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Section D - Inventaires et listes

D.1 Objet de la section

Cette section se rapporte aux dispositions du paragraphe (2) de l'article 32 (Rapports) de la Convention commune. On y trouvera la liste des différentes installations de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs au Canada, ainsi que la quantité totale de déchets, par catégorie. Chaque titulaire de permis doit élaborer et mettre en œuvre un système de comptabilité incluant les registres appropriés. Ce système et les registres afférents sont assujettis à une surveillance réglementaire. Cette section répond aux exigences de la publication 115 de la collection Sécurité, Partie IV.17. Des cartes indiquant l'emplacement des sites de gestion de déchets radioactifs dans l'Est, le Centre et l'Ouest du Canada figurent aux sections D.8 et D.9.

D.2 Inventaire du combustible usé au Canada

D.2.1 Inventaire du combustible usé stocké en piscine dans les sites de réacteur nucléaire

La quasi-totalité des centrales nucléaires et des sites de réacteur de recherche entreposent sur place des déchets de combustible nucléaire dans des piscines de stockage de combustible irradié, en attendant le transfert du combustible à une installation de stockage à sec. Le tableau D.1 présente l'inventaire des grappes de combustible usé stockées en piscine au Canada tandis que le tableau D.2 dresse l'inventaire du combustible usé stocké à sec.

Tableau D.1 - Inventaire du combustible usé, stocké en piscine au Canada au 31 décembre 2007

Site Nombre de grappes de combustible stockées en piscine Kilogrammes d'uranium[5]

Centrales nucléaires Bruce-A et Bruce-B

745 686

14 182 790

Centrale nucléaire Darlington

322 757

6 163 294

Centrale nucléaire Gentilly-2

37 037

705 735

Centrales nucléaires Pickering-A et Pickering-B

394 862

7 833 555

Centrale nucléaire Point Lepreau

35 070

673 223

Réacteur nucléaire de recherche McMaster (RNM)

40[1]

8,4[4]

Laboratoires de Chalk River (LCR) - Réacteur national de recherche universel (réacteur NRU)

367[1]

3 271[3]

Tableau D.2 - Inventaire du combustible usé, stocké à sec au Canada au 31 décembre 2007

Site Nombre de grappes de combustible stockées en piscine Kilogrammes d'uranium[5]

Zone de gestion des déchets (ZGD) G des LCR (combustible de NPD)

4 853

9 817

ZGD B des LCR (combustible de réacteur de recherche)

4 723[1]

5 310[2]

Installation de gestion des déchets Douglas Point

22 256

299 827

Installation de gestion des déchets Gentilly-1

3 213

67 595

Installation de gestion des déchets Gentilly-2

70 200

1 331 227

Installation de gestion des déchets Pickering

176 544

3 506 819

Installation de gestion des déchets Point Lepreau

81 000

1 553 282

Installation de gestion des déchets Western (située au complexe de Bruce)

107 900

2 051 798

Laboratoires de Whiteshell

2 268

21 540

[1] Pour les réacteurs de recherche, l'inventaire est donné en nombre de barres pour la recherche, d'assemblages de combustible, d'unités ou d'éléments.

[2] Le combustible usé des LCR stocké dans des trous de stockage a été estimé en kilogrammes d'uranium.

[3] Uranium d'origine naturelle, épuisé et enrichi au 7 mai 2007.

[4] Combustible d'uranium enrichi au 25 mai 2007.

[5] Déclarés comme combustible usé (combustible épuisé ou enrichi), à moins d'indication contraire.

D.3 Inventaire des déchets radioactifs

D.3.1 Installations de gestion des déchets radioactifs

Le tableau ci-dessous (tableau D.3) décrit les déchets faiblement et moyennement radioactifs stockés, les méthodes de gestion des déchets et l'inventaire des déchets faiblement et moyennement radioactifs stockés dans chaque installation au Canada.

