillance environnementale de la CCSN. Dans la mesure du possible, les tendances sont indiquées et les données sont comparées à celles des années précédentes.

Chaque année, les inspecteurs et spécialistes de la CCSN mènent des inspections dans ces installations. Le nombre et la portée des inspections à chaque installation dépendent des risques potentiels que celle-ci représente pour les personnes et l’environnement ainsi que de son rendement antérieur. La CCSN a recours à une approche fondée sur le risque lors de la planification des inspections.

La CCSN évalue le rendement de chaque titulaire de permis en fonction de 14 domaines de sûreté et de réglementation (DSR), et les cotes de rendement correspondantes sont indiquées dans ce rapport. Le rapport met principalement l’accent sur les DSR Radioprotection, Protection de l’environnement et Santé et sécurité classiques, car ils donnent une bonne indication du rendement global en matière de sûreté.

Les cotes attribuées aux DSR dans ce rapport s’appuient sur les résultats des activités de vérification de la conformité des titulaires de permis réalisées par le personnel de la CCSN. Ces activités comprenaient des inspections sur le site et virtuelles, des évaluations techniques, des examens des rapports présentés par les titulaires de permis, des examens des événements et incidents ainsi que des échanges continus d’information avec les titulaires de permis.

Le rapport complet peut être téléchargé à partir du portail Gouvernement ouvert, et les documents cités dans le rapport sont disponibles sur demande en communiquant avec :

Agent principal du tribunal, Greffe de la Commission
Téléphone : 613-858-7651 ou 1-800-668-5284
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : interventions@cnsc-ccsn.gc.ca

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