États des projets de fournisseurs faisant l'objet d'un examen

Le nom des fournisseurs participants et les dates auxquelles les examens seront achevés sont indiqués ci-dessous. Veuillez noter que ces dates peuvent être modifiées au besoin, d’un commun accord.

Examen de la conception terminé

EACL – CE 6 (CANDU évolué) :

• Phase 1 : Évaluation de la conformité du projet aux exigences réglementaires – Mars 2010
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU évolué d'EACL – CE 6 (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
    
  • Le 8 avril 2010 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)

EACL – ACR-1000 :

• Phase 1 : Évaluation de la conformité du projet aux exigences réglementaires – Décembre 2008
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU avancé d’EACL (ACR-1000) (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
    
  • 20 février 2009 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)
    
    
• Phase 2 : Évaluation préalable des obstacles fondamentaux potentiels à l'autorisation
  • Sommaire exécutif de la phase 2 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU avancé d’EACL (ACR-1000) (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
  • 10 septembre 2009 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)

Westinghouse – AP1000 :

• Phase 1 : Évaluation de la conformité du projet aux exigences réglementaires – Janvier 2010
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur avancé passif de Westinghouse (AP1000 TM)
    
    
  • 5 février 2010 - Communiqué de presse de Westinghouse - en anglais seulement (source : Westinghouse)

Fournisseurs faisant actuellement l’objet d’un examen

EACL – CE 6 (CANDU évolué) :

• Phase 2 : Détermination des obstacles fondamentaux - Doit être terminée au début de 2012.

AREVA – EPR :

• Phase 1 : Évaluation de la conformité du projet aux exigences réglementaires – L'examen est actuellement en suspens, à la demande du fournisseur

EACL - ACR-1000:

• Phase 3, Suivi : Cette phase sera terminée d’ici juin 2010