Petits réacteurs modulaires

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Des réacteurs nucléaires de différentes tailles et puissances de sortie sont utilisés au Canada pour diverses applications, comme la recherche, les essais de matériaux, les applications médicales et la production d’électricité. La CCSN réglemente les activités associées à l’ensemble de ces applications.

Au cours des dernières années, de nouvelles technologies de réacteur ont été développées pour possiblement fournir de l’énergie électrique aux petits réseaux de distribution d’électricité ou aux régions éloignées hors réseau. Ces technologies novatrices sont couramment appelées « petits réacteurs modulaires » (PRM). Bien qu’ils varient en taille, les PRM sont habituellement plus petits que les centrales nucléaires traditionnelles.

Le secteur nucléaire et bon nombre de parties intéressées considèrent les PRM comme une éventuelle voie à suivre pour l’énergie nucléaire et comme une source d’énergie propre. 

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire au Canada, la CCSN ne fait aucune promotion de l’utilisation de telles technologies. C’est toutefois son rôle de s’assurer d’être prête à réglementer les projets de PRM afin de préserver la santé et la sécurité des Canadiens et de protéger l’environnement, et ce, tout en assurant la sécurité nationale et en veillant au respect des obligations internationales que le Canada a assumées.

Qu’est-ce qu’un petit réacteur modulaire?

Apprenez-en plus sur les petits réacteurs modulaires et découvrez comment ils changent la façon dont le monde perçoit l’énergie nucléaire.

Transcript

Qu’est-ce qu’un petit réacteur modulaire?

Les petits réacteurs modulaires, ou PRM, utilisent la fission pour créer la chaleur, qui produit l’énergie comme les réacteurs conventionnels.

Ils sont conçus plus petits.

Leur taille et l’énergie produite peuvent varier.

Et la réglementation?

Depuis plusieurs années, la CCSN fournit des commentaires aux entreprises grâce au processus d’examen de la conception du fournisseur.

Grands ou petits, peu importe la technologie, il revient à la CCSN de réglementer le secteur nucléaire, de préserver la santé et la sécurité du public, et de protéger l’environnement.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Gouvernment du Canada

Au sujet des PRM

Le terme PRM correspond à une installation de réacteur nucléaire habituellement plus petite qu’une centrale nucléaire traditionnelle et suivant de multiples nouveaux procédés technologiques, comme des mesures de sûreté passives ou inhérentes, et une utilisation importante de modules préfabriqués. À l’échelle internationale, on utilise couramment des expressions telles que « technologies avancées de réacteur » et « réacteurs modulaires avancés » pour décrire ce genre de conception.

Les PRM peuvent varier grandement sur le plan de leur taille, de leurs caractéristiques de conception et de leur méthode de refroidissement. Voici quelques exemples de technologies de PRM :

  • réacteurs intégraux à eau sous pression
  • réacteurs à sels fondus
  • réacteurs à gaz à haute température
  • réacteurs refroidis au métal liquide
  • réacteurs à combustible solide ou à caloduc

Les PRM peuvent aussi être établis sur des sites différents de ceux de centrales nucléaires traditionnelles. Par exemple, des PRM pourraient se trouver sur de petits réseaux où les besoins en électricité sont habituellement inférieurs à 300 mégawatts électriques (MWé) par installation, ou à des emplacements en périphérie des réseaux ou hors réseau où les besoins en énergie sont faibles – de l’ordre de 2 à 30 MWé.

Des compagnies d’électricité, des groupes industriels et des organismes gouvernementaux du monde entier étudient les utilisations possibles des PRM autres que la production d’électricité. Parmi ces utilisations, on compte la production de vapeur pour des applications industrielles et les installations de chauffage centralisé, ainsi que la fabrication de produits à valeur ajoutée comme le carburant à l’hydrogène et l’eau potable dessalée.

Comment la CCSN réglementera-t-elle les PRM?

Le cadre de réglementation nucléaire du Canada est exhaustif et en grande partie neutre sur le plan technologique*. Par conséquent, il permet de réglementer de manière sécuritaire n’importe quel type de technologie.

Toutes les installations dotées de réacteurs, y compris les PRM, sont définies comme des installations nucléaires de catégorie IA selon le Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I. Les installations dotées de réacteurs comprennent :

  • des centrales nucléaires ou des petits réacteurs servant à la production d’électricité ou de chaleur pour les procédés industriels
  • des petits réacteurs qui ne servent pas à produire de l’énergie (p. ex., production d’isotopes et activités de recherche et de développement)

Cela signifie que pour réglementer les PRM, la CCSN peut appliquer les mêmes critères que ceux dont elle se sert pour réglementer les installations traditionnelles dotées de réacteurs. Pour ce faire, elle se servira des ressources nécessaires et exercera une surveillance réglementaire en fonction du niveau de risque associé à l’activité réglementée.

Alors que la CCSN continue à se préparer à réglementer les PRM, elle s’engage à informer les Canadiens et les éventuels titulaires de permis de tout changement significatif et de toute application et mise à jour importantes.  

Examens de la conception du fournisseur par la CCSN

Un examen de la conception du fournisseur (ECF) est un service facultatif offert par la CCSN à la demande du fournisseur. Conformément à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, un ECF ne donne pas lieu à une décision par la Commission. Il permet cependant au fournisseur d’obtenir, de la part du personnel de la CCSN, une rétroaction préliminaire concernant une technologie de réacteur.

Le processus permet notamment d’évaluer si :

  • le demandeur tient compte des exigences réglementaires canadiennes dans ses activités de conception et d’analyse de sûreté
  • le demandeur produit les données probantes nécessaires pour appuyer la pertinence de la conception proposée.

La CCSN travaille actuellement à de nombreux examens de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation de PRM. Pour de plus amples renseignements sur ce processus et pour obtenir la liste des ECF en cours, veuillez consulter la page Web sur les ECF de la CCSN.

Documents d’application de la réglementation et renseignements clés

Projets de PRM proposés au Canada

Rapports et publications

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