Tableau D.3 - Inventaire de la gestion des déchets radioactifs pour les déchets faiblement radioactifs (DFR) et les déchets moyennement radioactifs (DMR) au Canada (au 31 décembre 2007)

Installation de gestion de déchets nucléaires ou de cycle du combustible nucléaire Nom de l'entreprise ou de la partie responsable Description des d échets stockés Méthode de stockage Inventaire de déchets sur place au 31 décembre 2007
DMR DFR
Volume(m3) Activité(TBq) Volume(m3) Activité(TBq)

Installation de gestion des déchets de l'Ouest (IGDO)

OPG

Stockage provisoire des déchets faiblement et moyennement radioactifs générés par les réacteurs à Bruce A et B, Darlington et Pickering A et B

DMR : structures de stockage souterrain, y compris tranchées, trous de stockage et conteneurs enfouis, et structures de stockage en surface, y compris un bâtiment de stockage des déchets de retubage et des quadricellules.

DFR : bâtiments de stockage à faible hauteur en surface

9 340

39 685

66 040

91

Installation de gestion des déchets Pickering

OPG

Déchets de retubage issus de la remise à neuf de réacteur

DMR : modules de stockage à sec

950

17 900

0

0

Gentilly-2

Hydro-Québec

Déchets de réacteur en exploitation

DMR : ASDR (cellules en béton)

DFR : ASDR (cellules en béton)

33,17

52,52

760

4,64

Point Lepreau

Énergie NB

Déchets de réacteur en exploitation

DMR : quadricellules

DFR : voûtes en béton

24

293

1 647

0,6

Laboratoires de Chalk River

EACL

Déchets de réacteur de recherche et issus de la production d'isotopes, ainsi que déchets externes

DMR : trous de stockage et caissons

DFR : tranchées de sable, bâtiments de stockage de faible hauteur, monticules en surface et stockage en bâtiments modulaires en surface

DFR : stockage en bâtiments modulaires en surface blindés

18 221[6]

764[7]

n.d.

n.d.

95 299[6]

n.d.[7]

n.d.

n.d.

Installation de conversion de Port Hope

Cameco

Déchets de transformation non combustibles

DFR : fûts de 205 litres

0

0

6 650

n.d.

Raffinerie de Blind River

Cameco

Déchets de transformation non combustibles

DFR : fûts de 205 litres

0

0

1 900

n.d.

Laboratoires de Whiteshell

EACL

Déchets de réacteur de recherche

DMR : caissons de béton enfouis

DFR : caissons de béton en surface

863

2 942

19 885

333

ASDR-1

OPG

Déchets faiblement et moyennement radioactifs de Douglas Point

DMR : structures de stockage souterraines, y compris tranchées et trous de stockage avec parois d'étanchéité

DFR : tranchées

10

24[8]

630

1[8]

[6] Les volumes sont fondés sur les méthodes de stockage et ne représentent pas forcément la répartition véritable des déchets entre ceux qui sont faiblement radioactifs et ceux qui sont moyennement radioactifs.

[7] L'unité 1 de SMAGS a été mise en service en 2008. Le volume de déchets indiqué dans le tableau a été provisoirement stocké jusqu'à ce que l'unité 1 soit terminée, puis transféré à l'unité 1 de SMAGS en 2008.

[8] L'activité du site 1 de l'ASDR a été estimée à partir d'un total de 25 TBq sur la base de 95 % de l'activité pour des DMR et 5 % pour des DFR.

Le tableau D.4 décrit les déchets radioactifs issus de pratiques anciennes stockés à chaque site et la méthode de gestion employée.

Tableau D.4 - Gestion des déchets faiblement radioactifs (DFR) issus de pratiques anciennes

Nom du site ou emplacement Titulaire de permis ou partie responsable Description des déchets stockés Méthode de stockage DFR
Volume (m3) Activité (TBq)

Port Hope

BGDRFA

Sols contaminés

DFR : monticules en surface

720 000

n.d.

