Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences – 2024-2025

Comme l’exige la Directive du Conseil du Trésor sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, le présent rapport fournit des renseignements sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025, à l’exception des renseignements protégés par la Loi sur l’accès à l’information ou la Loi sur la protection des renseignements personnels .

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral concernent des activités qui soutiennent la réalisation du mandat du ministère ou de l’organisme en question et les priorités gouvernementales.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la CCSN appuient l’exécution des principaux programmes et la prestation des services suivants à la population canadienne :

• réglementer le développement, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire au Canada afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité et de protéger l’environnement
• réglementer la production, la possession, l’utilisation et le transport des substances nucléaires ainsi que la production, la possession et l’utilisation de l’équipement et des renseignements réglementés
• mettre en œuvre des mesures de contrôle internationales du développement, de la production, du transport et de l’utilisation de l’énergie et des substances nucléaires, notamment celles qui portent sur la non-prolifération des armes nucléaires et engins nucléaires explosifs
• diffuser de l’information scientifique, technique ou réglementaire objective au sujet des activités de la CCSN et des conséquences, pour la santé et la sécurité des personnes et pour l’environnement, du développement, de la production, de la possession, du transport et de l’utilisation des substances nucléaires

Pour obtenir plus de renseignements sur le mandat et les principaux programmes et services de la CCSN, veuillez consulter le Rapport sur les résultats ministériels ou le Plan ministériel de la CCSN.

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

CCSN Catégorie de dépenses	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025 (en milliers de $)	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024 (en milliers de $)	Écart (en milliers de $)
Activités opérationnelles	3 346	3 653	(307)
Principales parties intéressées	814	993	(179)
Gouvernance interne	297	226	71
Formation	673	719	(46)
Autres	6	16	(10)
A. Total des dépenses de voyages	5 136	5 607	(471)
B. Accueil	158	165	(7)
C. Frais de conférence	98	132	(34)
Total (A+B+C)	5 392	5 904	(512)
Voyages internationaux effectués par le ministre et le personnel du ministre* (inclus dans les dépenses de voyages)	S.O.	S.O.	S.O.

* La CCSN rend des comptes au Parlement par l’intermédiaire du ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, dont les dépenses de voyages sont indiquées dans le Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada.

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages : Cette diminution est attribuable à la baisse des dépenses pour les voyages internationaux en raison des réductions budgétaires découlant de l’initiative pangouvernementale visant à recentrer les dépenses du gouvernement.

Accueil : Aucun écart significatif.

Frais de conférence : Cette diminution est attribuable aux réductions budgétaires découlant de l’initiative pangouvernementale visant à recentrer les dépenses du gouvernement.