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25 janvier 2023

• Avis - Avis de réunion de la Commission pour le 25 janvier 2023 - Réf. CMD 23-M1
• Ordre du jour - Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion virtuelle de la Commission du 25 janvier 2023 - Réf. CMD 23-M2.A
• Ordre du jour - Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion virtuelle de la Commission du 25 janvier 2023 - Réf. CMD 23-M2.B
• Ordre du jour - Ordre du jour de la réunion de la Commission du 25 janvier 2023 - Réf. 23-M2
• Procès-verbal - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25 janvier 2023

2 mars 2023

• Avis - Avis pour la réunion virtuelle de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M9
• Ordre du jour - Ordre du jour de la réunion de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M10
• Ordre du jour - Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M10.A
• Procès-verbal - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 2 mars 2023

20 septembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et aide financière aux participants pour le Rapport de mi-parcours sur les activités autorisées de Bruce Power au complexe nucléaire de Bruce

21 septembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et aide financière aux participants pour le Rapport de mi-parcours sur les activités autorisées de Bruce Power au complexe nucléaire de Bruce

1 novembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022

2 novembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2022

13 décembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et la mise à jour de mi-parcours d’OPG sur la centrale nucléaire de Pickering
• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022
• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada :2022

14 décembre 2023

• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022
• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium au Canada : 2018 - Réf. 2019-M-04
• Avis - Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et la mise à jour de mi-parcours d’OPG sur la centrale nucléaire de Pickering