Section D - Inventaires et listes
D.1 Objet de la section
Cette section se rapporte aux dispositions du paragraphe (2) de l'article 32 (Rapports) de la Convention commune. On y trouvera la liste des différentes installations de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs au Canada, ainsi que la quantité totale de déchets, par catégorie. Chaque titulaire de permis doit élaborer et mettre en œuvre un système de comptabilité incluant les registres appropriés. Ce système et les registres afférents sont assujettis à une surveillance réglementaire. Cette section répond aux exigences de la publication 115 de la collection Sécurité, Partie IV.17. Des cartes indiquant l'emplacement des sites de gestion de déchets radioactifs dans l'Est, le Centre et l'Ouest du Canada figurent aux sections D.8 et D.9.
D.2 Inventaire du combustible usé au Canada
D.2.1 Inventaire du combustible usé stocké en piscine dans les sites de réacteur nucléaire
La quasi-totalité des centrales nucléaires et des sites de réacteur de recherche entreposent sur place des déchets de combustible nucléaire dans des piscines de stockage de combustible irradié, en attendant le transfert du combustible à une installation de stockage à sec. Le tableau D.1 présente l'inventaire des grappes de combustible usé stockées en piscine au Canada tandis que le tableau D.2 dresse l'inventaire du combustible usé stocké à sec.
Site | Nombre de grappes de combustible stockées en piscine | Kilogrammes d'uranium[5] |
---|---|---|
Centrales nucléaires Bruce-A et Bruce-B |
745 686 |
14 182 790 |
Centrale nucléaire Darlington |
322 757 |
6 163 294 |
Centrale nucléaire Gentilly-2 |
37 037 |
705 735 |
Centrales nucléaires Pickering-A et Pickering-B |
394 862 |
7 833 555 |
Centrale nucléaire Point Lepreau |
35 070 |
673 223 |
Réacteur nucléaire de recherche McMaster (RNM) |
40[1] |
8,4[4] |
Laboratoires de Chalk River (LCR) - Réacteur national de recherche universel (réacteur NRU) |
367[1] |
3 271[3] |
Site | Nombre de grappes de combustible stockées en piscine | Kilogrammes d'uranium[5] |
---|---|---|
Zone de gestion des déchets (ZGD) G des LCR (combustible de NPD) |
4 853 |
9 817 |
ZGD B des LCR (combustible de réacteur de recherche) |
4 723[1] |
5 310[2] |
Installation de gestion des déchets Douglas Point |
22 256 |
299 827 |
Installation de gestion des déchets Gentilly-1 |
3 213 |
67 595 |
Installation de gestion des déchets Gentilly-2 |
70 200 |
1 331 227 |
Installation de gestion des déchets Pickering |
176 544 |
3 506 819 |
Installation de gestion des déchets Point Lepreau |
81 000 |
1 553 282 |
Installation de gestion des déchets Western (située au complexe de Bruce) |
107 900 |
2 051 798 |
Laboratoires de Whiteshell |
2 268 |
21 540 |
[1] Pour les réacteurs de recherche, l'inventaire est donné en nombre de barres pour la recherche, d'assemblages de combustible, d'unités ou d'éléments.
[2] Le combustible usé des LCR stocké dans des trous de stockage a été estimé en kilogrammes d'uranium.
[3] Uranium d'origine naturelle, épuisé et enrichi au 7 mai 2007.
[4] Combustible d'uranium enrichi au 25 mai 2007.
[5] Déclarés comme combustible usé (combustible épuisé ou enrichi), à moins d'indication contraire.
D.3 Inventaire des déchets radioactifs
D.3.1 Installations de gestion des déchets radioactifs
Le tableau ci-dessous (tableau D.3) décrit les déchets faiblement et moyennement radioactifs stockés, les méthodes de gestion des déchets et l'inventaire des déchets faiblement et moyennement radioactifs stockés dans chaque installation au Canada.
