Le personnel de la CCSN à l’audience publique de la Commission d'examen conjoint de Darlington

• Information contextuelle sur les événements au Japon
• Engagements de la CCSN
• Présentation de la CCSN à l’audience
• Document à l’intention des membres de la Commission et document à l'intention des commissaires de la CCSN
• Présentations des ministères et organismes fédéraux à l’audience
• Calendrier des audiences publiques
• Les transcriptions, les webdiffusions et les enregistrements sonores
• Procédures d'examen pour le personnel de la CCSN

Les audiences publiques ont débuté le 21 mars 2011 dans la municipalité de Clarington et ont été ajournées le 8 avril 2011. Les audiences ont été tenues à la Hope Fellowship Church, au 1685, rue Bloom, à Courtice (Ontario).

Le personnel de la CCSN a participé à l’audience afin d’offrir son opinion d’expert à la CEC en ce qui concerne l’examen de l’Énoncé des incidences environnementales et la demande de permis de préparation de l’emplacement d’OPG. (Anglais seulement) (Source : OPG).

Information contextuelle sur les événements au Japon

Le 22 mars 2011 : Présentation contextuelle de la CCSN à l’intention de la CEC concernant les événements touchant la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi au Japon – en anglais seulement (Source : Registre de l’ACEE)

La présentation ne s’inscrit pas dans le cadre de l’examen par la CCSN de l’EIE et du permis de préparation du site sur lequel porte l’audience de la CEC de Darlington. La présentation donne un aperçu de ce qui s’est produit à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi. Elle comprend également de l’information sur exigences imposées par la CCSN dans le cadre de l’examen d’une demande de permis de construction dans le contexte d’un événement externe et afin de tirer des leçons d’un tel événement.

Engagements de la CCSN

La CEC a la possibilité de demander des explications ou davantage d’information pour tout sujet donné dont il a été question durant l’audience pour les membres de la Commission ou au nom de ceux qui ont participé à l’audience. Ces demandes sont considérées comme des « engagements » et envoyées à la CEC à titre de documents d’audience dès que possible. Les documents sont en anglais seulement (source : Registre de l’ACEE).

Présentation de la CCSN à l’audience

• 22 mars 2011 : Énoncé des incidences environnementales (anglais seulement) (source : Registre de l’ACEE)
• 23 mars 2011 : Permis de préparation de l’emplacement (anglais seulement) (source : Registre de l’ACEE)

Document à l’intention des membres de la Commission et document à l'intention des commissaires de la CCSN

• Document de la CCSN à l’intention des membres de la CEC (pour l’EIE : PMD 11‑P1.03) (anglais seulement) (source : Registre de l’ACEE)
• Document à l'intention des commissaires de la CCSN pour la CEC (pour le permis de préparation de l’emplacement : CMD 1-P1.02) (anglais seulement) (source: Registre de l’ACEE)

Présentations des ministères et organismes fédéraux à l’audience

Agence canadienne d’évaluation environnementale, Environnement Canada, Pêches et Océans Canada, Santé Canada, Ressources naturelles Canada et Transports Canada (anglais seulement) (source : Registre de l’ACEE)

Calendrier des audiences publiques

• Liste et calendrier de présentateurs révisée - pour : 8 avril 2011 (en anglais seulement) (PDF)
• Liste et calendrier de présentateurs, révisée le 16 mars 2011

Procédures d'examen pour le personnel de la CCSN

La CCSN est en train d'élaborer une série de procédures d'examen pour le personnel (PEP) destinés à appuyer l'évaluation des énoncés des incidences environnementales (EIE) et des demande de permis pour les nouvelles installations nucléaires. Apprenez-en davantage au sujet des procédures d'examen pour le personnel.

• Consultez la liste complète des procédures d'examen pour le personnel.