État des examens de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation

Le nom des fournisseurs participants et les dates auxquelles les examens seront achevés sont indiqués ci-dessous. Veuillez noter que ces dates peuvent être modifiées au besoin, d’un commun accord.

Achèvement d’examens de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation

EACL – CE 6 (CANDU évolué) :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – Mars 2010
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU évolué d'EACL – CE 6 (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
    
  • Le 8 avril 2010 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)

EACL – ACR-1000 :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – Décembre 2008
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU avancé d’EACL (ACR-1000) (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
    
  • 20 février 2009 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)
    
    
• Phase 2 : Évaluation préalable à l’autorisation des obstacles fondamentaux potentiels
  • Sommaire exécutif de la phase 2 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU avancé d’EACL (ACR-1000) (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
    
  • 10 septembre 2009 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)


• Phase 3 : Suivi – Décembre 2010
  • Sommaire exécutif de la phase 3 : Examen préalable du réacteur nucléaire CANDU avancé d’EACL (ACR-1000) (PDF) (N.B. : En raison des renseignements commerciaux sensibles ou de nature exclusive du rapport, la CCSN ne peut qu’en afficher le sommaire.)
  
  
  • 28 janvier 2011 - Communiqué de presse d'EACL (source : EACL)

Westinghouse – AP1000 :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – Janvier 2010
  • Sommaire exécutif de la phase 1 : Examen préalable du réacteur avancé passif de Westinghouse (AP1000 TM)
    
    
  • 5 février 2010 - Communiqué de presse de Westinghouse - en anglais seulement (source : Westinghouse)

Examens actuels de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation

EACL – CE 6 (CANDU évolué) :

• Phase 2 : Détermination des obstacles fondamentaux - Doit être terminée au début de 2012.
• Phase 3 : Suivi. - Doit être terminée au début de 2013.

ATMEA – ATMEA 1 :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – Doit être terminée au début de 2013.

AREVA – EPR :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – L'examen est actuellement en suspens, à la demande du fournisseur

Babcock & Wilcox – mPower :

• Phase 1 : Évaluation préalable à l’autorisation de la conformité aux exigences réglementaires – Doit être terminée en fin de 2013.