Installation de gestion de déchets nucléaires ou de cycle du combustible nucléaire | Nom de l'entreprise ou de la partie responsable | Description des d échets stockés | Méthode de stockage | Inventaire de déchets sur place au 31 décembre 2007 | |||
---|---|---|---|---|---|---|---|
DMR | DFR | ||||||
Volume(m3) | Activité(TBq) | Volume(m3) | Activité(TBq) | ||||
Installation de gestion des déchets de l'Ouest (IGDO) |
OPG |
Stockage provisoire des déchets faiblement et moyennement radioactifs générés par les réacteurs à Bruce A et B, Darlington et Pickering A et B |
DMR : structures de stockage souterrain, y compris tranchées, trous de stockage et conteneurs enfouis, et structures de stockage en surface, y compris un bâtiment de stockage des déchets de retubage et des quadricellules. DFR : bâtiments de stockage à faible hauteur en surface |
9 340 |
39 685 |
66 040 |
91 |
Installation de gestion des déchets Pickering |
OPG |
Déchets de retubage issus de la remise à neuf de réacteur |
DMR : modules de stockage à sec |
950 |
17 900 |
0 |
0 |
Gentilly-2 |
Hydro-Québec |
Déchets de réacteur en exploitation |
DMR : ASDR (cellules en béton) DFR : ASDR (cellules en béton) |
33,17 |
52,52 |
760 |
4,64 |
Point Lepreau |
Énergie NB |
Déchets de réacteur en exploitation |
DMR : quadricellules DFR : voûtes en béton |
24 |
293 |
1 647 |
0,6 |
Laboratoires de Chalk River |
EACL |
Déchets de réacteur de recherche et issus de la production d'isotopes, ainsi que déchets externes |
DMR : trous de stockage et caissons DFR : tranchées de sable, bâtiments de stockage de faible hauteur, monticules en surface et stockage en bâtiments modulaires en surface DFR : stockage en bâtiments modulaires en surface blindés |
18 221[6] 764[7] |
n.d. n.d. |
95 299[6] n.d.[7] |
n.d. n.d. |
Installation de conversion de Port Hope |
Cameco |
Déchets de transformation non combustibles |
DFR : fûts de 205 litres |
0 |
0 |
6 650 |
n.d. |
Raffinerie de Blind River |
Cameco |
Déchets de transformation non combustibles |
DFR : fûts de 205 litres |
0 |
0 |
1 900 |
n.d. |
Laboratoires de Whiteshell |
EACL |
Déchets de réacteur de recherche |
DMR : caissons de béton enfouis DFR : caissons de béton en surface |
863 |
2 942 |
19 885 |
333 |
ASDR-1 |
OPG |
Déchets faiblement et moyennement radioactifs de Douglas Point |
DMR : structures de stockage souterraines, y compris tranchées et trous de stockage avec parois d'étanchéité DFR : tranchées |
10 |
24[8] |
630 |
1[8] |
[6] Les volumes sont fondés sur les méthodes de stockage et ne représentent pas forcément la répartition véritable des déchets entre ceux qui sont faiblement radioactifs et ceux qui sont moyennement radioactifs.
[7] L'unité 1 de SMAGS a été mise en service en 2008. Le volume de déchets indiqué dans le tableau a été provisoirement stocké jusqu'à ce que l'unité 1 soit terminée, puis transféré à l'unité 1 de SMAGS en 2008.
[8] L'activité du site 1 de l'ASDR a été estimée à partir d'un total de 25 TBq sur la base de 95 % de l'activité pour des DMR et 5 % pour des DFR.
Le tableau D.4 décrit les déchets radioactifs issus de pratiques anciennes stockés à chaque site et la méthode de gestion employée.