Welcome

Cameco

Déchets et sols contaminés

DFR : enfouis

480 000

n.d.

Port Granby

Cameco

Déchets et sols contaminées

DFR : enfouis

440 000

n.d.

Route de transport du Nord

BGDRFA

Sols contaminés

DFR : sols stockés dans divers endroits

10 000

n.d.

Fort McMurray, Alberta

BGDRFA

Sols contaminés

DFR : en surface, monticule solidifié

43 000

n.d.

Région du Grand Toronto

BGDRFA

Office de protection de la nature de Toronto et de la région (trCA)

Société immobilière de l'Ontario (SIO)

Sols contaminés au radium

Contamination par du radium fixé aux éléments de charpente dans des bâtiments

Aires clôturées sur les lieux

Isolement derrière des plafonds et des murs doubles

Monticules solidifiés en surface

13 500

n.d.

Site de la mine Deloro

Ministère de l'Environne-ment de l'Ontario

Sols contaminés et résidus anciens

Sur place (aire clôturée)

37 500

6,3

Le tableau D.5 dresse l'inventaire des résidus faiblement et moyennement radioactifs issus d'activités de déclassement d'installations canadiennes à compter du 31 décembre 2007. À noter que le site de Cluff Lake, qui est en cours de déclassement, est inclus dans le tableau D.7.

Tableau D.5 - Déchets faiblement et moyennement radioactifs (DFR et DMR) issus d'activités de déclassement au Canada (au 31 décembre 2007)

Nom du site ou emplacement Nom de l'entreprise ou de la partie responsable Description des déchets stockés Méthode de stockage Inventaire de déchets sur les lieux au 31 décembre 2007
DMR DFR
Volume (m3) Activité (TBq) Volume (m3) Activité (TBq)

Laboratoires de Whiteshell

EACL

Déchets de déclassement (du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007)

DMR : sous terre, caissons en béton

DFR : en surface, caissons en béton

1,3

0,011

231

0,049

Laboratoires de Chalk River

EACL

Déchets de déclassement (du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007)

DMR : trous de stockage et caissons

DFR : MAGS

49[9]

n.d.

123[9]

n.d.

Installation de gestion des déchets Douglas Point

EACL

Déchets de réacteur déclassé

Bâtiment du réacteur

61

n.d.

62

77

Installation de gestion des déchets du réacteur de démonstration

EACL

Déchets de réacteur déclassé

DFR : bâtiment du réacteur

0

0

30

2 000[10]

Installation de gestion des déchets Gentilly-1

EACL

Déchets de réacteur déclassé

Bâtiment du réacteur

27

n.d.

927

243

[9] Les volumes correspondent à la méthode de stockage et ne représentent pas nécessairement la ventilation véritable des déchets entre déchets faiblement radioactifs et déchets moyennement radioactifs.

[10] Le volume n'inclut pas les composants de réacteur, comme le blindage et les systèmes caloporteurs, dans les bâtiments de réacteur.

D.4 Déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium

L'extraction et la concentration de l'uranium génèrent deux flux de déchets : les résidus et les stériles. Dans le passé, on a entassé les stériles en surface ou on les a utilisés pour remblayer les mines souterraines. Aujourd'hui, les « stériles spéciaux » minéralisés sont séparés et gérés en fonction des risques associés à la minéralisation et à certains contaminants. Les résidus sont gérés dans des installations de gestion des résidus (IGR) spécialement conçues. L'unité de mesure utilisée dans le présent rapport pour les déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium est la tonne de masse sèche, qui est la même unité que celle employée dans le secteur minier aux fins de suivi et de reddition de comptes pour les différentes matières.

D.4.1 Mines et sites d'usines opérationnelles

Le tableau D.6 présente l'inventaire des résidus d'uranium et des stériles stockés dans les sites miniers opérationnels au Canada.

