Valeurs et éthique à la CCSN

Afin d’accomplir le mandat de la CCSN, les employés de la CCSN orientent leurs gestes et leurs relations en fonction des valeurs suivantes :

Qualité

Nous nous efforçons de faire les bonnes choses dès le début. Nous nous sentons responsables de l'exécution et de la qualité de notre travail, et nous sommes soucieux de toujours nous améliorer.

Intégrité

Nous adoptons, dans nos interactions, une démarche éthique, objective et impartiale. Nos gestes, nos décisions et nos motifs sont transparents et peuvent satisfaire à l’examen du public. Nous agissons toujours dans l'intérêt public et pour susciter des liens de confiance.

Compétences

En tant que professionnels, nous voulons et nous nous appliquons à assumer de façon efficace et efficiente nos responsabilités en matière de réglementation. Dans notre travail, nous valorisons l'apprentissage, l'innovation et le perfectionnement personnel.

Dévouement

Nous sommes déterminés à accomplir notre mandat, notre mission et notre vision conformément à nos valeurs.

Respect des autres

Nous agissons de manière respectueuse, équitable et courtoise envers nos collègues, nos titulaires de permis et le grand public. Nous écoutons les autres et nous respectons leurs points de vue, même en cas de divergence. Lorsque nous cherchons une solution, nous communiquons de façon ouverte, fréquente, honnête et objective. Nous favorisons la consultation, le travail d'équipe et la collaboration.

La CCSN s’est également munie d’une Stratégie sur les valeurs et l’éthique et d’un Plan de mise en œuvre qui offrent aux employés des conseils et des techniques pour garantir le caractère éthique des processus décisionnels et pour instaurer des relations éthiques en milieu de travail et parmi les parties intéressées.

Le Code régissant les conflits d'intérêts et l'après-mandat de la CCSN

Le Code régissant les conflits d'intérêts et l'après-mandat de la CCSN définit les règles que les employés doivent suivre afin d’éviter toute situation de conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent. Les sections sur les créances et les biens personnels, les activités externes et les périodes antérieures et ultérieures à l’emploi revêtent un intérêt particulier.

Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles

La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles encourage les employés du secteur public à se manifester lorsqu’ils ont des raisons de croire que des actes répréhensibles graves ont été commis dans le milieu de travail.

Le Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique

Les employés de la CCSN doivent suivre le Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique. Ce code définit la façon dont les fonctionnaires doivent orienter leur travail et leur conduite professionnelle en fonction d’un cadre équilibré de valeurs de la fonction publique : les valeurs démocratiques, professionnelles, celles liées à l’éthique et aux personnes.

Le personnel de la CCSN doit se conformer à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et ses règlements. Ses membres doivent suivre aussi d’autres lois et politiques du gouvernement comme la Loi sur l'accès à l'information, le Code criminel, la Politique sur les marchés. Ils doivent aussi respecter le code de conduite de leurs associations professionnelles respectives.