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ARCHIVÉ – 13-14 décembre 2023 – Gatineau (Québec)

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Réunion de la Commission du 13-14 décembre 2023
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 4. Rapport d'étapes, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 4. Rapport d'étapes, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 5. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 5.1 Bruce Power: Mise à jour sur la fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A : Mémoire par le personnel de la CCSN, Mémoire de Bruce Power Lecture en continu (original) : 5. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 5.1 Bruce Power: Mise à jour sur la fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A : Mémoire par le personnel de la CCSN, Mémoire de Bruce Power
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis
Télécharger (original) : 6. Items d’information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d’Ontario Power Generation: Présentations par les intervenants avant la pause du midi Lecture en continu (original) : 6. Items d’information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d’Ontario Power Generation: Présentations par les intervenants avant la pause du midi
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Première période de questions des commissaires (au sujet du Rapport de surveillance réglementaire) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Première période de questions des commissaires (au sujet du Rapport de surveillance réglementaire)
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par Ontario Power Generation sur le Rapport de mi-parcours Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par Ontario Power Generation sur le Rapport de mi-parcours
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause du repas (avant la pause en après-midi) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause du repas (avant la pause en après-midi)
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause en après-midi Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause en après-midi
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion pour le 13 décembre 2023 Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion pour le 13 décembre 2023
Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants)
Télécharger (original) : 7. Rapport initial d'événement, 7.1 Hôpital Général de Vancouver - Découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 7. Rapport initial d'événement, 7.1 Hôpital Général de Vancouver - Découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde : Mémoire par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis
Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants
Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants après la pause en après-midi Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants après la pause en après-midi
Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 13-14 décembre 2023 (avec interprétation en français)
Date Durée Télécharger
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Lecture en continu
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 4. Rapport d'étapes, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 4. Rapport d'étapes, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 5. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 5.1 Bruce Power: Mise à jour sur la fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A : Mémoire par le personnel de la CCSN, Mémoire de Bruce Power Lecture en continu (original) : 5. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 5.1 Bruce Power: Mise à jour sur la fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A : Mémoire par le personnel de la CCSN, Mémoire de Bruce Power
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires de permis
Télécharger (original) : 6. Items d’information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d’Ontario Power Generation: Présentations par les intervenants avant la pause du midi Lecture en continu (original) : 6. Items d’information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d’Ontario Power Generation: Présentations par les intervenants avant la pause du midi
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Première période de questions des commissaires (au sujet du Rapport de surveillance réglementaire) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Première période de questions des commissaires (au sujet du Rapport de surveillance réglementaire)
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par Ontario Power Generation sur le Rapport de mi-parcours Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentation par Ontario Power Generation sur le Rapport de mi-parcours
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause du repas (avant la pause en après-midi) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause du repas (avant la pause en après-midi)
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause en après-midi Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Présentations par les intervenants après la pause en après-midi
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion pour le 13 décembre 2023 Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et Rapport de mi-parcours pour la centrale nucléaire de Pickering d'Ontario Power Generation : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion pour le 13 décembre 2023
Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par le personnel de la CCSN, Commentaires des titulaires
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants) Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants)
Télécharger (original) : 7. Rapport initial d'événement, 7.1 Hôpital Général de Vancouver - Découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 7. Rapport initial d'événement, 7.1 Hôpital Général de Vancouver - Découverte d'inexactitudes entre les dossiers papier et le test de dépistage pour la surveillance de la thyroïde : Mémoire par le personnel de la CCSN
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Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Présentation par les intervenants
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Télécharger (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion Lecture en continu (original) : 8. Item d'information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2022 : Dernière période de questions (incluant au sujet des mémoires des intervenants), Clôture de la réunion

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