Tableau D.6 - Résidus d'uranium et stériles dans les sites miniers opérationnels (au 31 décembre 2007)

Parcs de résidus miniers actifs Nom de l'entreprise ou de la partie responsable Méthode de stockage Inventaire des déchets sur les lieux au 31 décembre 2007
Résidus St ériles
Masse (tonnes) Minéralisés (tonnes) Non minéralisés (tonnes)

Key Lake

Cameco

La zone de gestion des résidus stocke des résidus en provenance de Key Lake et McArthur River

3 090 000[11]

1 720 000

64 980 000

Rabbit Lake

Cameco

La zone de gestion des résidus stocke des résidus en provenance de Rabbit Lake et Cigar Lake

6 750 000[11]

2 310 000

23 040 000[12]

Installations de McClean Lake

AREVA

L'installation de gestion des résidus dans la mine stocke des résidus de McClean Lake. Cette installation accueillera bientôt également des résidus de Cigar lake et Midwest.

1 246 800

5 900 000

51 700 000

McArthur River

Cameco

Pas de résidus sur les lieux. Le minerai est transporté à Key Lake pour y être concentré.

0

140 000

1 470 000

Cigar Lake

Cameco

Pas de résidus sur les lieux. Une fois le site opérationnel, le minerai sera transporté à McClean Lake et Rabbit Lake pour y être concentré.

0

3 700

430 000

[11] Installation opérationnelle (voir le tableau D.7 pour les installations de gestion de résidus sur les lieux inactives).

[12] Le volume de stériles non minéralisés à Rabbit Lake est sensiblement supérieur à celui rapporté en 2005 du fait d'une erreur (la pile de la zone B n'

avait pas été incluse).

D.4.2 Inventaire des déchets de mines et d'usines de concentration d'uranium aux parcs de résidus inactifs

Le tableau D.7 présente l'inventaire des stériles et résidus miniers des parcs de résidus qui ne sont plus opérationnels. Comme cela est indiqué au tableau D.6, il y a des installations opérationnelles à Key Lake et à Rabbit Lake. Dans le présent contexte, le terme « inactif » renvoie à différents types d'inventaires décrits dans la section B.8. Il est à noter que l'inventaire de stériles est fourni pour le site de Cluff Lake et qu'il est inclus dans le tableau D.6 pour les sites de Rabbit Lake et Key Lake, mais que ces renseignements ne sont en règle générale pas disponibles dans le cas des sites plus anciens.

Tableau D.7 - Résidus d'uranium et stériles dans les parcs de résidus déclassés et inactifs (au 31 décembre 2007)

Nom du site ou emplacement Nom de l'entreprise ou de la partie responsable Méthode de stockage Inventaire des d échets sur les lieux au 31 décembre 2007
Résidus Stériles
Masse (tonnes) Minéralisés (tonnes) Non minéralisés (tonnes)

Parcs de résidus déclassés

Cluff Lake

AREVA

En surface

3 230 000

n.d.[13]

18 400 000

Parcs de résidus inactifs

Key Lake

Cameco

Installation de gestion de résidus en surface

3 590 000

n.d.

n.d.

Rabbit Lake

Cameco

Installation de gestion de résidus en surface

6 500 000

n.d.

n.d.

Beaverlodge

Cameco

Résidus en surface et remblai souterrain

10 100 000[14]

n.d.

4 800 000

Gunnar

Saskatchewan Research Council

Résidus en surface

4 400 000

n.d.

n.d.

Lorado

Saskatchewan Research Council

Résidus en surface

360 000

n.d.

n.d.

Port Radium

Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC)

Résidus en surface dans quatre aires

907 000

n.d.

n.d.

Rayrock

Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC)

Résidus en surface - piles de résidus nord et sud

71 000

n.d.

n.d.

Quirke 1 et 2

Rio Algom Ltée

Résidus en surface, inondés

46 000 000

n.d.

n.d.

