Quoi de neuf

Le septembre 01, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Avis de convocation à la réunion du 30 septembre 2010 - 10-M48 (PDF)

Le août 31, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Ordre du jour des audiences publiques du 29 septembre 2010 - 10-H16 (PDF)

Le août 27, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Procès-verbal de la réunion de la CCSN tenue les 28 et 29 juin 2010 (PDF)

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - TRIUMF Accelerators Inc. - Demande de modification du permis d'exploitation de l'accélérateur de particules de catégorie IB de TRIUMF Accelerators Inc. (PDF)

Le août 25, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Énergie atomique du Canada limitée - Demande d'approbation pour la remise en service du réacteur national de recherche universel (NRU) (PDF)

Le août 24, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Transcription de la réunion de la Commission du 19 août 2010 (PDF)

Le août 18, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Saskatchewan Research Council - Examen par la Commission de l'ordre rendu le 18 juin 2010 par le fonctionnaire désigné en ce qui a trait à la détérioration du site de la mine Gunnar situé dans le nord de la Saskatchewan (PDF)

• Compte rendu des délibérations - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande de renouvellement du permis d'exploitation d'une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB pour l'installation de production de sources lumineuses au tritium gazeux située à Pembroke, en Ontario (PDF)

Le août 17, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion publique du 19 août 2010 - 10-M42.B (PDF)

• Documents d'audience :
  
  
• Avis révisé - Hydro-Québec - L'audience publique du 18 août 2010 est reportée à une date ultérieure - réf. 2010-H-06 Révision 1 (PDF)

• L'audience publique prévue pour le 18 août 2010 est reportée à une date ultérieure - 10-H14.B (PDF)

Le août 12, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 18 août 2010 - 10-H14.A (PDF)

Le août 05, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion publique du 19 août 2010 - 10-M42.A (PDF)

Le juillet 29, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - Bruce Power - Permis pour le transport des générateurs de vapeur - Réf. 2010-H-09 (PDF)