Nom du site ou emplacement | Titulaire de permis ou partie responsable | Description des déchets stockés | Méthode de stockage | DFR | |
---|---|---|---|---|---|
Volume (m3) | Activité (TBq) | ||||
Port Hope |
BGDRFA |
Sols contaminés |
DFR : monticules en surface |
720 000 |
n.d. |
Welcome |
Cameco |
Déchets et sols contaminés |
DFR : enfouis |
480 000 |
n.d. |
Port Granby |
Cameco |
Déchets et sols contaminées |
DFR : enfouis |
440 000 |
n.d. |
Route de transport du Nord |
BGDRFA |
Sols contaminés |
DFR : sols stockés dans divers endroits |
10 000 |
n.d. |
Fort McMurray, Alberta |
BGDRFA |
Sols contaminés |
DFR : en surface, monticule solidifié |
43 000 |
n.d. |
Région du Grand Toronto |
BGDRFA Office de protection de la nature de Toronto et de la région (trCA) Société immobilière de l'Ontario (SIO) |
Sols contaminés au radium Contamination par du radium fixé aux éléments de charpente dans des bâtiments |
Aires clôturées sur les lieux Isolement derrière des plafonds et des murs doubles Monticules solidifiés en surface |
13 500 |
n.d. |
Site de la mine Deloro |
Ministère de l'Environne-ment de l'Ontario |
Sols contaminés et résidus anciens |
Sur place (aire clôturée) |
37 500 |
6,3 |
Le tableau D.5 dresse l'inventaire des résidus faiblement et moyennement radioactifs issus d'activités de déclassement d'installations canadiennes à compter du 31 décembre 2007. À noter que le site de Cluff Lake, qui est en cours de déclassement, est inclus dans le tableau D.7.
Nom du site ou emplacement | Nom de l'entreprise ou de la partie responsable | Description des déchets stockés | Méthode de stockage | Inventaire de déchets sur les lieux au 31 décembre 2007 | |||
---|---|---|---|---|---|---|---|
DMR | DFR | ||||||
Volume (m3) | Activité (TBq) | Volume (m3) | Activité (TBq) | ||||
Laboratoires de Whiteshell |
EACL |
Déchets de déclassement (du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007) |
DMR : sous terre, caissons en béton DFR : en surface, caissons en béton |
1,3 |
0,011 |
231 |
0,049 |
Laboratoires de Chalk River |
EACL |
Déchets de déclassement (du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007) |
DMR : trous de stockage et caissons DFR : MAGS |
49[9] |
n.d. |
123[9] |
n.d. |
Installation de gestion des déchets Douglas Point |
EACL |
Déchets de réacteur déclassé |
Bâtiment du réacteur |
61 |
n.d. |
62 |
77 |
Installation de gestion des déchets du réacteur de démonstration |
EACL |
Déchets de réacteur déclassé |
DFR : bâtiment du réacteur |
0 |
0 |
30 |
2 000[10] |
Installation de gestion des déchets Gentilly-1 |
EACL |
Déchets de réacteur déclassé |
Bâtiment du réacteur |
27 |
n.d. |
927 |
243 |
[9] Les volumes correspondent à la méthode de stockage et ne représentent pas nécessairement la ventilation véritable des déchets entre déchets faiblement radioactifs et déchets moyennement radioactifs.
[10] Le volume n'inclut pas les composants de réacteur, comme le blindage et les systèmes caloporteurs, dans les bâtiments de réacteur.
D.4 Déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium
L'extraction et la concentration de l'uranium génèrent deux flux de déchets : les résidus et les stériles. Dans le passé, on a entassé les stériles en surface ou on les a utilisés pour remblayer les mines souterraines. Aujourd'hui, les « stériles spéciaux » minéralisés sont séparés et gérés en fonction des risques associés à la minéralisation et à certains contaminants. Les résidus sont gérés dans des installations de gestion des résidus (IGR) spécialement conçues. L'unité de mesure utilisée dans le présent rapport pour les déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium est la tonne de masse sèche, qui est la même unité que celle employée dans le secteur minier aux fins de suivi et de reddition de comptes pour les différentes matières.
D.4.1 Mines et sites d'usines opérationnelles
Le tableau D.6 présente l'inventaire des résidus d'uranium et des stériles stockés dans les sites miniers opérationnels au Canada.