Panel

Rio Algom Ltée

Résidus en surface, inondés

16 000 000

n.d.

n.d.

Denison

Denison Mines Inc.

Résidus en surface, inondés, dans deux aires

63 800 000

n.d.

n.d.

Spanish American

Rio Algom Ltée

Résidus en surface, inondés

450 000

n.d.

n.d.

Stanrock/Can-Met

Denison Mines Inc.

Résidus en surface

5 750 000

n.d.

n.d.

Stanleigh

Rio Algom Ltée

Résidus en surface, inondés

19 953 000

n.d.

n.d.

Lacnor

Rio Algom Ltée

Résidus en surface

2 700 000

n.d.

n.d.

Nordic

Rio Algom Ltée

Résidus en surface

12 000 000

n.d.

n.d.

Milliken

Rio Algom Ltée

Zone de gestion des déchets

150 000

n.d.

n.d.

Pronto

Rio Algom Ltée

Résidus en surface

2 100 000

n.d.

n.d.

Agnew Lake

Ministère du Développement du Nord et des Mines de l'Ontario

Résidus végétalisés, en surface

510 000

n.d.

n.d.

Dyno

EnCana West Limited

Résidus en surface

600 000

n.d.

n.d.

Bicroft

Barrick Gold Corp.

Résidus en surface dans deux aires

2 000 000

n.d.

n.d.

Madawaska

Madawaska Mines Ltd.

Résidus en surface dans deux aires

4 000 000

n.d.

n.d.

[13] Non disponible. À noter que la majeure partie de l'activité minière à Cluff Lake remonte à avant les pratiques actuelles de séparation des déchets.

[14] Comprend les 4 300 000 tonnes placées sous terre.

n.d. = non disponible

Figure D.8 - Sites de gestion des déchets radioactifs dans l'Est du Canada

Radioactive Waste Management Sites in Eastern Canada

Sites de gestion des déchets radioactifs dans l'Est du Canada

New Brunswick

Nouveau-Brunswick

Nova Scotia

Nouvelle-Écosse

P.E.I.

Île-du-Prince-Édouard

Bruce NGS

Centrale nucléaire Bruce

Darlington NGS

Centrale nucléaire Darlington

Pickering NGS

Centrale nucléaire Pickering

Point Lepreau NGS

Centrale nucléaire Point Lepreau

Elliot Lake Area

Région d'Elliot Lake

Gentilly-2 NGS and G-1

Centrale nucléaire Gentilly-1 et Gentilly-2

Elliot Lake Area:

Région d'Elliot Lake :

Bancroft Area:

Région de Bancroft :

Low level radioactive waste

Déchets faiblement radioactifs

Used nuclear fuel

Combustible nucléaire usé

Intermediate waste

Déchets moyennement radioactifs

Uranium Mines & Mills

Mines d'uranium et usines de concentration

Greater Toronto Area

Région du Grand Toronto

Lake Superior

lac Supérieur

Lake Michigan

lac Michigan

Lake Huron

lac Huron

Lake Ontario

lac Ontario

Douglas Point NGS

Centrale nucléaire Douglas Point

Chalk River Laboratories

Laboratoires de Chalk River

Figure D.9 - Sites de gestion des déchets radioactifs dans le Centre et l'Ouest du Canada

Radioactive Waste Management Sites in Central and Western Canada

Sites de gestion des déchets radioactifs dans le Centre et l'Ouest du Canada

Yukon Territory

Territoire du Yukon

British Columbia

Colombie-Britannique

Northwest Territories

Territoires du Nord-Ouest

Whiteshell Laboratories

Laboratoires de Whiteshell

Low Level Radioactive Waste

Déchets faiblement radioactifs

Used Nuclear Fuel

Combustible nucléaire usé

Intermediate Waste

Déchets moyennement radioactifs

Uranium Mines & Mills

Mines d'uranium et usines de concentration

Northern Transportation Route

Route de transport du Nord

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