Application du Plan d’action sur Fukushima dans la conception des petits réacteurs modulaires

Résumé de la présentation et du document technique présentés dans le cadre de la :
SNC − 11e Conférence internationale sur l’entretien des réacteurs CANDU et les composants nucléaires
Du 1er au 4 octobre 2017

Auteurs :
Magdy El-Hawary et Noreddine Mesmous
Commission canadienne de sûreté nucléaire

Résumé

En 2014, la CCSN a publié une série de documents d’application de la réglementation actualisés qui intègrent les leçons tirées du Plan d’action sur Fukushima. Dans la mesure du possible, les exigences et l’orientation fournies dans ces documents sont neutres sur le plan technologique pour ce qui est des réacteurs refroidis à l’eau. Pour ce qui est des réacteurs non refroidis à l’eau, les principes sous-jacents des exigences demeurent applicables, tout en tenant compte du fait que le demandeur ou le titulaire de permis peut soumettre un dossier démontrant que l’intention d’une exigence est prise en compte par d’autres moyens et démontrée à l’aide de preuves justificatives. Le vaste éventail de conceptions de réacteur non refroidi à l’eau signifie qu’il n’est pas pratique pour la CCSN de mettre au point des documents d’application de la réglementation approfondis propres à chaque conception.

Le document traite de l’application potentielle du Plan d’action de la CCSN sur Fukushima et du livre blanc de la CCSN sur les conditions additionnelles de dimensionnement, dans le contexte des examens de la conception du fournisseur (ECF) préalables à l’autorisation de la CCSN réalisés à l’égard des petits réacteurs modulaires (PRM). Les PRM comprennent notamment des réacteurs refroidis à l’eau et des conceptions de réacteurs avancés. Le document comprend ce qui suit :

  • résumé du processus d’ECF de la CCSN
  • résumé des documents d’application de la réglementation pertinents de la CCSN
  • résumé des caractéristiques de base des conceptions de PRM, y compris la modularité, les caractéristiques de conception simplifiée, les caractéristiques de sûreté passives et les caractéristiques de sûreté inhérentes
  • exemples des critères de sûreté énoncés dans les documents de la CCSN et de la manière dont on peut démontrer qu’ils sont atteints dans le contexte des PRM

Pour obtenir un exemplaire du document associé au résumé, nous vous invitons à communiquer avec nous par courriel à cnsc.info.ccsn@canada.ca ou par téléphone au 613-995-5894 ou au 1-800-668-5284 (au Canada). Veuillez nous indiquer le titre et la date du résumé.

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