Parcs de résidus miniers actifs | Nom de l'entreprise ou de la partie responsable | Méthode de stockage | Inventaire des déchets sur les lieux au 31 décembre 2007 | ||
---|---|---|---|---|---|
Résidus | St ériles | ||||
Masse (tonnes) | Minéralisés (tonnes) | Non minéralisés (tonnes) | |||
Key Lake |
Cameco |
La zone de gestion des résidus stocke des résidus en provenance de Key Lake et McArthur River |
3 090 000[11] |
1 720 000 |
64 980 000 |
Rabbit Lake |
Cameco |
La zone de gestion des résidus stocke des résidus en provenance de Rabbit Lake et Cigar Lake |
6 750 000[11] |
2 310 000 |
23 040 000[12] |
Installations de McClean Lake |
AREVA |
L'installation de gestion des résidus dans la mine stocke des résidus de McClean Lake. Cette installation accueillera bientôt également des résidus de Cigar lake et Midwest. |
1 246 800 |
5 900 000 |
51 700 000 |
McArthur River |
Cameco |
Pas de résidus sur les lieux. Le minerai est transporté à Key Lake pour y être concentré. |
0 |
140 000 |
1 470 000 |
Cigar Lake |
Cameco |
Pas de résidus sur les lieux. Une fois le site opérationnel, le minerai sera transporté à McClean Lake et Rabbit Lake pour y être concentré. |
0 |
3 700 |
430 000 |
[11] Installation opérationnelle (voir le tableau D.7 pour les installations de gestion de résidus sur les lieux inactives).
[12] Le volume de stériles non minéralisés à Rabbit Lake est sensiblement supérieur à celui rapporté en 2005 du fait d'une erreur (la pile de la zone B n'
avait pas été incluse).
D.4.2 Inventaire des déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium aux parcs de résidus inactifs
Le tableau D.7 présente l'inventaire des stériles et résidus miniers des parcs de résidus qui ne sont plus opérationnels. Comme cela est indiqué au tableau D.6, il y a des installations opérationnelles à Key Lake et à Rabbit Lake. Dans le présent contexte, le terme « inactif » renvoie à différents types d'inventaires décrits dans la section B.8. Il est à noter que l'inventaire de stériles est fourni pour le site de Cluff Lake et qu'il est inclus dans le tableau D.6 pour les sites de Rabbit Lake et Key Lake, mais que ces renseignements ne sont en règle générale pas disponibles dans le cas des sites plus anciens.
Nom du site ou emplacement | Nom de l'entreprise ou de la partie responsable | Méthode de stockage | Inventaire des d échets sur les lieux au 31 décembre 2007 | ||
---|---|---|---|---|---|
Résidus | Stériles | ||||
Masse (tonnes) | Minéralisés (tonnes) | Non minéralisés (tonnes) | |||
Parcs de résidus déclassés |
|||||
Cluff Lake |
AREVA |
En surface |
3 230 000 |
n.d.[13] |
18 400 000 |
Parcs de résidus inactifs |
|||||
Key Lake |
Cameco |
Installation de gestion de résidus en surface |
3 590 000 |
n.d. |
n.d. |
Rabbit Lake |
Cameco |
Installation de gestion de résidus en surface |
6 500 000 |
n.d. |
n.d. |
Beaverlodge |
Cameco |
Résidus en surface et remblai souterrain |
10 100 000[14] |
n.d. |
4 800 000 |
Gunnar |
Saskatchewan Research Council |
Résidus en surface |
4 400 000 |
n.d. |
n.d. |
Lorado |
Saskatchewan Research Council |
Résidus en surface |
360 000 |
n.d. |
n.d. |
Port Radium |
Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) |
Résidus en surface dans quatre aires |
907 000 |
n.d. |
n.d. |
Rayrock |
Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) |
Résidus en surface - piles de résidus nord et sud |
71 000 |
n.d. |
n.d. |
