Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences – 2025-2026

Comme l’exige la Directive du Conseil du Trésor sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, le présent rapport fournit des renseignements sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2026, à l’exception des renseignements protégés par la Loi sur l’accès à l’information ou la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral concernent des activités qui soutiennent la réalisation du mandat du ministère ou de l’organisme en question et les priorités gouvernementales.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la CCSN appuient l’exécution des principaux programmes et la prestation des services suivants à la population canadienne :

• réglementer le développement, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire au Canada afin de préserver la santé et la sécurité et de protéger l’environnement
• réglementer la production, la possession, l’utilisation et le transport des substances nucléaires ainsi que la production, la possession et l’utilisation de l’équipement et des renseignements réglementés
• mettre en œuvre des mesures de contrôle internationales du développement, de la production, du transport et de l’utilisation de l’énergie et des substances nucléaires, y compris des mesures de non-prolifération des armes nucléaires et des dispositifs explosifs nucléaires
• informer objectivement le public, sur les plans scientifique, technique et réglementaire, au sujet des activités de la CCSN et des effets que le développement, la production, la possession, le transport et l’utilisation des substances nucléaires peuvent entraîner sur la santé et la sécurité des personnes et l’environnement

Pour obtenir plus de renseignements sur le mandat et les principaux programmes et services de la CCSN, veuillez consulter le Rapport sur les résultats ministériels ou le Plan ministériel.

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

CCSNCatégorie de dépenses	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2026 (en milliers de $)	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025 (en milliers de $)	Écart (en milliers de $)
Activités opérationnelles	3 226	3 346	(120)
Principales parties intéressées	768	814	(46)
Gouvernance interne	84	297	(213)
Formation	620	673	(53)
Autres	5	6	(1)
A. Total des dépenses de voyages	4 703	5 136	(433)
B. Accueil	163	158	5
C. Frais de conférence	91	98	(7)
Total (A+B+C)	4 957	5 392	(435)
Voyages internationaux effectués par le ministre et le personnel du ministre* (compris dans Voyages)	S.O.	S.O.	S.O.

* La CCSN rend des comptes au Parlement par l’intermédiaire du ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, dont les dépenses de voyages sont indiquées dans le Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada.

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages : La baisse des dépenses s’explique principalement par la diminution des coûts pour les voyages à l’étranger, laquelle correspond aux réductions budgétaires découlant de l’initiative pangouvernementale visant à recentrer les dépenses du gouvernement.

Accueil : Aucun écart important par rapport à l’exercice précédent.

Frais de conférence : Aucun écart important par rapport à l’exercice précédent.