Quirke 1 et 2 |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface, inondés |
46 000 000 |
n.d. |
n.d. |
Panel |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface, inondés |
16 000 000 |
n.d. |
n.d. |
Denison |
Denison Mines Inc. |
Résidus en surface, inondés, dans deux aires |
63 800 000 |
n.d. |
n.d. |
Spanish American |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface, inondés |
450 000 |
n.d. |
n.d. |
Stanrock/Can-Met |
Denison Mines Inc. |
Résidus en surface |
5 750 000 |
n.d. |
n.d. |
Stanleigh |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface, inondés |
19 953 000 |
n.d. |
n.d. |
Lacnor |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface |
2 700 000 |
n.d. |
n.d. |
Nordic |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface |
12 000 000 |
n.d. |
n.d. |
Milliken |
Rio Algom Ltée |
Zone de gestion des déchets |
150 000 |
n.d. |
n.d. |
Pronto |
Rio Algom Ltée |
Résidus en surface |
2 100 000 |
n.d. |
n.d. |
Agnew Lake |
Ministère du Développement du Nord et des Mines de l'Ontario |
Résidus végétalisés, en surface |
510 000 |
n.d. |
n.d. |
Dyno |
EnCana West Limited |
Résidus en surface |
600 000 |
n.d. |
n.d. |
Bicroft |
Barrick Gold Corp. |
Résidus en surface dans deux aires |
2 000 000 |
n.d. |
n.d. |
Madawaska |
Madawaska Mines Ltd. |
Résidus en surface dans deux aires |
4 000 000 |
n.d. |
n.d. |
[13] Non disponible. À noter que la majeure partie de l'activité minière à Cluff Lake remonte à avant les pratiques actuelles de séparation des déchets.
[14] Comprend les 4 300 000 tonnes placées sous terre.
n.d. = non disponible
Radioactive Waste Management Sites in Eastern Canada |
Sites de gestion des déchets radioactifs dans l'Est du Canada |
---|---|
New Brunswick |
Nouveau-Brunswick |
Nova Scotia |
Nouvelle-Écosse |
P.E.I. |
Île-du-Prince-Édouard |
Bruce NGS |
Centrale nucléaire Bruce |
Darlington NGS |
Centrale nucléaire Darlington |
Pickering NGS |
Centrale nucléaire Pickering |
Point Lepreau NGS |
Centrale nucléaire Point Lepreau |
Elliot Lake Area |
Région d'Elliot Lake |
Gentilly-2 NGS and G-1 |
Centrale nucléaire Gentilly-1 et Gentilly-2 |
Elliot Lake Area: |
Région d'Elliot Lake : |
Bancroft Area: |
Région de Bancroft : |
Low level radioactive waste |
Déchets faiblement radioactifs |
Used nuclear fuel |
Combustible nucléaire usé |
Intermediate waste |
Déchets moyennement radioactifs |
Uranium Mines & Mills |
Mines d'uranium et usines de concentration |
Greater Toronto Area |
Région du Grand Toronto |
Lake Superior |
lac Supérieur |
Lake Michigan |
lac Michigan |
Lake Huron |
lac Huron |
Lake Ontario |
lac Ontario |
Douglas Point NGS |
Centrale nucléaire Douglas Point |
Chalk River Laboratories |
Laboratoires de Chalk River |
Radioactive Waste Management Sites in Central and Western Canada |
Sites de gestion des déchets radioactifs dans le Centre et l'Ouest du Canada |
---|---|
Yukon Territory |
Territoire du Yukon |
British Columbia |
Colombie-Britannique |
Northwest Territories |
Territoires du Nord-Ouest |
Whiteshell Laboratories |
Laboratoires de Whiteshell |
Low Level Radioactive Waste |
Déchets faiblement radioactifs |
Used Nuclear Fuel |
Combustible nucléaire usé |
Intermediate Waste |
Déchets moyennement radioactifs |
Uranium Mines & Mills |
Mines d'uranium et usines de concentration |
Northern Transportation Route |
Route de transport du Nord |
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